Pour toute relance concernant une demande en suspens, veuillez renvoyer votre demande originale plutôt que de soumettre une relance distincte. Ces demandes peuvent être soumises par télécopie ou par courrier électronique.

Nous répondrons à votre demande le plus rapidement possible. Malheureusement, nous ne pouvons vous garantir un délai de réponse précis en raison de la diversité des demandes d'autorisation que nous recevons. En règle générale cependant, vous devez compter entre 15 et 21 jours ouvrés à compter de la date d'envoi de votre demande. Nous vous remercions de votre compréhension.

Remarque : Ce site web n'offre pas de processus de demande pour les marques. Consultez le site web des conditions d'utilisation des marques qui contient des guides d'utilisation qui vous aiderons à utiliser de manière appropriée les marques, noms de produits et logos Microsoft.

Demandes d'autorisation relatives au droit d'auteur

Veuillez consulter tout d'abord les informations sur les personnes à contacter pour les demandes internationales afin de vérifier où vous pouvez adresser votre demande. Votre demande devra regrouper les informations suivantes :

•  Nom complet
•  Nom de la société
•  Adresse
•  Numéro de téléphone
•  Numéro de télécopie
•  Adresse électronique
•  Type de demande (Image, Logiciel, Utilisation d'une version antérieure d'un logiciel, Texte)

Veuillez prendre quelques instants pour imprimer les questions relatives à votre type de demande depuis notre site Web de demande d'autorisation. Vous devrez répondre à une série de questions relatives au type de demande sélectionné. Vous devez impérativement répondre à ces questions pour que le groupe Permissions de Microsoft considère votre demande d'autorisation.

Envoi d'échantillons

Si votre demande concerne l'utilisation d'une image ou d'un texte, vous devez :

1. Accompagner votre demande d'échantillons, de dessins ou de maquettes par télécopie ou par courrier électronique. Sans ces informations, nous ne pouvons pas traiter votre demande. Si nous ne recevons pas un échantillon ou une maquette de votre part dans les trois jours ouvrables qui suivent votre demande, votre demande ne sera pas traitée et nous ne vous en informerons pas.
2. Fournir une copie de votre demande d'origine avec les échantillons.
   

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