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Droit d'auteur : Utilisation d'images

 

Nom de Bill Gates ou noms ressemblant

Photos de boîtes

Personnages Microsoft Agent, Compagnons Office et autres personnages Microsoft

Images clipart

Matériel

Polices de caractères

Icônes

Liens aux sites Web de Microsoft

Logos

Cartes

Photographies

Captures d'écrans

Soumettre une demande

 		 

  Utilisation du nom de Bill Gates ou de noms ressemblant :
Le nom de Bill Gates ou tout nom y ressemblant sont protégés par les droits de la personne et notamment le droit au respect de la vie privée et à l'image. Microsoft ne permet pas que le nom de Bill Gates et/ou tout nom y ressemblant ou le nom de la société Microsoft Corporation ou de l'une de ses filiales soit utilisé d'une manière qui laisserait croire que Microsoft et/ou Bill Gates sponsorisent, soutiennent ou donnent leur agrément aux produits, sociétés ou services tiers. Aucune autorisation ne sera accordée pour ces types de demandes.

Si vous souhaitez utiliser des photos de Bill Gates pour un reportage, contactez le photographe ou Waggner Edstrom au +1 (425) 637 90 97 (aux États-Unis).

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Photos de boîtes
Microsoft n'autorise pas l'utilisation de photos de ses boîtes sur l'emballage de logiciels tiers. Cependant, Microsoft n'émet aucune objection quant à l'utilisation par des tiers de photos des boîtes de ses produits à des fins publicitaires, dans la documentation, dans des livres et autres documents imprimés, sur des cassettes vidéo, dans des applications logicielles, sur des pages Web, dans des émissions télévisées/des spots publicitaires/des films (" Votre Produit "), pour autant que l'utilisation ne soit pas dépréciatrice et soit conforme aux lois internationales et/ou nationales applicables en matière de droit d'auteur. Sous réserve que vous respectiez les conditions d'utilisation suivantes, aucune autorisation écrite supplémentaire n'est requise :

1. Vous ne pouvez pas déprécier Microsoft ou l'un de ses produits lorsque vous utilisez des photos de boîtes Microsoft.

2. Vous ne devez pas utiliser les produits Microsoft, le nom des produits Microsoft, le nom de la société Microsoft Corporation ou de l'une de ses filiales, les photos de boîtes ou tout autre élément protégé par le droit d'auteur, d'une manière qui pourrait laisser croire que Microsoft sponsorise, soutient ou donne son agrément à Votre Produit.

3. Les photos des boîtes Microsoft ne peuvent pas être utilisées sur l'emballage du logiciel d'un tiers.

4. Les photos des boîtes des produits Microsoft ne doivent pas être l'élément le plus visible. La taille de Votre Produit, du nom de votre société, de vos logos et images doit être considérablement supérieure à celle des photos des boîtes des produits Microsoft.

5. Vous ne devez utiliser que les photos de boîtes autorisées par Microsoft. Vous N'ÊTES PAS autorisé à utiliser des extraits des graphiques, illustrations et codes graphiques se trouvant sur l'emballage, ni à modifier les photos de quelque manière que ce soit, sauf pour ajuster leur taille en fonction de vos besoins.

6. La mention suivante doit figurer : «Photo(s) reproduite(s) avec l'autorisation de Microsoft Corporation».

7. Si un produit Microsoft est mentionné, son nom complet doit être utilisé dans la première et plus visible référence, et dès que possible par la suite ; et les marques Microsoft doivent être reproduites tel qu'elles apparaissent sur l'emballage du produit Microsoft. Un renvoi à une note attribuant la propriété de la marque à Microsoft doit être prévu.
Sous réserve que vous respectiez les conditions d'utilisation ci-dessus, aucune autre autorisation écrite n'est nécessaire. Si la manière dont vous souhaitez utiliser une photo de boîte Microsoft n'est pas prévue dans les conditions d'utilisation ci-dessus, le groupe Permissions ne vous délivrera aucune autorisation.

Si vous êtes un OEM, DSP ou un revendeur, veuillez contacter votre Account Manager auprès de Microsoft afin d'obtenir le matériel marketing.

