Actuellement deux programmes sont proposés :

1. TechNet Plus (inscription). Pour plus d'information veuillez vous rendre à l'adresse url suivante http://technetbuynow.one.microsoft.com/TECH_Entry.asp .

   Pour toute question relative à l'inscription TechNet Plus, vous pouvez nous contacter au (800) 344-2121 ou par Email: Technet@microsoft.com.
   
   

2. Technical Program (demande de participation). Veuillez vous rendre à l'adresse url suivante http://www.betaplace.com  et signer le "compte invité" BetaReq (case obligatoire). Pour cela, vous devrez utiliser votre compte Passport.com, Hotmail.com ou Passport. Si vous n'avez pas de compte .Net Passport, vous pouvez en créer un en vous rendant à l'adresse http://www.passport.com.

Votre demande sera transmise pour étude à l'équipe produit concernée. En raison du nombre de demandes reçues, vous serez contacté uniquement si vous êtes sélectionnés pour participer.

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Don d'un produit
Si vous souhaitez être autorisé à céder à un tiers un produit logiciel, des licences d'utilisation de logiciels ou du matériel comportant des logiciels, consultez la section Transfert de licence.

Si vous êtes une organisation à but non lucratif et souhaitez que Microsoft fasse don de logiciels ou de licences d'utilisation de logiciels à votre organisation, visitez le site Web Community Affairs à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/giving/ .

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Utilisation de versions antérieures
Microsoft autorise l'utilisation de versions antérieures de logiciels Microsoft version vente au public au cas par cas dans le cadre d'une autorisation spéciale (sauf si une telle autorisation vous est déjà accordée par le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) de votre produit Microsoft). Une lettre d'autorisation émise par le groupe Permissions est obligatoire dans de nombreux cas, dans la mesure où l'utilisation de versions antérieures n'est pas prévue dans les CLUF de certains produits antérieurs à 1995. L'autorisation, si elle est accordée, permettra à son titulaire d'utiliser légalement une version antérieure de ce produit pour une période déterminée. L'autorisation, si elle est accordée, vous autorisera à installer la version antérieure en lieu et place de la version mise à niveau. Vous ne serez pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel sous couvert de la même licence.

Si le droit d'utilisation d'une version antérieure d'un produit n'est pas prévu par votre CLUF, vous devez obtenir une autorisation écrite. Pour ce faire, vous devez suivre la procédure normale consistant à acheter la version vente au public actuelle du produit, puis à formuler une demande écrite auprès de Microsoft Corporation. Les demandes doivent être formulées par produit.

• Le groupe Permissions, le Service Juridique de Microsoft, étudie uniquement les demandes d'utilisation de versions antérieures de produits Microsoft version vente au public (aussi appelés produits complets ou FPP - Full Packaged Product)
• Si votre CLUF vous autorise à exécuter une version antérieure d'un logiciel, vous n'avez besoin d'aucune autorisation écrite supplémentaire et aucune autorisation spéciale ne vous sera délivrée. Reportez-vous à votre CLUF afin de déterminer si vous êtes autorisé à utiliser une version antérieure.
• Si votre demande concerne l'utilisation d'une version antérieure de logiciels OEM (préinstallés sur votre ordinateur au moment de son achat), notez que le Contrat de Licence Utilisateur Final est conclu entre vous et le fabricant de PC. Ne contactez pas Microsoft au sujet de l'utilisation d'une version antérieure d'un produit OEM car l'autorisation ne vous sera pas accordée.
• Les clients Select Program souhaitant être autorisés à utiliser une version antérieure doivent contacter leur représentant Microsoft Select, plutôt que le groupe Permissions de Microsoft.

Les clients Select Program doivent contacter leur représentant Microsoft Select, et non le groupe Permissions.

Si vous recevez une lettre du Service Juridique de Microsoft vous autorisant à utiliser une version antérieure d'un produit Microsoft version vente au public, vous ne recevrez pas directement de ce service la version antérieure du produit. La lettre d'autorisation qui vous sera délivrée vous permettra d'obtenir la version antérieure d'une des manières suivantes :

• Le SAV de Microsoft France peut éventuellement avoir en stock la version antérieure que vous demandez. Vous pouvez contacter le SAV de Microsoft France au 0 825 827 829. Vous devrez préciser que vous souhaitez obtenir une version antérieure d'un produit et non le produit complet. Le SAV de Microsoft France n'a pas toujours en stock les produits qui ne sont plus commercialisés. Par conséquent, nous vous conseillons de contacter le SAV de Microsoft France afin de vérifier que vous pourrez bien obtenir les disquettes et/ou manuels souhaités avant d'acquérir le nombre nécessaire de licences du produit actuel.
• Votre révendeur local peut peut-être vous vendre les disquettes d'origine de la version antérieure du logiciel à un prix symbolique.
• Vous pouvez choisir de copier la version antérieure du logiciel à partir d'un support média que vous possédez déjà et que vous avez acquis sous licence.

