Articles :
Voir Magazine Microsoft, Slate Magazine ou Contenu Web.

Fichiers d'aide :
Il n'est en principe pas autorisé d'intégrer la totalité d'un fichier d'aide d'un produit Microsoft dans le produit logiciel d'un tiers destiné à la revente. Toutefois, il est logiquement possible de «fusionner» deux fichiers d'aide distincts de façon à leur donner l'apparence d'un fichier d'aide unique. Des listes de publipostage et des forums de discussion sur CompuServe vous donneront plus d'informations à ce sujet. Pour plus de détails, vous pouvez vous connecter au site http://www.helpuniversity.com/ (site en anglais). Vous pouvez par ailleurs utiliser jusqu'à 10 % d'un fichier d'aide Microsoft sans avoir besoin d'autorisation écrite, conformément à la « Règle des dix pour cent ».

Liens aux sites Web de Microsoft :
D'une manière générale, Microsoft ne s'oppose pas à la mise en place de liens renvoyant aux sites Web de Microsoft par des tiers. Cependant, Microsoft préfère qu'il soit fait référence au nom de la société ou aux noms des produits en utilisant une police de caractères et un format standard et que des expressions appropriées telles que «Accès à Microsoft.com» ou «Cliquez ici pour plus d'informations sur Microsoft Frontpage» soient utilisées. Nous attirons votre attention sur le fait que vous n'êtes pas autorisé à utiliser seul le logo de la société Microsoft Corporation ou tout autre logo ou graphique Microsoft pour créer ces liens, à moins que vous ne participiez à un Programme de Logo de lien de Microsoft. Il existe de nombreux programmes de Logo de lien qui sont décrits sur le site Web suivant de Microsoft : http://www.microsoft.com/trademarks/. Si vous choisissez de ne pas utiliser ces logos conformément aux licences fournies, vous ne pouvez utiliser aucun logo ou graphique Microsoft pour créer un tel lien.

États financiers de Microsoft :
Votre utilisation des états financiers de Microsoft est régie par les Conditions d'utilisation de Microsoft que vous trouverez au bas de la page Web relative à ces états. Veuillez consulter les Conditions d'utilisation pour déterminer vos droits. Aucune exception ne sera accordée.

Magazine Microsoft :
Microsoft n'émet aucune objection quant à l'utilisation d'extraits d'articles de magazines Microsoft à condition que vous respectiez la « Règle des dix pour cent ». Aucune autorisation écrite n'est alors nécessaire.

Si vous souhaitez photocopier certains articles dans leur intégralité, pour une utilisation personnelle ou non commerciale, vous devrez obtenir une autorisation écrite de Microsoft en suivant les indications figurant à la section Comment soumettre une demande.

Cependant, si vous souhaitez réimprimer des articles de magazines Microsoft pour les utiliser dans une autre publication, contactez :

LauraC@tpdinc.com
TPD Publishing Inc.
1300 Dexter Avenue North, Suite #500
Seattle WA, 98109
FAX: 206-285-1900

Ouvrages Microsoft Press :
Toute demande relative à la réimpression de textes d'ouvrages Microsoft Press ou aux droits d'auteur qui s'y rapportent doit être adressée à MS Press Copyright Permission Requests, soit en renvoyant le formulaire électronique, soit par télécopie au +1 (425) 936 73 29 (États-Unis). Vous devrez préciser le titre complet de l'ouvrage Microsoft Press, son auteur, son numéro ISBN, les références des pages spécifiques que vous souhaitez réimprimer, ainsi que le but de cette réimpression et les personnes auxquelles elle est destinée.

Contenu multimédia :
Microsoft peut ne pas être propriétaire de tous les droits d'auteurs sur tous les textes contenus dans ses produits multimédia interactifs (le "Contenu multimédia") et le cas échéant, Microsoft peut ne pas être habilité à vous délivrer une autorisation vous permettant de copier, de redistribuer ou de réimprimer des extraits des textes ou des graphiques (pour les graphiques, reportez-vous à la section Photographies). Vous devrez directement contacter le propriétaire du droit d'auteur identifié dans le produit Microsoft.