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Personnages Microsoft Agent, Compagnons Office et autres personnages Microsoft

Personnages Microsoft Agent - Selon les termes de l'accord de licence de Microsoft Agent, les développeurs sont autorisés à afficher les images des personnages fournis par Microsoft UNIQUEMENT à partir de l'interface de programmation de Microsoft Agent ou sous forme d'image non modifiée si cette image doit permettre à l'utilisateur de sélectionner un personnage dans une application ou un script de page Web utilisant les fonctionnalités de Microsoft Agent. Dans de tels cas de figure, la mention « Utilise la technologie Microsoft Agent » et une mention de droits d'auteur pour le personnage doivent être prévues comme spécifié dans l'Accord de Licence Utilisateur Final (ALUF) de Microsoft Agent. La simple utilisation de Microsoft Agent n'autorise pas le développeur à utiliser les images Microsoft Agent comme bon lui semble. D'autre part, conformément à l'accord de licence de Microsoft Agent, vous ne devez en encore manière modifier un personnage fourni par Microsoft, ni ajouter le nom du personnage au nom de votre propre produit, ce qui laisserait entendre que vous êtes le seul propriétaire de ce personnage.

NÉANMOINS, l'utilisation d'images de personnages Microsoft Agent peut être autorisée au sein d'une capture d'écran à l'unique condition que l'image ne soit pas modifiée et qu'elle apparaisse en tant qu'élément de l'écran de l'application dans le but d'illustrer la technologie Microsoft Agent en situation réelle. Veuillez noter que nos Conditions d'utilisation des captures d'écrans s'appliquent, de même que les restrictions et les limites d'utilisation incluses dans l'Accord de Licence Utilisateur Final de Microsoft Agent. Vous devez ainsi inclure des mentions de droits d'auteur pour tout personnage Microsoft Agent utilisé. L'utilisation d'un personnage Microsoft en tant que logo général d'un produit, comme « illustration » ou élément de conception est strictement interdite.

**Notez que ces conditions et restrictions s'appliquent uniquement aux personnages fournis directement par Microsoft pour Microsoft Agent. Les pesonnages créés par des tiers sont soumis aux conditions spécifiques du propriétaire de ces personnages. Les développeurs qui créent leurs propres personnages uniques à l'aide de Microsoft Agent Character Editor sont libres de les utiliser, de les distribuer ou de les concéder sous licence, comme bon leur semble.

Compagnons Office - Sauf comme élément ou fonctionnalité logiciel(le) incorporé(e), en tant que composant d'un produit logiciel Microsoft, l'utilisation des Compagnons Office est interdite.

EXCEPTIONS : L'utilisation du Compagnon Office peut être autorisée au sein d'une capture d'écran d'un produit Microsoft dans un manuel de formation ou de la documentation écrite sur un produit Microsoft. Dans ce cas, les captures d'écrans contenant le Compagnon Office doivent être spécifiques à la fonction du Compagnon Office dans le logiciel Microsoft, et ne pas être utilisées en tant qu'élément ou modèle graphique à vos propres fins. D'autre part, les Compagnons Office ne peuvent pas être modifiés et doivent revêtir la même forme que dans le logiciel Microsoft. Consultez les Conditions d'utilisation des captures d'écrans de Microsoft.

Autres personnages Microsoft - Les personnages des produits Microsoft sont sous licence exclusive et ne peuvent pas être utilisés de quelque manière que ce soit par des tiers.

Images clipart
Dans certains cas, Microsoft n'est pas habilité à autoriser des utilisateurs finaux à reproduire, redistribuer ou modifier des images clipart apparaissant dans ses produits, car certaines images clipart peuvent être la propriété de tiers et avoir été concédées sous licence à Microsoft. Le nom du propriétaire des images clipart peut être mentionné dans le produit.

Reportez-vous au Contrat de Licence Utilisateur Final (le CLUF) et autre documentation accompagnant le produit Microsoft afin de vérifier si l'utilisation que vous envisagez est prévue par les termes de ce contrat. Microsoft ne vous fournira aucune assistance pour cette vérification, et le groupe Permissions ne vous accordera aucune autorisation spéciale vous permettant d'utiliser des images clipart Microsoft.

