Perquisition chez un utilisateur final à Varna
Bulgarie Le 2 novembre 2001, les officiers du NSFOC de Varna ont mené des perquisitions dans les bureaux d'une chaîne de télévision par câble et dans un club de jeux informatiques. Dans les bureaux de la chaîne, un seul PC comportant des copies illégales de produits Microsoft a été saisi tandis que 13 PC étaient saisis au club informatique. Des copies de jeux et de logiciels édités par des membres de la BSA, a priori illicites, ont été saisies dans le club informatique. Des enquêtes de police ont été lancées dans les deux cas.

Un revendeur est condamné à une amende de 46 000 €
Côte d'Ivoire En janvier, un revendeur de Côte d'Ivoire a été condamné à une amende de 30 millions de francs CFA (soit près de 46 000 euros) pour chargement illégal sur disque dur, c'est à dire pour avoir installé des logiciels sans licence sur des PC. Cette somme représente l'amende infligée mais ne comprend pas les éventuels dommages-intérêts qui pourraient résulter d'une action civile. Le revendeur pourrait faire appel.

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Premier règlement amiable pour un délit lié à l'informatique
Croatie Le 20 décembre 2001, la BSA a effectué un règlement amiable avec la société Edukon d.o.o., un centre de formation informatique de Zagreb, pour utilisation illicite de produits Adobe, Macromedia et Microsoft d'une valeur de 30 000 kunas (4100 €). Le centre a mis en conformité ses logiciels et s'est engagé à former, à concurrence de 70 000 kunas (9500 €), les représentants des forces de l'ordre engagés dans la lutte anti-piratage et des personnes handicapées ayant des besoins particuliers en termes de formation.

Jugement à l'encontre d'un revendeur
Croatie Le 29 novembre 2001, le tribunal municipal à condamné à six mois de prison avec sursis assortis d'un an de mise à l'épreuve un revendeur de Dubrovnik coupable de copie, usage et revente sur Internet de logiciels piratés. Les CD contenant des logiciels illégaux ont été saisis et détruits.

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Les pirates avaient un stand au salon du GITEX
Emirats Arabes Unis Suite à une plainte de la BSA, le ministère de l'Information de Dubai a opéré une perquisition chez deux revendeurs qui tenaient un stand lors du salon annuel du GITEX. Les représentants du ministère ont saisi six PC comportant des copies illégales de Microsoft Windows Millennium Edition, Windows 98 et Norton AntiVirus, puis ont ordonné la fermeture immédiate du stand.

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Confirmation du jugement condamnant la copie illicite de logiciels sur ordinateur
France En décembre 1999, le Tribunal de commerce de Paris avait jugé les sociétés TIC et SIMM coupables de chargement illégal de logiciels sur disque dur et les avait chacune condamnées à 38 000 dollars US (44.000 €) d'amende, aux dépens pour 7500 dollars (8700 €), à faire publier le jugement dans cinq publications choisies par Microsoft et à cesser immédiatement toute activité illicite. Ces deux entreprises ont fait appel, ce qui a contraint Microsoft à rechercher une condamnation plus sévère en cas de récidive. La Cour d'appel a non seulement confirmé le jugement rendu en première instance, mais elle a même alourdi la condamnation à 38 000 dollars (44.000 €) d'amende, 12 500 dollars (14.500 €) pour la publication du jugement dans cinq journaux ou revues choisis par Microsoft, et enfin à 2500 dollars (2900 €) attribués à Microsoft France et Microsoft Corporation pour couvrir les frais de justice en première instance et en appel.

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Perquisition chez un utilisateur final
Hongrie Suite à une plainte pénale déposée par la BSA, pas moins de 11 services de police ont mené une perquisition au siège et dans les magasins d'une chaîne de supermarchés hongroise. La police a ainsi saisi quelque 200 PC comportant des logiciels édités par des membres de la BSA et installés de façon illégale.