N'oubliez pas que vous devez acheter le nombre approprié de licences en cours pour pouvoir exécuter en toute légalité la version antérieure du logiciel obtenue de l'une des manières décrites ci-dessus. La lettre d'autorisation permet à une société ou à un individu d'effectuer des copies de la version antérieure du logiciel, dans la limite du nombre de licences de la version actuelle détenues par l'entité.

Pour soumettre une demande, veuillez remplir le formulaire électronique Demande d'autorisation d'utilisation d'une version antérieure.

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Cryptage

Pour toute question relative au « cryptage élevé » dans les produits Microsoft, veuillez contacter cryptqa@microsoft.com.

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Export

Microsoft ne peut pas vous conseiller sur la conformité aux lois américaines en matière d'exportation. Pour plus d'informations, veuillez contacter le bureau chargé de l'administration de l'exportation au ministère du commerce américain (United States Department of Commerce, Bureau of Export Administration ("BXA")) ou visiter leur site Web à l'adresse suivante : http://www.bxa.doc.gov   (l'adresse et le numéro de téléphone du BXA sont indiqués sur leur site). Vous trouverez d'autres informations sur l'exportation de produits Microsoft depuis les États-Unis sur notre site Web à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/exporting .

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Polices de caractères

Microsoft développe ses propres polices de caractères et est titulaire de licences sur d'autres polices de caractères provenant de fournisseurs indépendants. Si vous désirez obtenir une licence d'utilisation sur ces autres polices de caractères, contactez directement le fournisseur et non Microsoft. Vous pouvez vérifier le nom de ce fournisseur dans la mention de droits d'auteur et de marque de cette police de caractères que vous pouvez examiner en téléchargeant l'extension gratuite « Font properties extension  ». Une fois cette opération effectuée, vous pouvez cliquer avec le bouton droit sur une police TrueType pour examiner ses propriétés.

Les polices de caractères suivantes sont la propriété exclusive de Microsoft. Microsoft ne délivre pas de licence permettant à un tiers de les redistribuer : Verdana, Georgia, Comic Sans MS, MS Sans Serif, Tahoma, Wingdings, Webdings et Trebuchet MS. Pour plus d'informations sur les polices de caractères et les distributeurs de polices, nous vous invitons à visiter le site Web suivant : http://www.microsoft.com/typography/  (site en anglais).

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Téléchargement gratuit de logiciels

Microsoft met à disposition un certain nombre de ses produits et éléments logiciels que vous pouvez télécharger gratuitement sur Internet, y compris des portions de ses logiciels et/ou fichiers système ("Logiciels"). Bien que vous soyez libre de télécharger et d'utiliser le Logiciel, vous n'êtes pas libre de le reproduire et de le distribuer. Nous vous invitons à consulter le Contrat de Licence Utilisateur Final accompagnant le logiciel pour déterminer vos droits de redistribution. Si le droit de redistribution du Logiciel ne vous est pas expressément accordé dans le CLUF, la redistribution du Logiciel n'est pas autorisée. Vous êtes libre d'indiquer à vos utilisateurs finaux l'emplacement de téléchargement de Microsoft afin qu'ils puissent télécharger le Logiciel, s'il est disponible, directement depuis Microsoft. Veuillez vous reporter aux conditions d'utilisation des liens vers les sites Microsoft à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/france/permission/copyrgt/cop-img.htm#LinkTo
si vous souhaitez inclure notre URL sur votre site Web.

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Demandes les plus fréquentes en matière de redistribution de logiciels (choisissez ici) Active Movie Fichiers CAB CardFile.exe CDO.DLL COMCTL32.DLL DCOM98.EXE Dial Up Networking (DUN) DSCRIPT.EXE Kits d'évaluation/Logiciel en version d'évaluation GLOBAL.JS HEADLINE.JS HOMEPAGE.JS HOT FIXES, PATCHES, QFE’s Imaging pour Windows Internet Information Server (IIS) MAPI/Windows Messaging LOCAL.JS Microsoft Internet Explorer MS-DOS® FILES NAVIGATION.JS NetMeeting Personal Web Server (PWS) QBASIC.EXE & QBASIC.HLP TOOLBAR.JS Visionneuses Lecteur Windows Media Service Packs Windows NT 4.0 Service Packs Windows 2000

Active Movie :
Si vous téléchargez ActiveMovie (également appelé DirectShow) à partir d'Internet, et que le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) qui accompagne ce logiciel vous autorise clairement à le redistribuer, aucune autorisation écrite n'est nécessaire. Vous pouvez trouver le programme (ainsi que le CLUF) sur un CD MSDN ou sur le site http://www.microsoft.com/windows/directx/default.aspx .