Nous vous invitons à vous référer à votre Contrat de Licence Utilisateur Final (le CLUF) qui accompagne le produit Microsoft afin de vérifier si la manière dont vous souhaitez utiliser le contenu multimédia Microsoft est prévue dans les termes de ce contrat. Si votre utilisation peut être considérée comme appropriée en application de ces termes, une autorisation écrite n'est pas nécessaire. Cependant, Microsoft ne vous fournira aucune assistance pour cette vérification. Ainsi, si vous-même ou votre conseil considérez que la législation en matière de droit d'auteur exige que vous demandiez une autorisation, il conviendrait de formuler une demande d'autorisation auprès du propriétaire de l'élément concerné.

Attention, le contenu d'un produit multimédia Microsoft ne doit pas être redistribué à titre commercial ou utilisé à des fins commerciales. Si vous estimez être autorisé à utiliser et inclure le contenu d'un produit multimédia Microsoft dans un autre produit, nous vous demandons de désigner correctement les marques Microsoft lorsque vous faites référence aux produits Microsoft dans la mention de droits d'auteur de votre document ou projet (pour plus de renseignements à ce sujet, reportez-vous à la section Noms de produits). Lorsque Microsoft est identifié comme étant le propriétaire du droit d'auteur du contenu, vous pouvez soumettre votre demande en suivant les indications figurant à la section Comment soumettre une demande.

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Texte en ligne :
Voir Fichiers d'aide, Manuels de produits, Contenu Web ou Livres blancs.

Manuels du produit :
Microsoft n'émet aucune objection quant à l'utilisation d'extraits de manuels d'utilisation de produits Microsoft (que ce soient les manuels en ligne ou imprimés) à condition que vous respectiez la « Règle des dix pour cent ». Aucune autorisation écrite n'est alors nécessaire. Si vous souhaitez copier, redistribuer ou réimprimer plus de 10 % des textes contenus dans un manuel de produit Microsoft, adressez votre demande en suivant les indications figurant à la section Comment soumettre une demande.

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Magazine Slate :
Microsoft n'émet aucune objection quant à l'utilisation d'extraits d'articles du magazine Slate de Microsoft à condition que vous respectiez la « Règle des dix pour cent ». Aucune autorisation écrite n'est alors nécessaire. Si vous souhaitez réimprimer des articles extraits du magazine Slate pour les utiliser dans une autre publication, nous vous remercions d'adresser votre demande à Slate Magazine Permission Requests par courrier électronique à help@slate.com, ou par télécopie au +1 (425) 936 73 29 (États-Unis).

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« Règle des dix pour cent » :
Microsoft n'émet aucune objection quant à l'utilisation de 10 % au maximum de tout article, document, manuel, fichier d'aide ou autre texte Microsoft protégé par le droit d'auteur, à condition que vous respectiez les conditions d'utilisation décrites ci-après. Aucune autorisation écrite* (voir EXCEPTIONS) n'est alors nécessaire.

• *EXCEPTION : Si vous êtes un éditeur, il peut exister des situations dans lesquelles ces conditions d'utilisation ne s'appliquent pas à vous et vous ne devez pas vous référer strictement à ces conditions d'utilisation. Il est préférable que vous demandiez l'avis de votre propre conseil en propriété intellectuelle.
• *EXCEPTION : La règle des dix pour cent ne s'applique pas au texte provenant des publications Microsoft Press. Si vous souhaitez utiliser des textes figurant dans des produits Microsoft Press, nous vous remercions de contacter presperm@microsoft.com.
• L'utilisation doit être conforme aux lois internationales et/ou nationales applicables en matière de droit d'auteur. Adressez-vous à votre conseil en propriété intellectuelle pour déterminer les modalités d'utilisation conformes à la législation qui vous est applicable.
• Ces éléments ne doivent pas être utilisés d'une manière qui déprécierait Microsoft ou l'un de ses produits ou services, agents ou ayant-droits.
• L'utilisation de ces éléments d'une manière qui pourrait laisser penser que Microsoft sponsorise, soutient ou donne son agrément à vos produits ou services n'est pas autorisée.
• Les éléments protégés par le droit d'auteur doivent être utilisés conformément aux termes de tout Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) applicable et/ou de toute autre documentation produit accompagnant les éléments protégés par le droit d'auteur.
• La mention de droits d'auteur originale attribuant le droit d'auteur à Microsoft doit être utilisée.
• Veuillez faire correctement référence aux noms des produits Microsoft et mentionner les marques Microsoft comme elles apparaissent sur les produits Microsoft (voir Noms de produits et Conditions d'utilisation des marques.)