Note importante concernant l'utilisation des images clipart : Certaines images clipart apparaissant dans les produits Microsoft ne doivent pas être redistribuées ou utilisées à des fins commerciales. D'autre part, vous devrez probablement prendre en compte d'autres concepts légaux lors de l'utilisation d'éléments protégés par le droit d'auteur (y compris, entre autres, les droits relatifs à la publicité, aux marques et les droits relatifs aux logos). Microsoft ne vous aidera pas à distinguer les utilisations commerciales des utilisations non commerciales, et ne vous donnera pas de conseils légaux quant aux droits relatifs à la publicité et aux marques. Si vous rencontrez des difficultés à déterminer si l'utilisation que vous envisagez est appropriée ou si vous avez besoin d'une autorisation écrite, ou si d'autres questions légales doivent être prises en compte, nous vous recommandons vivement de vous adresser à un conseil juridique compétent. Si vous ou votre conseil juridique déterminez que la loi vous oblige à obtenir une autorisation, vous pouvez soumettre une demande d'autorisation de reproduction, redistribution ou modification de l'image clipart au propriétaire concerné (tel que mentionné dans le produit Microsoft). Si, au contraire, vous ou votre conseil juridique déterminez que vous avez le droit d'utiliser et d'inclure des images clipart provenant d'un produit Microsoft, nous vous demandons de citer correctement nos marques lorsque vous faites référence à nos produits dans la mention des droits d'auteur de votre document, projet ou produit. (Voir http://www.microsoft.com/trademarks/ pour plus d'informations sur l'utilisation appropriée des marques Microsoft.)

Si vous êtes titulaire d'une licence d'utilisation d'un produit Microsoft contenant ClipArt Gallery (CAG) Version 3.0 (ou supérieure), visitez le site Web de la gallerie ClipGalleryLive pour connaître les droits supplémentaires prévus dans un Addendum à l'Accord de Licence Utilisateur Final (CLUF) du produit Microsoft. Les droits supplémentaires décrits dans cet Addendum ne s'appliquent pas aux images clipart contenues dans les versions antérieures des produits Microsoft répertoriés dans la liste suivante. De même, les droits supplémentaires ne s'appliquent pas nécessairement aux images clipart livrées dans les produits Microsoft répertoriés. En fait, l'Addendum s'applique uniquement au contenu pouvant être téléchargé depuis le site ClipGalleryLive. Pour pouvoir prétendre aux droits supplémentaires prévus dans l'Addendum, vous devez posséder ou acquérir une licence valide pour l'un des produits suivants (ou une version plus actuelle de l'un de ces produits) :

  • MICROSOFT OFFICE 97 (ou version ultérieure)
  • MICROSOFT WORD 95/ version 7.0 (ou version ultérieure)
  • MICROSOFT EXCEL 97/ version 8.0 (ou version ultérieure)
  • MICROSOFT POWERPOINT 97/ version 8.0 (ou version ultérieure)
  • MICROSOFT PUBLISHER 97 (ou version ultérieure) (voir * plus bas)
  • MICROSOFT FRONTPAGE 98 (ou postérieure) (y compris Image Composer)
  • MICROSOFT HOME PUBLISHING 99 (ou version ultérieure)
  • MICROSOFT PICTURE IT! 99/ version 3.0 (ou version ultérieure)
  • MICROSOFT PHOTODRAW 2000 (ou version ultérieure)
  • MICROSOFT WORKS v. 4.0 (ou version ultérieure)

Cet Addendum (qui accorde des droits supplémentaires sur les images clipart et autres contenus de ClipGalleryLive), se trouve sur le site Web suivant : http://cgl.microsoft.com/clipgallerylive/. N'oubliez pas que pour pouvoir prétendre aux droits supplémentaires, vous devez posséder ou acquérir une licence valide pour l'un des produits répertoriés plus haut (ou une version plus récente). (Si vous utilisez une version plus ancienne de ces produits Microsoft, voir ** ci-dessous.) Pour plus d'informations sur ces produits ou numéros de versions, ou encore pour commander la version actuelle d'un produit Microsoft contenant Microsoft Clip Art Gallery v.3.0 ou supérieure, veuillez contacter le service Partenaire de Microsoft au 0 825 827 829 - code 1515 (0,98 F TTC la minute). Si vous souhaitez une interprétation de vos droits légaux prévus dans votre CLUF de Microsoft ou dans l'Addendum de votre CLUF, nous vous invitons à vous adresser à votre conseil.

*Remarque supplémentaire concernant Microsoft Publisher (toute version) :
Si votre demande concerne l'utilisation de toute version de Microsoft® Publisher et des images protégées par le droit d'auteur contenues dans ce produit, vos droits sont décrits dans votre contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) et dans le fichier d'aide en ligne. (Recherchez « Clip Art » ou « Legal Restrictions » dans le fichier d'aide.) Pour les anciennes versions de ce produit, ces droits sont peut-être décrits sur l'emballage du produit et/ou dans sa documentation.

