Preuve de votre licence

Preuve de votre licence

La preuve de votre licence

Vous signez un bon de commande pour un gros investissement informatique. Vous rachetez une société, en ce compris l’infrastructure informatique existante. Vous découvrez, auprès du PC que vous avez récemment acheté, une pile de documents. Que devez-vous garder? Quels documents obtenir auprès de votre fournisseur?


En d’autres termes, comment prouver que vous disposez bel et bien d’une licence? La preuve vous en incombe, en toute circonstance.

Il existe par ailleurs certaines dispositions qui, selon la fabricant, portent le nom d’‘upgrade protection’, ‘upgrade insurance’, ‘software assurance’, ‘subscription’ ou ‘maintenance’ et qui ne font pas partie de la licence de base. Un supplément optionnel, ajouté à la licence, vous procure un certain nombre d’avantages complémentaires. Elément que l’on retrouve quasi systématiquement: le droit de mise à niveau vers toute nouvelle version qui sera émise par l’éditeur pendant la durée de votre contrat. Pour rendre cette option la plus attrayante possible, de nombreux éditeurs offrent des bonus gratuits, tels qu’un support ou un droit d’utilisation à domicile.

La quasi totalité de ces éléments apparaissent dans l’accord de licence, soit qu’ils soient expressément octroyés comme droits d’utilisation, soit qu’ils soient explicitement interdits. Cela vaut sans doute la peine de lire attentivement les petites lettres… Le logiciel que vous achetez en même temps qu’un nouveau PC (auquel on fait référence sous l’appellation de licence OEM) vous est généralement livré dans un emballage passe-partout, voire dans une simple pochette. Il arrive souvent qu’un badge de licence soit apposé sur cette dernière. Les certificats de licences Windows de Microsoft sont toujours apposés sur votre PC sous la forme d’un autocollant, accompagné d’un manuel et/ou d’un CD.

Pour les logiciels fournis dans une boîte provenant d’un revendeur, vous avez intérêt à garder l’ensemble de la boîte dans la mesure où elle comporte souvent une licence autocollante et/ou inclut un document de licence.

Les contrats collectifs (dits “de volume”) se présentent généralement sous la forme de contrats sur papier. Conservez-les tout simplement, comme vous le faites pour tout autre contrat. Ces derniers temps, les certificats de licences pour les contrats collectifs ont tendance à être publiés en-ligne. Vous recevez en outre une lettre de confirmation. Les grandes entreprises à filiales multiples peuvent ainsi gérer toutes leurs licences de manière centrale sur un site Web. La lettre de confirmation comporte l’adresse Internet exacte ainsi que les mots de passe dont vous aurez besoin pour accéder à vos licences.

Lorsque vous revendez vos PC avec les logiciels ou les offrez par exemple à une école, vous devez également penser à transmettre les certificats de licences ad hoc. Ou, si vous êtes le destinataire de PC d’occasion, veillez à vérifier ce que vous payez et ce que vous obtenez. Il arrive souvent qu’une société propose des PC à bon prix - logiciels inclus - mais oublie de transmettre les licences. Le bénéficiaire hérite d’un cadeau à problèmes: pour légaliser les logiciels, il lui faudrait procéder à un inventaire qui, souvent, revient plus cher que la valeur des PC reçus.

Enfin, le CD original ne constitue pas une preuve de licence. Le constructeur ou votre vendeur vous fournira généralement une preuve sur papier ou électronique. Une facture est probablement une indication d’achat mais ne peut servir de preuve concluante lors d’un contrôle. Vous auriez en effet pu avoir revendu le logiciel. D’une manière générale, tout commerçant est obligé de produire ses factures d’achat. Si on soupçonne que les licences présentées ont été obtenues de manière illégale, il est alors possible de s’en référer aux factures.