Si vous obtenez ActiveMovie en tant que composant d'Internet Explorer, vous ne devez pas redistribuer ce fichier binaire séparément d'Internet Explorer, et nous vous conseillons de consulter les informations relatives aux droits d'utilisation et de redistribution de Microsoft Internet Explorer (et/ou de tout composant de celui-ci) à l'adresse suivante :http://www.microsoft.com/ie/  ou https://ieak.microsoft.com/ . Pour toute question relative à Internet Explorer Administration Kit (IEAK), contactez ieak@microsoft.com.

Fichiers CAB :
Microsoft n'autorise pas la redistribution de fichiers CAB individuellement. Les utilisateurs finaux doivent obtenir ces fichiers à partir des CD-ROM originaux des produits Microsoft.

Cardfile.exe :
Vous trouverez des informations concernant le Répertoire Windows 3.1 sur le site du support technique en ligne de Microsoft à l'adresse suivante : http://support.microsoft.com/support/. Effectuez une recherche sur « Cardfile » et/ou « Windows 95 ». Consultez également l'article Q164994 concernant la conversion de fichiers du Répertoire Windows au format Outlook et les articles connexes.

CDO.DLL :
Vous trouverez des informations concernant la redistribution du fichier CDO.DLL sur le site Web suivant : http://www.microsoft.com/exchange/downloads/cdo.htm . Lisez attentivement le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) qui accompagne le produit pour déterminer vos droits de redistribution.

COMCTL32.DLL :

À ce jour, Microsoft n'autorise pas la redistribution du fichier COMCTL32.DLL individuellement et vous ne recevrez AUCUNE autorisation écrite. Vous aurez toutefois d'autres possiblilités qui nous l'espérons répondront à vos besoins professionnels :

1. Vous pouvez distribuer Internet Explorer, qui comprend COMCTL32.DLL. Selon les termes du contrat de licence et de distribution d'IEAK (Internet Explorer Administration Kit), vous êtes autorisé à redistribuer COMCTL32.DLL comme composant de Microsoft Internet Explorer dans son intégralité et selon les termes de votre licence d'utilisation d'IEAK. Cette licence ne vous autorise PAS à redistribuer la DLL séparément conformément au CLUF d'Internet Explorer. Nous vous invitons à consulter le CLUF, l'accord de redistribution et les autres informations concernant les conditions d'utilisation de Microsoft Internet Explorer sur les sites suivants : http://www.microsoft.com/ie/  et http://www.microsoft.com/ie/ieak/ . Si vous avez des questions concernant l'octroi de licence pour Internet Explorer, contactez ieak@microsoft.com.
2. Vous souhaiterez peut-être fournir des instructions à vos clients pour accéder au site http://www.microsoft.com/msdownload/ieplatform/ie/comctrlx86.asp , sur lequel ils pourront télécharger un utilitaire qui installera COMCTL32.DLL. Vous devez fournir des instructions à vos clients leur permettant de sélectionner la dernière version (actuellement 50comupd.exe, qui inclut COMCTL32.DLL version 5.80.2614.3600).

   Cet utilitaire d'installation est un fichier exécutable (.EXE) à extraction automatique. Une fois téléchargé, le fichier à extraction automatique peut être utilisé par le client pour installer COMCTL32.DLL sur son système.

   REMARQUE : Les versions plus anciennes de ce composant sont disponibles sur le site ftp://ftp.microsoft.com/softlib/mslfiles. Ces fichiers sont destinés à des fins de test uniquement. Conseillez à vos clients d'installer la dernière version, et déconseillez-leur d'installer les plus anciennes.

   Le fichier à extraction automatique et les numéros de versions correspondants des contrôles sont les suivants : COMCTL32.DLL version 4.70 (la même version que celle livrée avec Internet Explorer v. 3.0) sera installé à partir de COM32UPD.EXE.
   COMCTL32.DLL version 4.72 (la même version que celle livrée avec Internet Explorer v. 4.01) sera installé à partir de 401COMUPD.EXE.

   Vous trouverez la dernière version à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/msdownload/ieplatform/ie/comctrlx86.asp  : COMCTL32.DLL version 5.80 (la même version que celle livrée avec Internet Explorer v. 5.0) sera installé à partir de 50COMUPD.EXE.

   Vous trouverez de plus amples informations et des instructions supplémentaires concernant le fichier COMCTL32.DLL version 5.80, à l'adresse suivante : http://support.microsoft.com/support/kb/articles/q186/1/76.asp.

3. Vous pouvez redistribuer les archives à extraction automatique (fichiers .EXE) décrites ci-dessus dans leur intégralité conformément aux termes des contrats de licence contenus dans les archives à extraction automatique. Nous vous invitons à lire le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) contenu dans 50COMUPD.EXE, 40COMUPD.EXE et COM32UPD.EXE afin de déterminer vos droits en matière de redistribution des archives à extraction automatique. Un exemplaire de ce CLUF est disponible à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/msdownload/ieplatform/ie/comctrlx86.asp .