**Remarque supplémentaire concernant les images clipart de versions antérieures des produits Microsoft répertoriés plus haut :
Si vous utilisez une version plus ancienne des produits répertoriés plus haut, vous ne pouvez pas prétendre aux droits supplémentaires prévus dans l'Addendum et au contenu additionnel disponible à l'adresse suivante : http://cgl.microsoft.com/clipgallerylive/. Si vous ne pouvez pas effectuer une mise à niveau vers une version plus récente de l'un de ces produits Microsoft, veuillez vous reporter au tableau suivant pour déterminer vos droits d'utilisation des images clipart contenues dans ces produits.

Utilisation des images clipart provenant de versions antérieures des produits
Nom et version du produit Microsoft Microsoft Word 95 ou version antérieure
Microsoft Excel 95 ou version antérieure
Microsoft Power Point 95 ou version antérieure
Microsoft PictureIt! v. 1.0
Microsoft Publisher 95 ou version antérieure
Microsoft Image Composer v. 1.0
Microsoft FrontPage 97 ou version antérieure
Microsoft Greetings - toute version
L'utilisation commerciale est-elle autorisée ? Pour Microsoft PowerPoint :
dans les présentations uniquement.

Pour Microsoft Publisher :
veuillez consulter le CLUF.

Pour tous les autres produits,
l'utilisation commerciale est interdite.

Microsoft ne peut pas vous aider à déterminer s'il s'agit d'une utilisation commerciale. Néanmoins, l'utilisation commerciale peut inclure, entre autres choses :

a) la distribution de contenus ou de travaux dérivés indépendamment ou au sein d'une collection, ou au sein de tout produit ou service en vue de la revente lorsque la valeur première de ce produit ou service est le contenu,

b) la transmission ou la distribution du contenu par tout moyen de diffusion tel que la télévision ou la radio,

c) l'utilisation de tout contenu lié à des individus ou entités identifiables laissant entendre un parrainage ou un agrément,

d) l'utilisation du contenu au format électronique, y compris en ligne.
L'utilisation pour un logo commercial est-elle autorisée ? Les images clipart n'ont pas été approuvées pour être utilisées comme marques ou logos avec les produits ou services de toute entreprise. Microsoft décline toute responsabilité quant au droit des utilisateurs à utiliser les images clipart de cette manière. Si vous envisagez d'utiliser l'image clipart à cette fin, vous devez consulter un conseil compétent, car l'utilisation de certaines images clipart peut aller à l'encontre de droits relatifs aux marques ou à la propriété intellectuelle.
L'utilisation non commerciale, en interne ou personnelle est-elle autorisée ? oui
Existe-t-il un autre produit Microsoft ? http://www.microsoft.com/clipgallerylive/ Si vous êtes titulaire d'une licence d'utilisation de Microsoft Office et de la bibliothèque Clip Gallery, vous pouvez utiliser uniquement les images clipart publiées sur ce site Web selon les termes du Contrat de Licence Utilisateur Final disponible sur ce site.
Rappelez-vous que pour pouvoir prétendre aux droits supplémentaires, vous devez posséder ou acquérir une licence valide pour Clip Gallery 3.0 ou supérieur.

**Pour plus d'informations, adressez-vous à votre propre conseil en propriété intellectuelle.

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Photos de composants matériels
Les photos de composants matériels Microsoft sont autorisées au cas par cas dans les publicités, les livres et autres documents imprimés, sur les vêtements ou autres articles promotionnels, en ligne et sur des sites Internet, dans le cadre de salons ou de manifestations publiques, dans des applications logicielles, dans des émissions télévisées, des spots publicitaires, des téléfilms et/ou sur des cassettes vidéo. Toutefois, vous devez envoyer des échantillons et obtenir une autorisation écrite en suivant les instructions figurant à la section Comment soumettre une demande.

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AaBbCc Polices de caractères

Voir Polices de caractères dans la section Logiciels de ce site Web.

 

 

 Icônes
Microsoft n'autorise généralement pas l'utilisation de ses icônes, que ce soit à des fins publicitaires, dans des livres ou autres documents imprimés, sur des vêtements ou d'autres articles promotionnels, en ligne et sur des sites Internet, dans des applications logicielles, dans des programmes télévisés, des spots publicitaires, des téléfilms et/ou sur des cassetes vidéo, dans la mesure où elles NE DOIVENT PAS être utilisées en tant qu'illustrations ou éléments de conception.