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Contenu Web :
Microsoft n'est pas propriétaire de tous les articles, documents, manuels, fichiers d'aide, livres blancs ou autres documents disponibles sur les pages Web de Microsoft.com. Microsoft ne détient pas le droit d'auteur de tout ce qui est publié sur son site Web. Vous devez donc déterminer dans un premier temps si Microsoft est ou non identifié comme le propriétaire du droit d'auteur. Si un tiers est identifié comme le propriétaire du droit d'auteur, veuillez adresser votre demande d'autorisation d'utilisation de la documentation directement au propriétaire concerné. Si aucune attribution du droit d'auteur n'est mentionnée ou si Microsoft est identifié comme le propriétaire du droit d'auteur, vous pouvez soumettre votre demande en suivant les indications figurant à la section Comment soumettre une demande. Ou, si vous souhaitez utiliser moins de 10 % de tout élément Microsoft protégé par le droit d'auteur, reportez-vous à la section « Règle des dix pour cent ».

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Pages Web :
Certaines utilisations de textes issus des pages Web de Microsoft.com ne nécessitent pas d'autorisation écrite, dans la mesure où elles peuvent être similaires à des utilisations de captures d'écrans de produits Microsoft. Ainsi, vous pouvez décider d'imprimer cette section de notre site Web relative à l'utilisation de textes et vous apercevoir que l'utilisation que vous avez prévue d'effectuer correspond aux conditions d'utilisation des captures d'écran. Nous vous invitons donc à consulter les conditions d'utilisation des captures d'écran des produits Microsoft afin de déterminer si la manière dont vous souhaitez utiliser les pages Web de Microsoft.com est couverte par ces conditions d'utilisation ou si vous devez obtenir une autorisation écrite supplémentaire. Vous noterez également que les captures d'écrans contenant des éléments dont Microsoft Corporation n'est pas propriétaire ne sont pas couvertes par ces conditions d'utilisation et vous devez, dans ce cas, contacter directement le propriétaire des éléments concernés. Pour toute autre utilisation de textes issus des pages Web de Microsoft.com, une demande doit être soumise en suivant les indications figurant à la section Commande soumettre une demande.

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Livres blancs :
Microsoft n'est pas propriétaire de tous les livres blancs et autres documents publiés sur les pages Web de Microsoft.com ou qui sont distribués par Microsoft Corporation. Microsoft ne détient pas le droit d'auteur de tout ce qui est publié sur son site Web, tout comme elle n'est pas propriétaire du droit d'auteur de toutes les documentations techniques portant sur ses produits. Par conséquent, vous devez tout d'abord déterminer si Microsoft est ou non identifié comme le propriétaire du droit d'auteur d'un livre blanc ou d'un document technique particulier. Si un tiers est identifié comme le propriétaire du droit d'auteur, veuillez adresser votre demande d'utilisation de la documentation au propriétaire concerné. Si aucun droit d'auteur n'est mentionné ou si Microsoft est identifié comme le propriétaire du droit d'auteur, vous pouvez soumettre votre demande en suivant les indications figurant à la section Comment soummettre une demande. Ou, si vous souhaitez utiliser moins de 10 % d'un livre blanc Microsoft protégé par le droit d'auteur, reportez-vous à la section «Règle des dix pour cent».

Textes rédigés par Bill Gates :
Si vous souhaitez utiliser des articles ou des textes dont Bill Gates est l'auteur, merci de contacter directement l'éditeur de l'article ou du texte concerné.

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