Qu'est-ce qu'une licence ? - Définitions

A chaque logiciel installé, une licence est achetée.

Lorsque vous faites l’acquisition d’un logiciel, vous achetez en fait le droit de l'installer sur un ordinateur et de l'utiliser pour créer, partager des documents, développer des programmes, avoir une messagerie interne, mettre en place un Intranet ou diffuser des pages sur Internet, etc.

La licence est une concession du produit émise uniquement par l’éditeur qui donne ses droits d’utilisation.

Attention !
Pour pouvoir utiliser un logiciel en toute légalité, il est indispensable de s'assurer qu'il émane bien de l'éditeur, sans quoi, la responsabilité de celui qui l'utilise pourrait être engagée. Plusieurs dispositifs ont été prévus pour cela.

Sur cette page

	Le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF)
	Les fonctions de sécurité

Le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF)

Le CLUF autorise une personne à utiliser le logiciel et définit quels sont ses droits. En installant, en copiant ou en utilisant un logiciel Microsoft, cette personne reconnaît être d'accord avec les termes du CLUF.

Le Contrat de Licence Utilisateur Final fournit 2 types de renseignements importants :

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Le nombre de licences qu'il octroie Cette information figure généralement sur la première page du CLUF. Il s'agit du nombre d'ordinateurs sur lesquels il est possible de faire fonctionner ce produit. En aucun cas, il ne doit être fait plus d'installations que le nombre qui y est mentionné. Pour les programmes de licences en volume Open et Select, ce nombre est indiqué sur un document séparé qui récapitule les logiciels acquis et le nombre total de licences pour chacun d'entre eux.

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Les termes du contrat pour l'utilisation du produit Il s'agit des règles à respecter, notamment en ce qui concerne l'installation, la copie ou l'utilisation du logiciel. utilisation qui n'est pas expressément indiquée dans les termes du CLUF est interdite.

En cas de désaccord
Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce contrat, vous devez retourner le produit logiciel à l'endroit où vous vous l'êtes procuré afin d'en obtenir le remboursement intégral.

Si vous ne conservez pas votre logiciel
En cas de cession de votre logiciel, le contrat de licence sera transféré au nouvel acquéreur du logiciel. Vous perdez ainsi tout droit d'utilisation, donc vous ne pouvez pas conserver légitimement de copie du logiciel cédé.
En cas de mise au rebut du logiciel, du fait de sa vétusté par exemple, vous pourrez soit détruire tous les exemplaires du logiciel ainsi que le contrat de licence, soit conserver en un même endroit tous les exemplaires du logiciel et le contrat de licence correspondant

Les fonctions de sécurité

Deux éléments témoignent de l’authenticité du produit. Soyez vigilants :

•	Le certificat d'authenticité (certificate of authenticity ou COA) Il constitue le premier élément d'authenticité visible du logiciel à acheter. Il doit être présent sur chacune des boîtes contenant le logiciel ou apposé sur chacun des ordinateurs livrés avec un logiciel Microsoft.
•	L'hologramme des CD-Rom L'aspect des CD-Rom des logiciels Microsoft peut différer d'un produit à l'autre. Néanmoins, tous doivent comporter un hologramme plus ou moins grand qui certifie que le produit est un original.

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