EXCEPTIONS : L'utilisation des icônes Microsoft peut être autorisée dans un manuel de formation ou une documentation écrite sur un produit Microsoft. Dans ce cas, les icônes Microsoft doivent être spécifiques à la fonction de l'icône dans le logiciel Microsoft et ne pas être utilisées en tant qu'élément ou modèle graphique à vos propres fins. D'autre part, les icônes ne peuvent pas être modifiées et doivent revêtir la même forme que dans le logiciel Microsoft.

En outre, les éditeurs de logiciels (ISV) peuvent être autorisés à utiliser les icônes fournies spécifiquement dans les Kits de développement de logiciels Microsoft (SDK) et certains autres outils et applications de programmation (tels que Visual Basic ou Visual C++), sous réserve que l'utilisation des icônes soit spécifiquement prévue dans le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) de Microsoft. Veuillez relire attentivement votre CLUF et autre documentation produit pour déterminer vos droits d'utilisation des icônes Microsoft. Sachez également que Microsoft Press a récemment publié Microsoft® Management Console Design and Development Kit, ISBN 0-7356-1038-X. Les droits de redistribution de certaines icônes sont concédés selon les termes du CLUF. Visitez le site Web http://mspress.microsoft.com/books/4479.htm pour plus d'informations.

Si l'utilisation que vous envisagez est prévue dans ces conditions d'utilisation, aucune autorisation écrite supplémentaire n'est nécessaire.

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 Liens aux sites web de Microsoft
D'une manière générale, Microsoft n'émet aucune objection à l'encontre des personnes qui souhaitent mettre en place des liens renvoyant aux sites Web de Microsoft. Cependant, Microsoft préfère que soient utilisés dans toute référence au nom de la société ou aux noms de ses produits une police de caractères et un format simples, de même que des formules telles que « Accès à Microsoft.com » ou « Cliquez ici pour plus d'informations sur Microsoft FrontPage ». Vous n'êtes pas autorisé à utiliser seul le logo de la société Microsoft ou tout autre logo ou graphique Microsoft pour créer ces liens, à moins que vous ne soyez membre d'un Programme de Logo de lien de Microsoft. Il existe de nombreux Programmes de Logo de lien décrits sur le site Web suivant de Microsoft :http://www.microsoft.com/trademarks/. Si vous choisissez de ne pas utiliser ces logos conformément aux licences fournies, vous ne pouvez utiliser aucun logo ou graphique Microsoft pour créer un tel lien.

Logos
Sauf si une licence vous a été accordée par Microsoft dans le cadre d'un programme de licence spécifique, l'utilisation des logos Microsoft n'est pas autorisée. Si vous souhaitez utiliser un logo Microsoft sur votre site Web afin de créer un lien renvoyant au site Web de Microsoft, reportez-vous à la section Liens aux sites Web de Microsoft. Si vous souhaitez utiliser un logo spécifique, consultez les divers programmes de licence de logo disponibles auprès de Microsoft. Si vous ne remplissez pas les conditions requises pour participer à l'un de ces programmes, ou si vous ne disposez pas encore de licence, vous serez peut-être autorisé à utiliser une photo de boîte d'un produit Microsoft à la place. Vous pouvez également choisir de faire simplement référence à un produit Microsoft comme indiqué à la section Utilisation à titre de référence de ce même site.

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  CARTES PROVENANT DE : Microsoft Expedia Streets et/ou Microsoft Expedia Trip Planner
Notez que Microsoft est limité contractuellement par les fournisseurs de contenu tiers quant au nombre de cartes et aux types d'utilisations autorisés par les utilisateurs finaux. Les utilisateurs finaux de ces produits peuvent actuellement redistribuer au maximum 1 000 copies de cartes de Microsoft Expedia Streets ou Microsoft Expedia Trip Planner, qui peuvent être créées et distribuées à titre non-commercial uniquement. Ces limitations s'appliquent à toute forme de distribution, y compris la distribution par le biais d'un site Web.

Pour tout renseignement relatif à l'utilisation de Expedia Maps, veuillez vous rendre sur le site http://www.expedia.com/pub/agent.dll?qscr=hgen&hfnm=h_MAP_default.htx&rhtx=HTX_MAPS_OVERVIEW (site en anglais).

