• En utilisant ce site, vous acceptez que les cookies soient utilisés à des fins d'analyse, de pertinence et de publicité.
dernière mise à jour: Août 2017
Déclaration de confidentialité des Services en ligne de Microsoft psponlineservicesintroductionmodule

La présente déclaration de confidentialité s'applique aux services en ligne de Microsoft et aux offres associées qui s'affichent ou renvoient à cette avis (les « Services en ligne »). Les sites de marketing de Microsoft et les autres sites Internet publics associés aux Services en lignes sont régis par la déclaration de confidentialité de Microsoft.com.

De nombreux Services en ligne sont destinés aux organisations. Si vous utilisez une adresse e-mail fournie par une organisation à laquelle vous êtes associé, comme un employeur ou un établissement scolaire, pour accéder aux Services en ligne, le propriétaire du domaine associé à votre adresse e-mail peut : (i) contrôler et administrer votre compte de Services en ligne et (ii) accéder à et traiter vos données, notamment le contenu de vos communications et fichiers. Votre utilisation des Services en ligne peut être soumise aux politiques de votre organisation, le cas échéant. Si votre organisation gère votre utilisation des Services en ligne, veuillez envoyer vos demandes concernant la confidentialité à votre administrateur. Microsoft n'est pas responsable des pratiques de confidentialité ou de sécurité de nos clients, qui peuvent différer de celles établies dans la présente déclaration de confidentialité. 

Lorsque vous utilisez des fonctions sociales des Services en ligne, d'autres utilisateurs de votre réseau peuvent voir une partie de votre activité. Pour en savoir plus sur les fonctions sociales et autres fonctionnalités, consultez la documentation spécifique aux Services en ligne.

Les Services en ligne vous permettent d'acheter, de vous abonner à, ou d'utiliser d'autres produits et services en ligne de Microsoft ou de tiers avec des pratiques de confidentialité différentes, et ces autres produits et services en ligne seront régis par leur déclaration de confidentialité et leurs politiques respectives.

Données client Données clientpsponlineservicescustomerdatamodule
Résumé

Les Données client seront utilisées uniquement pour fournir au client les Services en ligne, notamment les objectifs compatibles avec la fourniture de ces services. Par exemple, nous sommes susceptibles d'utiliser les Données client pour fournir une expérience personnalisée, améliorer la fiabilité des services, lutter contre les spams ou autres logiciels malveillants ou améliorer les fonctions et la fonctionnalité des Services en ligne. Microsoft n'utilisera pas les Données client, ni n'en tirera d'informations, à des fins publicitaires ou commerciales. Le terme « Données client » couvre toutes les données, y compris tout texte, son, vidéo, ou dossiers d'images, et logiciel, qui sont fournis à Microsoft par, et pour le compte de, vous ou vos utilisateurs finaux via l'utilisation du Service en ligne.  Les Données client ne sont ni les Données de l'administrateur, ni des Données de paiement ni des Données d'assistance.

 Pour de plus amples informations sur les caractéristiques et la fonctionnalité qui vous permettent de contrôler les Données client, veuillez vous reporter à la documentation spécifique au Service en ligne.

Texte intégral
Données de l'Administrateur Données de l'Administrateurpsponlineservicesadministratordatamodule
Résumé

Les Données de l'Administrateur sont des informations envoyées à Microsoft lors de l'inscription, l'achat ou l'administration des Services en ligne. Les Données de l'Administrateur comprennent le nom, l'adresse, le numéro de téléphone et l'adresse e-mail que vous avez fournis, ainsi que les informations d'utilisation cumulées, relatives à votre compte et à vos données administratives, comme les commandes que vous sélectionnez, associées à votre compte. Nous utilisons les Données de l'Administrateur pour fournir les Services en ligne, finaliser les transactions, gérer le compte et détecter et prévenir toute fraude.

Nous pouvons utiliser les Données de l'Administrateur pour vous contacter afin de fournir des informations sur votre compte, vos abonnements, la facturation et les mises à jour des Services en ligne, y compris des informations sur les nouvelles fonctions, la sécurité et d'autres questions techniques. Nous pouvons également vous contacter au sujet de demandes d'informations de tiers que nous recevons concernant l'utilisation des Services en ligne, comme décrit dans votre contrat. Vous ne pouvez pas vous désabonner de ces communications non promotionnelles.