   Vous n'êtes PAS autorisé à redistribuer le contrôle COMCTL32.DLL individuellement. Vous pouvez uniquement redistribuer les archives à extraction automatique (fichiers .EXE), qui installeront COMCTL32.DLL. Cela permet de garantir l'installation correcte du contrôle dans toutes les versions et langues de Microsoft Windows.

   REMARQUE : Si vous exécutez les archives à extraction automatique en mode normal en exécutant simplement le fichier .EXE, le CLUF s'affiche dans une fenêtre de dialogue. Vous pouvez distribuer ce composant en mode silencieux à la condition de distribuer votre propre produit logiciel contenant l'archive à extraction automatique conformément à un Contrat de Licence Utilisateur Final dont les termes n'offrent pas un niveau de garantie inférieur à celui du CLUF applicable pour le système d'exploitation. Vous pouvez disposer d'un contrat de licence « dès ouverture de l'emballage scellé », « en cliquant à l'écran » ou par signature. Le mode silencieux est activé à l'aide du paramètre /q (par exemple, 50comupd.exe /q).

   L'archive à extraction automatique de la dernière version est disponible à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/msdownload/ieplatform/ie/comctrlx86.asp.

DCOM98.EXE :
Microsoft n'autorise pas la redistribution de DCOM98.EXE. Ce fichier fait partie intégrante du système d'exploitation et doit donc toujours être présent sur le poste de l'utilisateur final. Pour plus d'informations concernant DCOM95 et DCOM98, visitez le site suivant : http://www.microsoft.com/com/dcom/dcom98/redis.asp .

Dialup Networking ou « DUN » :
À l'heure actuelle, Microsoft ne délivre aucune autorisation spéciale permettant de redistribuer Dial-Up Networking (DUN). Toutefois, nous vous informons que deux produits dial-up sont susceptibles de vous intéresser. Le premier est Connection Manager, qui est distribué par le biais du Connection Manager Administration Kit (CMAK), et le second, Dial Up Networking (« DUN » ou MSDUN13.EXE), qui est redistribué en vertu d'un Addendum au contrat de distribution d'Internet Explorer Administration Kit. Ces deux produits peuvent être téléchargés et redistribués conformément aux termes des licences qui leur sont applicables. Nous vous invitons à visiter les sites Web suivants pour plus d'informations et à vérifier les droits d'utilisation qui vous sont accordés par les licences :
http://www.microsoft.com/ntserver/commserv/ , https://ieak.microsoft.com/  et/ou http://www.microsoft.com/isn/ . Pour toute question sur la redistribution d'Internet Explorer, envoyez un message électronique à IEAK@microsoft.com.

DSCRIPT.EXE :
Deux produits dial-up Microsoft contenant l'utilitaire DSCRIPT.EXE peuvent être redistribués. Le premier est Connection Manager, qui est distribué par le biais du Connection Manager Administration Kit (CMAK), et le second, Dial Up Networking («DUN» ou MSDUN13.EXE), qui est redistribué en vertu d'un Addendum au contrat de distribution applicable à Internet Explorer Administration Kit. Ces deux produits peuvent être téléchargés et redistribués conformément aux termes des licences qui leur sont applicables. Nous vous invitons à visiter les sites Web suivants pour plus d'informations et afin de vérifier les droits d'utilisation qui vous sont accordés par les licences : http://www.microsoft.com/ntserver/commserv/ , https://ieak.microsoft.com/  et/ou http://www.microsoft.com/isn/ . Pour toute question sur la redistribution d'Internet Explorer, envoyez un message électronique à IEAK@microsoft.com .

Kits d'évaluation/Logiciel en version d'évaluation :
Le Groupe Permissions ne délivre pas d'autorisation permettant de redistribuer des kits d'évaluation ou des logiciels Microsoft en version d'évaluation. Si vous souhaitez utiliser ou redistribuer des logiciels Microsoft en version d'évaluation, nous vous invitons à lire avec attention le Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF), le répertoire REDISTRIBUABLE et/ou les fichiers README.TXT (« Lisez-moi ») qui accompagnent la version d'évaluation ou de test du produit afin de déterminer vos droits.

Page d'accueil HTML :

• TOOLBAR.JS
• GLOBAL.JS
• LOCAL.JS
• HOMEPAGE.JS
• NAVIGATION.JS
• HEADLINE.JS

HOT FIXES, PATCHES, QFE (Correctifs) :
À ce jour, Microsoft n'autorise pas la redistribution de fixes, patches ou QFE individuellement. Nous vous remercions de continuer à encourager vos clients à se connecter au site Web de Microsoft afin d'obtenir les correctifs adéquats, car aucune autorisation de redistribution des fixes ne sera délivrée. Contactez le Support Technique de Microsoft France au 0 825 827 829 pour toute information à ce sujet.