Si vous souhaitez distribuer plus de 1000 cartes de nos CD-ROM produits (par exemple, Microsoft Expedia Streets et Microsoft Expedia Trip Planner), vous devrez acquérir les droits directement auprès de notre partenaire tiers fournisseur de contenu, GeographicData Technology. Veuillez contacter le Departement de Developpement commercial du GDT au numéro suivant : (800) 331 7881.

CARTES PROVENANT DE : Microsoft MapPoint
Pour chaque licence distincte de Microsoft MapPoint, vous pouvez reproduire, produire ou afficher jusqu'à 1000 copies de n'importe quelle carte donnée générée par l'utilisation de Microsoft MapPoint, à condition que vous ne commercialisiez pas ou ne sous-licenciez pas les cartes ainsi reproduites. Vous devez conserver, et ne pas supprimer ou altérer, les informations légales accompagnant les cartes, y compris, sans limitation, les mentions de droit d'auteur. Si vous respectez les conditions d'utilisation précisées ci-dessus, aucune autorisation supplémentaire n'est nécessaire.

Pour Microsoft MapPoint 2002, nous vous invitons à vous référer au Contrat de Licence Utilisateur Final, notamment Section 1, Concession de licence.

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Photographies
Dans certains cas, les photographies figurant dans les produits Microsoft ont été concédées sous licence à Microsoft et Microsoft ne peut en autoriser l'utilisation ou la redistribution à des fins commerciales. Contactez directement le propriétaire du droit d'auteur identifié dans le produit Microsoft. Si Microsoft est identifié comme propriétaire du droit d'auteur, envoyez votre demande en suivant les instructions figurant à la section Comment soumettre une demande.

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Captures d'écrans
Microsoft n'émet aucune objection quant à l'utilisation par des tiers des captures d'écrans de ses produits logiciels à des fins publicitaires, sur les emballages ou dans les documentations de produits, dans des livres et autres documents imprimés, sur des cassettes vidéo, dans des applications logicielles de formation, sur des pages Web ou dans des programmes télévisés, des spots publicitaires ou des téléfilms ("Votre Produit"), à condition que cette utilisation ne soit pas dépréciatrice et que vous respectiez les conditions d'utilisation supplémentaires indiquées ci-dessous. Si votre utilisation est prévue dans ces conditions d'utilisation, aucune autorisation écrite supplémentaire n'est requise et aucune autorisation ne vous sera fournie. Si vous souhaitez une interprétation de ces conditions d'utilisation, nous vous invitons à demander l'avis de votre propre conseil en propriété intellectuelle.

Vous NE POUVEZ PAS utiliser les types de captures d'écrans suivants :
  • Les écrans de versions bêta ou de produits non commercialisés (notez que dès que le produit est commercialisé, vous pouvez les utiliser conformément aux consignes d'utilisation publiées).
  • Les écrans contenant des photos et autres images indiquant directement le nom de l'entreprise, les marques, les logos, etc.
  • Les écrans de clips multimédias (par exemple, Microsoft® Net Show, Microsoft® Windows Media Player)
Veuillez d'autre part noter que Microsoft Corporation ne délivre pas d'autorisation concernant l'utilisation de captures d'écrans contenant du contenu de tiers, et ne fait donc aucun commentaire à leur sujet.

Pour les écrans d'amorçage, les écrans d'ouverture ou les écrans de démarrage des produits Microsoft :
  • Les écrans d'amorçage, les écrans d'ouverture ou les écrans de démarrage des produits Microsoft peuvent être utilisés uniquement dans des supports ou ouvrages éducatifs sur la technologie Microsoft. Toute autre utilisation de ces écrans, y compris leur utilisation dans les supports marketing, est formellement interdite.
Pour les captures d'écrans contenant des personnages Microsoft Agent et/ou des Compagnons Office :
  • Les écrans contenant des personnages Microsoft Agent sont soumis aux termes du Contrat de Licence Utilisateur Final de Microsoft Agent, aux conditions d'utilisation des captures d'écrans publiées ci-dessous et aux conditions d'utilisation de Microsoft Agent que vous trouverez à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/france/permission/copyrgt/cop-img.htm#Agents. Si l'utilisation que vous souhaitez en faire est limitée par la licence ou les conditions d'utilisation publiées sur ce site Web, votre utilisation des personnages de Microsoft Agent est strictement interdite.
  • Les écrans contenant des Compagnons Microsoft Office doivent respecter les conditions d'utilisation des captures d'écran publiées ci-après et les conditions d'utilisation des Compagnons Office que vous trouverez à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/france/permission/copyrgt/cop-img.htm#OA.