Selon vos préférences, nous pouvons également vous contacter pour des informations et des offres sur d'autres produits et services, ou partager vos coordonnées avec les partenaires de Microsoft. Vous pouvez gérer vos préférences ou mettre à jour vos coordonnées dans le profil de votre compte.

Les Données de l'Administrateur peuvent également inclure les coordonnées de vos collègues et amis si vous acceptez de les fournir à Microsoft aux seules fins de leur envoyer une invitation pour utiliser les Services en ligne ; nous sommes susceptibles de contacter ces personnes par des communications comportant des informations vous concernant, comme votre nom et votre photo de profil.

Texte intégral
Données de paiement Données de paiementpsponlineservicespaymentdatamodule
Résumé

Les clients qui font des achats en ligne devront fournir des informations pouvant inclure le numéro du moyen de paiement (par exemple, une carte de crédit), le nom et l'adresse de facturation, le code de sécurité associé au moyen de paiement, l'identifiant fiscal de l'organisation et d'autres données financières (« Données de paiement »). Nous utilisons les Données de paiement pour finaliser les transactions, ainsi que pour détecter et prévenir toute fraude. Lorsque vous fournirez des Données de paiement en étant connecté, nous stockerons ces données pour vous aider à finaliser des transactions futures. 

Vous pouvez mettre à jour ou supprimer les informations concernant le moyen de paiement associé à votre compte Microsoft, en vous connectant sur https://commerce.microsoft.com. Vous pouvez supprimer les informations concernant le moyen de paiement associé à d'autres comptes en contactant le service client. Cependant, après la fermeture de votre compte ou la suppression d'un moyen de paiement, Microsoft peut conserver les données de votre moyen de paiement aussi longtemps qu'il sera raisonnablement nécessaire pour finaliser des transactions, pour respecter les exigences légales et de rapport de Microsoft et pour détecter et prévenir toute fraude.

Texte intégral
Données d'assistance Données d'assistancepsponlineservicessupportdatamodule
Résumé

Les Données d'assistance sont les informations que nous recueillons lorsque vous contactez Microsoft pour recevoir de l'aide. Elles comprennent les informations que vous envoyez dans une requête d'assistance ou que vous fournissez lorsque vous exécutez un programme automatisé de résolution de problèmes. Elles peuvent également comprendre les informations sur le matériel, les logiciels, et d'autres informations recueillies en liaison avec l'incident d'assistance, comme vos coordonnées ou vos données d'authentification, la personnalisation d'une session de discussion, les informations sur l'état de la machine et de l'application au moment de la survenue de la défaillance et au cours du diagnostic, les données de système et de registre sur les installations de logiciels et les configurations du matériel, et les fichiers de repérage des erreurs. En plus de l'utilisation des Données d'assistance pour résoudre votre incident d'assistance, nous utilisons les Données d'assistance pour faire fonctionner, améliorer et personnaliser les produits et les services que nous offrons.  

Un soutien peut être fourni par téléphone, e-mail ou chat en ligne. Avec votre permission, nous sommes susceptibles d'utiliser un Accès à distance (« AD ») pour naviguer sur votre appareil ou, pour certains Services en ligne, vous pouvez ajouter l'assistance d'un professionnel en qualité d'utilisateur autorisé, pour une durée limitée, pour afficher les données diagnostiques afin de résoudre un incident d'assistance. Les conversations téléphoniques, sessions de discussion en ligne, ou sessions d'accès à distance avec des professionnels en assistance peuvent être enregistrées et/ou surveillées.

À la suite d'un incident d'assistance, nous pourrions vous envoyer un sondage sur votre expérience et des offres. Vous devez refuser la réception des enquêtes séparément des autres communications fournies par Microsoft, en contactant l'assistance ou par le lien au bas du courrier électronique.  Pour réviser et modifier vos données personnelles recueillies via nos services d'assistance, veuillez nous contacter en utilisant notre formulaire Internet.