Imaging pour Windows :
Microsoft ne délivre aucune autorisation spéciale vous permettant de redistribuer le logiciel Imaging pour Windows®, puisque ce produit est la propriété de la société Eastman Kodak (« Kodak »). Pour plus d'informations, contactez cette société sur le site suivant : http://www.kodak.com/   (site en anglais). La page contenant les numéros de téléphone du Support Technique se trouve à l'adresse suivante : http://www.kodak.com/include/kodakPhoneNumbers.shtml  .

Internet Information Server (IIS) :
Microsoft a pour politique formelle de n'autoriser aucun tiers à redistribuer une quelconque version de Microsoft Internet Information Server (IIS) pour Microsoft Windows NT Server, Windows NT Workstation, Windows 95 ou Windows 98.

Conscients de l'impact que cela peut avoir sur vos clients, nous avons fait en sorte de faciliter au maximum l'installation de cette fonction. À cet effet, Microsoft a intégré cette fonction dans le système d'exploitation de base, ou sur le CD-ROM du système d'exploitation de base. Microsoft Windows 98 inclut Personal Web Server 4.0. Windows NT Server et Windows NT Workstation 5.0 contiendront encore respectivement IIS et PWS. D'ici là, merci d'encourager vos utilisateurs à télécharger le logiciel à partir du site Web suivant : http://www.microsoft.com/ntserver/web/  (site en anglais). Vos utilisateurs peuvent également acquérir l'Option Pack Microsoft Windows NT 4.0 auprès d'un revendeur local - ce CD-ROM contient les dernières versions d'IIS et de PWS.

MAPI/Windows Messaging :
Si vous souhaitez redistribuer MAPI ou Windows Messaging, nous vous invitons à vous connecter sur le site Web suivant de Microsoft : http://www.microsoft.com/Exchange/ .

Microsoft Internet Explorer :
Consultez les informations relatives aux droits d'utilisation et de redistribution de Microsoft Internet Explorer (et/ou de tout composant de celui-ci) sur le site http://www.microsoft.com/ie/ ou https://ieak.microsoft.com/ . Notez qu'Internet Explorer Administration Kit (IEAK) de Microsoft permet d'effectuer une installation « silencieuse » (installation automatique, transparente pour l'utilisateur) de Microsoft Internet Explorer. Pour toute question relative à IEAK, veuillez contacter ieak@microsoft.com plutôt que le groupe Permissions.
Nous attirons votre attention sur le fait que le groupe Permissions n'accorde pas d'autorisation spécifique permettant de redistribuer Microsoft Internet Explorer et/ou tout composant de celui-ci.

Fichiers MS-DOS® :
Microsoft Corporation n'autorise pas la redistribution de fichiers provenant de Microsoft® MS-DOS® et aucune autorisation écrite ne sera délivrée. Cependant, si pour vos besoins professionnels il vous est nécessaire de redistribuer MS-DOS dans son intégralité, nous vous invitons à contacter le Service Partenaires de Microsoft France au 0 825 827 829 pour toute information concernant le Programme des Partenaires Grossistes Agréés Microsoft OEM. Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pourrez pas obtenir les droits de redistribution de fichiers MS-DOS individuels par le biais de ce programme.

NetMeeting :
Microsoft n'autorise pas la redistribution de Microsoft Netmeeting individuellement. Vous noterez que le Contrat de Licence Utilisateur Final qui accompagne le logiciel précise qu'il ne peut s'agir que d'une utilisation interne. Quoiqu'il en soit, vous pourrez obtenir les droits de redistribution de Netmeeting sous couvert du contrat de licence et de redistribution pour Internet Explorer Administration Kit (IEAK). Visitez le site : http://www.microsoft.com/netmeeting/  afin de vérifier les conditions de redistribution de Netmeeting par le biais d'IEAK. Pour plus d'informations sur la redistribution d'IEAK, contactez ieak@microsoft.com, plutôt que le groupe Permissions.

Personal Web Server (PWS) :
Microsoft a pour politique formelle de n'autoriser aucun tiers à redistribuer une quelconque version de Microsoft Personal Web Server (PWS) pour Microsoft Windows NT Server, Windows NT Workstation, Windows 95 ou Windows 98.

Conscients de l'impact que cela peut avoir sur vos clients, nous avons fait en sorte de faciliter au maximum l'installation de cette fonction. À cet effet, Microsoft a intégré cette fonction dans le système d'exploitation de base ou dans le CD-ROM du système d'exploitation de base. Microsoft Windows 98 inclut le Personal Web Server 4.0. Windows 2000 Professionnel et Windows 2000 Server contiendront encore respectivement IIS et PWS.