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Règlements amiables entre la BSA et sept sociétés irlandaises
Irlande La BSA a récemment signé des accords amiables avec sept sociétés irlandaises qui utilisaient des logiciels sans licence :

• Suite à des poursuites entamées à l'encontre d'un laboratoire de recherche de Dublin, l'entreprise a accepté de verser 19 725 € pour couvrir l'utilisation illégale de logiciels Microsoft.
• Suite à une perquisition civile effectuée en novembre 2001, la BSA a conclu un accord amiable portant sur 12 697 € avec un cabinet d'architecture situé à Cavan, pour utilisation illégale de logiciels Adobe et Autodesk.
• En octobre 2001, suite à une procédure d'un genre novateur, la BSA a conclu un règlement amiable avec une société d'ingénierie de Dublin qui a dû verser 9523 € pour utilisation illicite de produits Autodesk.
• Suite à une procédure lancée en octobre 2001, la BSA a conclu un accord amiable avec une société de restauration rapide de Dublin, qui devra verser 6348 € de dédommagement pour usage illégal de logiciels Microsoft.
• Suite à une perquisition civile en juillet 2001, la BSA a conclu un règlement amiable avec une société de développement de logiciels de Dublin, qui devra verser 38 092 € de dommages et intérêts pour utilisation frauduleuse de produits Microsoft.
  

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Accord à l'amiable avec Ram Computers pour chargement illégal de logiciels sur disque dur
Israël Suite à un achat-test positif, Microsoft a obtenu un mandat de perquisition civile à l'encontre de la société Ram Computers. Lors de la perquisition, seul un PC chargé de logiciels sans licence a été saisi et les défendeurs ont tenté d'obtenir l'invalidation du mandat. Cependant, après un entretien contradictoire avec l'avocat des plaignants, ils ont renoncé à obtenir cette annulation. Le juge a encouragé les parties à trouver un accord à l'amiable. Cet accord fut conclu devant la Cour le 11 décembre 2001, le défendeur acceptant de verser 42 000 shekels (10 400 €) de dommages et intérêts.

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La Bibliothèque Nationale procède à des perquisitions
Jordanie Les officiers de la Bibliothèque Nationale (qui est en Jordanie l'organisme responsable de la protection des droits d'auteur) ont récemment perquisitionné l'un des revendeurs les plus en vue de Sweifiyeh, une zone commerçante d'Amman. Ce revendeur a été pris en flagrant délit de revente de PC comportant des versions illégales de Microsoft Windows 98 et d'Office 2000. Le cas est maintenant entre les mains du ministère public, qui poursuivra l'action au pénal. Dans une autre affaire, le tribunal pénal de première instance a pris une décision qui fera jurisprudence, à l'encontre d'un détaillant de produits Autodesk et Microsoft. Il y a un an, suite à une plainte officielle déposée par l'un des membres de la BSA auprès du chef du Parquet, une perquisition avait eu lieu. La Cour avait condamné le propriétaire de la boutique à trois mois de prison assortis d'une amende de 1500 dollars US (1750 € ).

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Amendes pour des revendeurs pirates
Koweït Suite à une plainte déposée par la BSA et à une perquisition menée par le ministère de l'Information, le tribunal pénal de première instance a rendu son jugement à l'encontre de deux revendeurs coupables de piratage. Dans les deux cas, les pirates ont reçu une amende de 500 dinars koweïtiens (1900 € ) et se sont vu confisquer toutes les copies pirates trouvées dans leurs locaux. Dans l'un des cas, l'affaire a été transmise à un tribunal civil qui aura à évaluer le montant des dommages-intérêts à attribuer à la BSA. En octobre et en novembre 2001, le ministère de l'Information a effectué trois perquisitions chez d'autres revendeurs et a saisi neuf PC comportant des copies de logiciels sans licence. Deux des revendeurs étaient situés sur Ibn Khaldoun Road, la zone commerçante la plus en vue pour l'informatique à Koweït City.

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Microsoft ouvre un centre informatique de pointe à Beyrouth Liban Le Liban ne dispose guère que d'un ordinateur pour 25 personnes. Aussi, Microsoft a décidé d'offrir à ce pays un centre informatique d'éducation à la pointe du progrès. Celui-ci comprend des postes de travail informatiques et dispose de logiciels et de connexion Internet. Abrité par le Musée des Sciences pour l'Enfance de Beyrouth, il a ouvert ses portes en mai 2000. Son objectif principal est d'offrir une chance à chaque enfant d'accéder aux technologies de l'information. Le musée dispose de quatre modules adaptés aux besoins des enfants de 3 et 15 ans répartis en quatre groupes d'âge. Les modules d'éducation interactifs se déclinent en arabe, en français, en anglais et en braille. Ceux-ci sont présentés par des professionnels de l'informatique, qui éveillent l'intérêt des enfants aux nouvelles technologies et leur enseignent les techniques de base. En plus du centre informatique proprement dit, le musée propose également un cycle de formation informatique plus poussé, qui dote les jeunes de connaissances plus approfondies dans ce domaine. Grâce à ces formations, enfants et adolescents acquièrent les outils qui leur permettront de progresser dans la vie et d'aider au développement de leur communauté. www.microsoft.com/middleeast/inthecommunity/

