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Tout logiciel disponible pour téléchargement à partir de ce serveur est protégé par les droits d'auteur de Microsoft et/ou de ses fournisseurs. L'utilisation du Logiciel est régie par les termes du contrat de licence utilisateur final, s'il existe, qui est inclus dans le Logiciel ou qui l'accompagne (le Contrat de licence). L'utilisateur final doit accepter les termes du Contrat de licence pour pouvoir installer le Logiciel.

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Tout Logiciel téléchargé à partir de ce Serveur pour le compte ou au nom de l'administration des États-Unis d'Amérique ("l'Administration Fédérale"), n'est fourni qu'avec des droits limités.
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L'utilisation des Documents (tels que les livres blancs, les communiqués de presse, les feuilles de données ou les Questions/Réponses ) à partir de ce serveur (le « Serveur ») est autorisée, à condition que (1) la mention relative aux droits d'auteur ci-dessous figure sur toutes les copies et que la mention relative aux droits d'auteur ainsi que la présente mention d'autorisation apparaissent, (2) l'utilisation de ces Documents se fasse à des fins personnelles ou d'information et non à des fins commerciales . Ces documents ne peuvent être copiés ou diffusés sur un réseau d'ordinateurs ou sur aucun média, et (3) aucune modification ne sera apportée aux Documents. L'utilisation des Documents à toute autre fin est strictement prohibée par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

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Conformément à la Section 512(c)(2) du Titre 17 du Code des États-Unis (United States Code), les notifications faisant état d'une violation de droits d'auteur doivent être envoyées au mandataire désigné du fournisseur de services (Service Provider's Designated Agent). LES COMMUNICATIONS ET NOTIFICATIONS NON CONFORMES A LA PROCÉDURE SUSMENTIONNÉE NE RECEVRONT PAS DE RÉPONSE.
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