D'ici là, merci d'encourager vos utilisateurs à télécharger le logiciel à partir du site Web suivant : http://www.microsoft.com/ntserver/web/  (site en anglais). Vos utilisateurs peuvent également acquérir l'Option Pack Microsoft Windows NT 4.0 auprès d'un revendeur local - ce CD-ROM contient les dernières versions d'IIS et de PWS.

QBASIC.EXE et QBASIC.HLP :
Microsoft n'autorise pas la redistribution de QBASIC.EXE et de QBASIC.HLP. Ces fichiers sont des composants de MS-DOS et toute machine avec une copie sous licence de MS-DOS (ou Windows 95/98) inclut une version de QBASIC. Afin d'obtenir les droits d'utilisation de QBASIC sur n'importe quel ordinateur, vous devez avoir un exemplaire sous licence de MS-DOS (ou Windows 95/98). Si un ordinateur a été mis à jour vers Windows 95, les utilisateurs pourront accéder à QBASIC sur le disque dur ou sur le CD Windows 95, dans un fichier appelé « Admin/OLDDOS ». Si vous n'avez pas effectué de mise à jour sur votre ordinateur et que vous avez changé la version complète de Windows 95, vous pouvez avoir besoin de télécharger l'utilitaire QBASIC à partir du site Web de support technique de Microsoft à l'adresse suivante : http://support.microsoft.com/support/default.asp ou http://support.microsoft.com/default.aspx?scid=fh;FR;KBHOWTO. Recherchez « Old MS-DOS Utilities ». Pour plus d'informations sur l'obtention de fichiers provenant de Microsoft, lisez l'article disponible à l'adresse suivante : http://support.microsoft.com/support/kb/articles/Q119/5/91.ASP et intitulé « How to Obtain Microsoft Support Files from Online Services ».

Visionneuses :
Vous pouvez acquérir les droits de redistribution des diverses visionneuses Microsoft Office en les téléchargeant gratuitement à partir du site Web de Microsoft, et en acceptant les termes du Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) accompagnant le logiciel. Microsoft n'accorde pas de licence ou de droits de redistribution autres que ceux qui vous seront concédés en tant qu'utilisateur enregistré de ce logiciel téléchargé.

Cette mention ne constitue pas une autorisation vous permettant de redistribuer une quelconque visionneuse Microsoft Office. De même, vous n'êtes pas autorisé à redistribuer la visionneuse fournie avec le produit conformément au CLUF de votre produit Microsoft Office. Si vous êtes un utilisateur licencié d'une des visionneuses Office listées dans le site Web ci-dessus, et que vous redistribuez tout ou partie du logiciel selon les termes de la licence fournie avec la visionneuse, Microsoft apprécierait que vous reconnaissiez le fait que vous utilisez un matériel Microsoft protégé par le droit d'auteur et que vous utilisiez et redistribuiez le(s) fichier(s) avec l'autorisation de Microsoft Corporation.

Lecteur Windows Media :
À l'heure actuelle, Microsoft n'autorise pas la redistribution de ce logiciel individuellement. La redistribution du Lecteur Windows Media est régie par le contrat de licence d'Internet Explorer Administration Kit (IEAK) . Pour plus d'informations sur IEAK, consultez le site Web suivant : http://www.microsoft.com/windows/ieak/en/default.asp . Consultez http://www.microsoft.com/windows/mediaplayer/redist.asp  pour apprendre comment personnaliser le Lecteur Windows Media. Vous pouvez également proposer à vos clients de se connecter au site Web de Microsoft afin de télécharger directement le Lecteur Windows Media.

Service Packs Windows NT 4.0 :
Le groupe Permissions n'accorde aucune autorisation permettant de redistribuer des Service Packs 4.0 pour Windows NT. Les droits de redistribution relatifs aux Service Packs pour Windows NT (Service Packs 3.0, 4.0, 5.0 et 6a) sont clairement décrits dans la documentation accompagnant le CD-ROM Microsoft Windows NT Service Pack. Lisez votre Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF), ainsi que le fichier redist.txt (dans Service Packs 3.0 et 4.0 uniquement), et assurez-vous que vous comprenez les conditions d'utilisation et de redistribution qui y figurent.

Les mêmes droits de distribution ne s'appliquent PAS aux Service Packs téléchargés sur Internet. Veillez à commander le Service Pack 3.0, le Service Pack 4.0, le Service Pack 5.0 ou le Service Pack 6a directement auprès de Microsoft sur CD-ROM et examinez la licence et la documentation jointes pour déterminer vos droits de redistribution.

