Carte à puce électronique
Directeur général et commercial du groupe Horanet, Didier Bouju nous parle des premiers projets liés aux cartes à puce citoyennes, regrettant toutefois qu’une absence de labellisation nationale freine pour l’heure ce type de projets dans les collectivités.
Le SICTIAM prend en charge l’informatique de quelque 160 collectivités de toutes tailles dans les départements des Alpes-Maritimes, du Var et des Alpes-de-Haute-Provence. Son rôle : apporter un service informatique de proximité, qu’il s’agisse de l’installation, de la formation, de l’assistance ou du suivi de l’ensemble des applications métiers des collectivités adhérentes.
« En revanche, nous ne réalisons pas les développements directement. S’il s’agit de demandes isolées, nous orientons les collectivités vers des éditeurs. Si elles sont nombreuses, nous pouvons envisager la création d’un logiciel répondant aux besoins de différentes collectivités », explique Jean-Marie Mercolino, directeur technique du SICTIAM. Ce qui fut le cas en 2004. Plusieurs collectivités firent part de leur envie de disposer d’outils facilitant leurs procédures quotidiennes. « La demande n’est pas seulement venue des collectivités adhérentes du SICTIAM mais également d’une volonté nationale de renforcer l’administration électronique », ajoute Jean-Marie Mercolino.
« En revanche, nous ne réalisons pas les développements directement. S’il s’agit de demandes isolées, nous orientons les collectivités vers des éditeurs. Si elles sont nombreuses, nous pouvons envisager la création d’un logiciel répondant aux besoins de différentes collectivités », explique Jean-Marie Mercolino, directeur technique du SICTIAM. Ce qui fut le cas en 2004. Plusieurs collectivités firent part de leur envie de disposer d’outils facilitant leurs procédures quotidiennes. « La demande n’est pas seulement venue des collectivités adhérentes du SICTIAM mais également d’une volonté nationale de renforcer l’administration électronique », ajoute Jean-Marie Mercolino.
Collecter et transmettre les délibérations par voie électronique
Au cœur de la demande : la gestion des délibérations. Chaque réunion des élus d’une commune, d’une communauté d’agglomération ou d’un conseil général fait en effet l’objet d’actes de délibération, établis à partir d’un ordre du jour détaillé. Ceux-ci recensent l’ensemble des décisions prises par l’assemblée. Ces actes sont ensuite soumis au contrôle de légalité de l’État (le ministère de l’Intérieur ou les préfectures).
Plus largement, l’équipe du SICTIAM a défini trois axes - nommés solutions e-procédures dans le cahier des charges : la gestion des formulaires électroniques, la gestion des délibérations, le parapheur électronique. Pour mener à bien le projet, l’équipe a travaillé de concert avec l’éditeur Microsoft et la société de services informatiques Aston. « Jusqu’à présent, les procès verbaux étaient saisis au moyen du logiciel de traitement de texte Microsoft Word. Désormais, le nouvel outil de gestion des délibérations va permettre de gérer leur rédaction et leur classement avec Microsoft InfoPath, puis de traduire les décisions en langage XML avant l’envoi au contrôle de légalité », précise le directeur technique du SICTIAM. L’outil s’appuie sur le moteur de base de données Microsoft SQL Server Desktop Engine.
À ce stade, un nouvel outil intervient : le parapheur électronique. Il assure le suivi des documents à signer et à envoyer électroniquement vers le serveur du ministère de l’Intérieur ou des préfectures pour le contrôle de légalité. Le parapheur est constitué de plusieurs dossiers : les documents à signer, à envoyer, à revoir, reçus, archivés. Il permet à un élu de se connecter et de vérifier les actes qui le concernent, de les lire, d’éventuellement les annoter, de les signer puis de les envoyer.
« Les documents transitent entre ces différents dossiers en fonction de leur statut. Ce faisant, le parapheur assure une traçabilité de toutes les actions ou de tous les évènements importants », énonce Jean-Marie Mercolino. Le parapheur combine InfoPath pour la publication des textes et un contrôle des opérations à l’aide du logiciel Winform, associé à une base de données Microsoft Access.
Plus largement, l’équipe du SICTIAM a défini trois axes - nommés solutions e-procédures dans le cahier des charges : la gestion des formulaires électroniques, la gestion des délibérations, le parapheur électronique. Pour mener à bien le projet, l’équipe a travaillé de concert avec l’éditeur Microsoft et la société de services informatiques Aston. « Jusqu’à présent, les procès verbaux étaient saisis au moyen du logiciel de traitement de texte Microsoft Word. Désormais, le nouvel outil de gestion des délibérations va permettre de gérer leur rédaction et leur classement avec Microsoft InfoPath, puis de traduire les décisions en langage XML avant l’envoi au contrôle de légalité », précise le directeur technique du SICTIAM. L’outil s’appuie sur le moteur de base de données Microsoft SQL Server Desktop Engine.
À ce stade, un nouvel outil intervient : le parapheur électronique. Il assure le suivi des documents à signer et à envoyer électroniquement vers le serveur du ministère de l’Intérieur ou des préfectures pour le contrôle de légalité. Le parapheur est constitué de plusieurs dossiers : les documents à signer, à envoyer, à revoir, reçus, archivés. Il permet à un élu de se connecter et de vérifier les actes qui le concernent, de les lire, d’éventuellement les annoter, de les signer puis de les envoyer.
« Les documents transitent entre ces différents dossiers en fonction de leur statut. Ce faisant, le parapheur assure une traçabilité de toutes les actions ou de tous les évènements importants », énonce Jean-Marie Mercolino. Le parapheur combine InfoPath pour la publication des textes et un contrôle des opérations à l’aide du logiciel Winform, associé à une base de données Microsoft Access.
Les actes d’état civil seront accessibles en ligne
Dernier point : la gestion des formulaires électroniques. Les citoyens auront la possibilité de réaliser leurs demandes d’actes d’état civil directement sur le site Web de la collectivité où ils résident. Ils saisiront les formulaires en ligne et ce, grâce à Web Connector, une application ASP.NET qui publie les formulaires électroniques sur Internet. « Web Connector transforme des formulaires construits au format InfoPath et les rend disponibles sous la forme de formulaires Web dynamiques », ajoute Jean-Marie Mercolino.
À ce jour, les outils sont achevés et vont entrer dans une phase d’expérimentation dans plusieurs collectivités adhérentes du SICTIAM. À court terme, ils pourront être déployés au niveau national. Ce faisant, les exigences en matière de sécurité des données et du réseau sont importantes. Le ministère de l’Intérieur, les collectivités et le tiers de télétransmission Fast – lequel doit garantir l’intégrité des données transmisses électroniquement – discutent pour définir un protocole d’échanges unique. Ceci fait, l’objectif sera de déployer ces outils dans le plus grand nombre de collectivités possible.
À ce jour, les outils sont achevés et vont entrer dans une phase d’expérimentation dans plusieurs collectivités adhérentes du SICTIAM. À court terme, ils pourront être déployés au niveau national. Ce faisant, les exigences en matière de sécurité des données et du réseau sont importantes. Le ministère de l’Intérieur, les collectivités et le tiers de télétransmission Fast – lequel doit garantir l’intégrité des données transmisses électroniquement – discutent pour définir un protocole d’échanges unique. Ceci fait, l’objectif sera de déployer ces outils dans le plus grand nombre de collectivités possible.