Pour toutes les utilisations de captures d'écrans
1. Vous ne pouvez pas déprécier Microsoft ou l'un de ses produits dans votre utilisation des captures d'écrans de produits Microsoft.

2. Vous ne devez pas utiliser les produits Microsoft, le nom de ces produits, le nom de la société Microsoft Corporation ou de l'une de ses filiales, les captures d'écrans ou tout autre élément protégé par le droit d'auteur, d'une manière qui laisserait croire que Microsoft sponsorise, soutient ou donne son agrément à Votre Produit ou Service.

3. Bien que vous soyez autorisé à capturer des écrans au moyen de votre propre technologie et à les redimensionner à votre gré, vous ne pouvez pas modifier la capture d'écran et/ou les barres de titre, les listes déroulantes, les boîtes de dialogue ou les icônes de quelque manière que ce soit. Les captures d'écrans doivent revêtir exactement la même forme que dans le produit Microsoft.

4. Les captures d'écrans de nos produits sont autorisées sur les supports suivants, mais elles ne peuvent pas constituer l'élément le plus visible. D'autre part, les captures d'écrans Microsoft ne doivent pas représenter plus de 10 % de votre contenu. Par exemple : les supports marketing, les publicités, les couvertures de livres, les emballages de produits et tout autre support promotionnel.

Publicités/Livres/Emballages de produits/Autres documents imprimés
En plus des règles 1 à 4 ci-dessus :

5. S'il est fait référence à l'un des produits Microsoft quelqu'il soit, son nom complet doit être indiqué à la première et plus visible référence, et dès que possible par la suite, et les marques Microsoft doivent être reproduites tel qu'elles apparaissent sur l'emballage du produit Microsoft.

6. Un renvoi à une note attribuant la propriété de la marque à Microsoft doit être prévu.

7. La mention suivante doit figurer : « Capture(s) d'écran reproduite(s) avec l'autorisation de Microsoft Corporation ».

Supports vidéo
En plus des règles 1 à 7 ci-dessus :

8. La propriété de la marque et du droit d'auteur doit se présenter sous la forme d'un écran et/ou d'une étiquette sur chaque produit.

Applications logicielles
En plus des règles 1 à 8 ci-dessus :

9. Votre Produit fournira des instructions sonores et/ou visuelles recouvrant les captures d'écrans des produits Microsoft au minimum toutes les 5 captures d'écrans de chaque produit Microsoft, afin d'éviter tout risque de confusion entre le produit Microsoft et Votre Produit.

10. Votre Produit ne permettra pas d'accéder réellement au produit Microsoft, sauf si le produit Microsoft a été concédé sous licence à l'utilisateur final et qu'il n'y a pas de confusion possible entre le produit Microsoft et Votre Produit.

Pages Web/Internet (en ligne)
Voir règles 1 à 10 ci-dessus.

Télévision/Spots publicitaires/Films ("Production")
Outre les règles 1 à 4 ci-dessus «Pour toutes les utilisations» :

11. Le cas échéant, la mise en valeur d'une ou plusieurs captures d'écrans reproduites sur des photographies figées (qui, par exemple, pourraient être utilisées afin de promouvoir votre Production) devra être accompagnée d'une mention relative au droit d'auteur et à la marque indiquant le nom complet du ou des produits Microsoft concernés, l'indication de la marque devant revêtir la même forme que sur le(s) produit(s) Microsoft, comme dans l'exemple suivant : «Captures d'écrans de [INSÉREZ LE NOM DU PRODUIT MICROSOFT] utilisées avec l'autorisation de Microsoft Corporation».

12. Le cas échéant, toute utilisation sous une forme imprimée des marques Microsoft pendant le tournage de la Production devra être accompagnée du nom complet du ou des produits Microsoft concernés, et les marques Microsoft devront revêtir la même forme que sur le ou les produits concernés.

13. REMARQUE : Si une quelconque mise en valeur des produits ou des marques Microsoft apparaît dans votre Production, adressez une demande écrite accompagnée d'échantillons du script et de toute autre information utile.

Aucune autre utilisation des captures d'écrans Microsoft n'est autiorisée et aucune autorisation ne sera accordée à ce titre.

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