Service Packs pour Windows 2000 :
Le groupe Permissions n'accorde aucune autorisation permettant de redistribuer les Service Packs pour Windows 2000. Cependant, vous être libre de proposer à vos utilisateurs de charger le logiciel directement depuis le site Web suivant de Microsoft : http://www.microsoft.com/windows2000/downloads/recommended/sp1/default.asp . Pour plus d'informations sur l'utilisation des liens vers les sites Web de Microsoft, veuillez consulter les conditions d'utilisation des liens vers un site Microsoft à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/france/permission/copyrgt/cop-img.htm . Le Service Pack peut également être obtenu directement de Microsoft sur CD-ROM à l'adresse suivante : http://www.microsoft.com/windows2000/downloads/recommended/sp1/ordercd.asp .

Microsoft reçoit parfois des demandes renouvelées de redistribution du même fichier ou ensemble de fichiers. Nous indiquerons ces fichiers et vous fournirons les informations de redistribution les concernant. Si les fichiers qui vous intéressent ne figurent pas ici, consultez la section Redistribution de fichiers

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Transfert de licence

Si vous souhaitez transférer à un tiers un produit logiciel, des licences de logiciels ou du matériel comprenant un logiciel Microsoft, ou si vous voulez lui en faire don, vous êtes autorisé à le faire sans autorisation écrite à condition que vous respectiez les termes de votre Contrat de Licence Utilisateur Final (le CLUF). Tout transfert de licence, que ce soit par le biais d'une cession, d'un don ou d'un cadeau, doit être accompagné de la documentation et des manuels du produit, des disques originaux et des licences. Des conditions de transfert supplémentaires peuvent être contenues dans votre CLUF. La personne physique ou la société se séparant de son ou ses logiciels et licences doit bien comprendre qu'elle abandonne l'intégralité de ses droits sur le(s) logiciel(s) objet(s) transférés et notamment tous ses droits aux mises à jour du ou des logiciel(s) concerné(s).

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Copies

Les demandes relatives à la possibilité de copier des produits logiciels Microsoft sont étudiées au cas par cas et nécessitent une autorisation écrite. Les demandes portant sur la possibilité de faire des copies supplémentaires de produits Microsoft doivent être soumises en suivant les indications figurant à la section Comment soumettre une demande. Notez les informations suivantes :

• Programme Microsoft Select : Consultez le site suivant http://www.microsoft.com/france/licences/default.asp pour obtenir des informations sur le programme Select. Vous y trouverez des informations détaillées sur le programme de concession de licences en volume de Microsoft destiné aux entreprises, aux organismes publics et d'enseignement. Les clients potentiels du programme Select peuvent consulter la liste des questions-réponses relatives à Select 4.0. Les clients Select doivent poser leurs questions directement à leur distributeur Microsoft Select.
• Programme Éducation : Si vous faites partie d'un organisme d'enseignement (du premier degré et au-delà), il existe un programme de concession de licences en volume vous étant réservé, proposant une tarification spéciale. Pour plus d'informations, consultez le site web suivant : http://www.microsoft.com/education/pricing/default.htm.

Si vous souhaitez effectuer des copies d'anciennes versions ou de versions obsolètes de produits Microsoft, en raison d'un problème de matériel ou d'incompatibilité, reportez-vous à la section Utilisation de versions antérieures.

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Programme d'intégration de produit

Les développeurs de logiciels (ISV) souhaitant intégrer et revendre des produits Microsoft avec leurs solutions à valeur ajoutée peuvent se référer au Programme d'intégration de produit Microsoft (PIP). Ce programme permet à un ISV d'intégrer et de revendre des produits Microsoft de paire avec sa solution à valeur ajoutée. Les produits Microsoft disponibles par le biais du programme PIP incluent tous les produits qui sont disponibles via le canal de distribution standard. La tarification des licences est déterminée par l'ISV et le distributeur avec lequel l'ISV choisit de travailler. Pour plus d'informations sur le PIP, contactez le service Partenaires de Microsoft au 0 825 827 829.

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Redistribution de fichiers

Si vous souhaitez redistribuer des fichiers contenus dans les logiciels Microsoft, vous devez tout d'abord déterminer s'il s'agit de fichiers de données (extensions de fichier .doc, .xls, .mdb, etc.) ou de fichiers système (extensions de fichier .DLL, .EXE, .DVR, etc.).

Fichiers de données - Les fichiers de données sont des documents qui sont créés en utilisant une application logicielle Microsoft telle que Microsoft Word, Microsoft Excel et Microsoft Access, avec des extensions de fichiers telles que, respectivement, .doc ou .dot, .xls ou .mdb. Ces types de fichiers contiendront des données ou du contenu que vous, utilisateur final, aurez créé, et vous êtes libre de redistribuer de tels fichiers sans autorisation écrite.