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Première condamnation de pirates sur Internet
Lituanie Le 17 octobre 2001, la brigade financière de la police lituanienne a lancé sa première action contre des pirates opérant sur Internet grâce à des informations communiquées par la BSA. La perquisition effectuée dans les locaux des pirates a révélé dix PC et quelque 3000 CD comportant des logiciels piratés, prêts à la revente. Les pirates produisaient et distribuaient des logiciels illégaux à travers le monde et notamment au Royaume-Uni, en Allemagne et en Australie.

Première condamnation grâce au nouveau Code Pénal
Lituanie Le 20 septembre 2001, le tribunal de district a prononcé un jugement pénal à l'encontre de M. Astrauskas, le gérant de la société Datonus qui avait été perquisitionnée en juin 2000. La cour a ordonné une amende de 25 000 litas (l'équivalent de 7250 €) et des dommages et intérêts à hauteur de 300% de la valeur des produits illicites, soit 113.907 litas (33.000 €) supplémentaires. Le 26 septembre 2001, le tribunal de district a prononcé deux condamnations contre des sociétés utilisatrices finales. La première condamnation a été prononcée à l'encontre de l'entreprise Sagra, qui avait été perquisitionnée le 19 mars 2000. Celle-ci devra verser une amende d'environ 13.750 €. La seconde société, Panev io spaustuv, a fait l'objet d'une perquisition le 20 juin 2000 et vient d'être condamnée à verser 3350 € d'amende. Dans les deux cas, les dommages et intérêts alloués représentaient le double du prix de vente au détail des logiciels saisis.

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La BSA et l'OMPI animent la Conférence sur les droits d'auteur
Maroc Les 8 et 9 novembre 2001, la BSA et l'OMPI ont animé à Rabat, en coopération avec le gouvernement marocain, une conférence intitulée "Le droit d'auteur pour les nouvelles technologies de l'information" et concernant neuf pays du Nord-Ouest de l'Afrique : l'Algérie, le Maroc, la Tunisie, l'Egypte, la Côte d'Ivoire, le Nigeria, le Ghana, le Sénégal et le Cameroun. Parmi les délégués, on comptait des personnalités telles que les ministres marocain et ivoirien de la Culture, les directeurs des Bureaux des brevets et certains magistrats. Plusieurs responsables de la BSA, de l'OMPI et d'autres instances sont intervenus sur des thèmes comme les traités internationaux couvrant la propriété industrielle, les méthodes régionales pour l'application de la loi, le piratage sur Internet, le fléau de la contrefaçon et l'importance économique de la lutte contre le piratage. Le colloque s'est terminé par un atelier de réflexion sur les méthodes à employer pour combattre le piratage. Pour ce faire, les participants se sont partagés en trois groupes. Les recommandations émises au cours de ces atelier mettaient l'accent sur les forces nécessaires pour faire appliquer les textes et sur la sensibilisation du public aux droits d'auteur en matière d'informatique. La conférence a reçu une très bonne couverture médiatique, particulièrement en Egypte, au Maroc et au Nigeria.

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La campagne de lutte contre le piratage démarre sur les chapeaux de roues
Nigeria Suite à une plainte de la BSA, la Haute Cour fédérale a prononcé des mesures provisoires (des procédures ex parte) à l'encontre d'un grand cabinet d'architecture. Celui-ci avait refusé d'acquérir les licences correspondant à son parc logiciels, en dépit de plusieurs mises en demeures de la BSA, au cours des deux dernières années. Ces mesures ont été mises à exécution en présence des forces de l'ordre et de représentants de la Commission nationale nigériane des droits d'auteur. La perquisition a permis de prouver que cette société avait installé des copies illicites de logiciels de membres de la BSA sur tous ces PC. Cette affaire concernant un utilisateur final a bénéficié d'une bonne couverture médiatique car il s'agissait là d'une première au Nigeria. L'action s'inscrit dans le fil de la politique d'application des textes, qui vise en premier lieu les revendeurs de produits piratés.