Si vous souhaitez permettre aux utilisateurs finaux de visualiser ou de manipuler les fichiers de données que vous distribuez, vous devez savoir si les utilisateurs finaux exécuteront Microsoft Office (ou un composant spécifique d'Office comme Microsoft Access, Microsoft Word, Microsoft Excel, etc.). Vous avez le choix parmi ces différentes options :

• Redistribution d'une visionneuse Microsoft (consultez le site de téléchargement).
• Redistribution de Microsoft Office dans son intégralité (ou d'un composant) (consultez le site http://www.microsoft.com/licensing/ ou http://www.microsoft.com/oem/ ).
• Vous devrez peut-être obtenir une licence pour un outil de développement Microsoft qui vous donne davantage de droits dans le Contrat de Licence Utilisateur Final. Accédez au site www.microsoft.com/ et cliquez sur l'onglet de recherche pour lancer une recherche sur Microsoft.com. Entrez les termes : Microsoft Office Developer et sélectionnez le critère « Phrase exacte ». Vous pouvez également contacter le service Partenaires de Microsoft au 0 825 827 829.

Fichiers système - Si vous souhaitez redistribuer des fichiers système, du code source, des contrôles, des fonctions ou d'autres composants ou fichiers qui sont fournis avec des applications logicielles Microsoft ou des logiciels de programmation Microsoft (par exemple, les fichiers possédant des extensions telles que .DLL, .EXE, .DRV, .LIB, etc.), reportez-vous à la section Redistribution de composants.

Redistribution de composants

Si vous souhaitez redistribuer des fichiers système, du code source, des contrôles, des fonctions ou d'autres composants ou fichiers qui sont fournis avec des applications logicielles Microsoft ou des logiciels de programmation Microsoft (par exemple des fichiers possédant des extensions telles que .DLL, .EXE, .DRV, .LIB, etc.), vous devez lire votre Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) et toute autre documentation produit afin de déterminer vos droits en matière de redistribution. Reportez-vous à la section relative aux demandes les plus fréquentes en matière de redistribution de fichiers afin de vérifier si votre question a déjà été posée. En effet, la redistribution de certains fichiers Microsoft (tels que COMCTL32.DLL) fait l'objet de questions récurrentes. Si vous avez d'autres questions relatives à la redistribution de composants de logiciels Microsoft, merci de soumettre votre demande en suivant les indications figurant à la section Comment soumettre une demande.

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Redistribution d'un produit dans son intégralité

• Si vous souhaitez redistribuer un produit Microsoft dans son intégralité, vous devez tout d'abord lire votre Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) afin de déterminer vos droits en matière de redistribution.
• Programme System Builder : Si vous fabriquez des PC neufs, complets ou dépouillés ou que vous distribuez des disques durs ou des cartes mères, vous êtes un System Builder. En tant que System Builder, vous tirerez grand avantage à participer au programme Microsoft OEM System Builder. Pour obtenir des informations détaillées sur le programme Microsoft OEM System Builder de votre pays, inscrivez-vous à l'adresse suivante : https://oempub.microsoft.com/scripts/oemapps/register/register.asp?la=EN de manière à accéder au site Web System Builder réservé aux System Builders. Vous aurez accès aux informations et aux outils dont vous avez besoin pour construire, vendre et assurer le support des nouveaux systèmes avec les véritables produits Microsoft OEM System Builder. Découvrez les dernières informations commerciales et techniques concernant notamment les promotions, le support technique, la compatibilité, le téléchargement de logiciels, la formation en ligne, etc. Pour plus d'informations sur ce programme, consultez le site Web suivant : http://www.microsoft.com/oem/  ou envoyez un message à l'adresse : microsoftoem@csgopenline.com.
• Programme d'intégration de produit (PIP) : Les éditeurs de logiciels (ISV) intéressés par l'intégration et la revente de produits Microsoft avec leurs solutions à valeur ajoutée peuvent profiter du programme d'intégration de produit. Ce programme permet aux ISV d'intégrer et de revendre des produits Microsoft avec leurs propres solutions à valeur ajoutée. Les produits Microsoft disponibles via le PIP incluent tous les produits disponibles via le canal de distribution standard. La tarification des licences est déterminée par l'ISV et le distributeur avec lequel l'ISV choisit de travailler.

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Location

Comme indiqué dans les Contrats de Licence Utilisateur Final (CLUF) Microsoft, la location et le prêt de logiciels Microsoft ne sont pas autorisés. Nous vous encourageons à lire attentivement votre CLUF. Si vous souhaitez pouvoir louer du matériel informatique sur lequel sont installés des produits Microsoft, nous vous invitons à soumettre votre demande en suivant les indications figurant à la section Comment soumettre une demande.

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Fichiers audio

Microsoft n'autorise pas la redistribution d'octets audio, de fichiers audio ou de fichiers AVI (par exemple, les fichiers wave (.wav), MIDI (.mid), AVI (.avi)) individuellement. Le groupe Permissions n'accordera aucune autorisation spéciale .

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