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Règlement amiable pour utilisation illicite à Hemsteede
Pays Bas Le 17 décembre 2001, la BSA a conclu un accord amiable pour un montant de 40 840 € avec une société d'import/export d'Hemsteede, au titre de dédommagement pour utilisation illégale de logiciels Adobe, Macromedia, Microsoft et Symantec, décelée lors d'une perquisition conduite en novembre dernier.

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Perquisition chez un pirate opérant sur Internet
Pologne Le 12 octobre 2001, la police a opéré, avec l'aide de la BSA, une perquisition chez un revendeur qui distribuait des logiciels pirates sur Internet. La police a saisi plus de 3500 CD-R contenant une quantité de logiciels Microsoft, Adobe, Corel et Autodesk. Quatre suspects ont été placés en détention, dont un préposé des postes qui s'occupait de livrer les commandes. La police a également mis la main sur une liste de 700 clients.

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Confiscation d'un PC et peine de prison
République Tchèque Le 31 octobre 2001, le tribunal de district a prononcé une peine de dix mois d'incarcération assortis de deux ans de mise à l'épreuve à l'encontre d'un revendeur. De plus, un PC et 144 CD ont été saisis à l'occasion de la procédure.

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Un séminaire pour les juges et le ministère public
Roumanie Dans le cadre d'un séminaire placé sous l'égide de l'Institut National de la Magistrature et du Ministère de la justice, la branche roumaine de la BSA a proposé une formation sur le thème de "La protection des droits d'auteur de logiciels" à 35 juges et avocats généraux de la région de Bucarest. Ce séminaire passait en revue les mesures législatives roumaines en matière de droit d'auteur, les problèmes les plus souvent abordés durant les procédures, les différents types de piratage ainsi que les divers types de licences. Un film a été projeté, réalisé dans le cadre du Programme national de prévention du piratage de logiciels. Les magistrats se sont beaucoup intéressés à ce séminaire et ont pris part aux débats proposés par la BSA.

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Huit mois de prison avec sursis pour un revendeur
Russie Le 30 octobre 2001, le tribunal Ostankinsky de Moscou a rendu un jugement à l'encontre d'un revendeur de CD-Rom perquisitionné par la police le 5 juillet 2001. Le contrevenant vendait ses CD-Rom sur un stand du marché Savelovky, à Moscou. Lors de la perquisition, la police avait trouvé l'équivalent de 19 700 € de copies de logiciels Microsoft sur des CD-Rom. Le tribunal a conclu que le défendeur était coupable d'infraction aux droits d'auteur de Microsoft et a condamné celui-ci à huit mois de prison avec sursis.

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Première condamnation à une peine de prison
Slovénie Fin novembre 2001, le pirate R. Hostnik a débuté une peine de six mois au pénitencier d'état. A l'origine de cette affaire, la BSA avait déposé plainte en 1994 et la Haute Cour avait confirmé en juin 2001 le verdict de six mois de prison ferme précédemment rendu par le tribunal de district. C'est la première fois en Slovénie qu'une affaire relevant de la propriété intellectuelle donne lieu à un emprisonnement.

Condamnation d'un utilisateur final
Slovénie Dans le nord de la Slovénie, le tribunal pénal de Trzic a condamné une PME utilisatrice finale pour utilisation frauduleuse de 17 logiciels. La procédure fait suite à une perquisition et à une plainte déposée par l'Inspection de la concurrence de Slovénie en avril 2001, au titre de la loi de 1995 sur les droits d'auteur, révisée en 2001. Lors de la perquisition, l'entreprise a pu présenter certaines licences aux inspecteurs de la concurrence et a décidé soit d'effacer les programmes illégaux des disques de ses ordinateurs, soit d'acheter les licences correspondantes. Aussi, le tribunal n'a donné qu'un avertissement au défendeur, sans autres pénalités. La décision a pris effet le 1er octobre 2001.

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Un autre utilisateur final est perquisitionné
Sultanat d'Oman Suite à une plainte officielle déposée par la Business Software Alliance, le ministère du Patrimoine et de la Culture du Sultanat d'Oman a effectué une perquisition auprès d'un utilisateur final à Muscat et a trouvé 19 ordinateurs comprenant des logiciels sans licence de plusieurs membres de la BSA, dont Microsoft Windows 95, Windows 98, Office 97, AutoCAD 2000 et Norton AntiVirus 2000.

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