Certains clients peuvent acheter des offres d'assistance améliorées (par exemple, Premier). Ces offres sont couvertes par des conditions et notifications séparées.

Texte intégral
Cookies et technologies similaires Cookies et technologies similairespsponlineservicescookiessimilartechnologiesmodule
Résumé
Microsoft peut utiliser des cookies (de petits fichiers de texte placés sur le disque dur d'un appareil par un service Internet) ou des technologies similaires pour fournir les Services en ligne. Par exemple, les cookies et les technologies similaires comme les balises web peuvent être utilisés pour stocker les préférences et les réglages d'un utilisateur, pour récolter des analytiques Web, pour authentifier les utilisateurs et pour détecter une fraude. En plus des cookies que Microsoft peut installer lorsque vous visitez des sites Microsoft, des tiers que nous avons engagés pour fournir certains services en notre nom, comme des analytiques de site, peuvent également créer des cookies lorsque vous visitez des sites Microsoft. Pour en savoir plus sur la manière de contrôler les cookies et les technologies similaires, reportez-vous à la documentation de votre navigateur Internet. Les choix que vous faites concernant l'utilisation des cookies peuvent avoir un impact sur votre utilisation des Services en ligne.
Texte intégral
Logiciel local Logiciel localpsponlineservicesonlineservicesapplicationsmodule
Résumé

Certains Services en ligne peuvent nécessiter, ou peuvent être améliorés par, l'installation d'un logiciel local (par exemple, des agents, des applications de gestion d'appareil) sur un appareil. Cette section de la Déclaration de confidentialité des Services en ligne de Microsoft régit votre utilisation du logiciel local fourni par Microsoft, pour une utilisation avec les Services en ligne qui ne possède pas sa propre déclaration de confidentialité.

Selon vos instructions, le logiciel local peut transmettre (i) des données, qui peuvent comporter des Données client, en provenance d'un appareil ou d'un dispositif vers ou depuis les Services en ligne ; ou (ii) des journaux ou des rapport d'erreurs à Microsoft à des fins de résolution des problèmes. Le logiciel local peut également recueillir des données sur l'utilisation et les performances du logiciel local ou des Services en ligne, qui peuvent être transmises à Microsoft et analysées pour améliorer la qualité, la sécurité et l'intégrité des produits et des services que nous offrons.

Texte intégral
Utilisation de sous-traitants Utilisation de sous-traitantspsponlineservicesuseofsubcontractorsmodule
Résumé
Microsoft peut engager des sous-traitants pour fournir des services en son nom. Ces sous-traitants auront la permission d'obtenir des données en provenance des Services en ligne uniquement pour livrer les services pour lesquels Microsoft les a engagés, et auront l'interdiction d'utiliser ces données à d'autres fins.
Texte intégral
Divulgation de données Divulgation de donnéespsponlineservicesdisclosureofdatamodule
Résumé

Microsoft ne divulguera pas de Données client hors de Microsoft ou de ses filiales et partenaires contrôlés, sauf (1) selon vos directives, (2) avec la permission d'un utilisateur final, (3) comme décrit ici ou dans votre (vos) contrat(s), ou (4) comme l'exige la loi.

Microsoft ne divulguera pas de Données client aux représentants de la loi sauf exigence de la loi. Si des représentants de la loi contactent Microsoft pour exiger des Données client, Microsoft tentera de réorienter ces représentants de la loi pour qu'ils vous demandent ces données directement. En cas d'obligation de divulgation de Données client à des représentants de la loi, Microsoft vous préviendra alors rapidement et vous fournira une copie de la requête, sauf si la loi nous interdit de le faire.

Dès réception d'une requête de Données client par tout autre tiers (comme des requêtes d'utilisateurs finaux de client), Microsoft vous préviendra rapidement, sauf si la loi nous interdit de le faire.  Si Microsoft n'est pas tenu par la loi de divulguer les Données client, Microsoft rejettera la requête.  Si la requête est valide et que Microsoft peut être obligé de divulguer les informations demandées, Microsoft tentera de réorienter le tiers pour qu'il vous demande ces Données client.

Sauf directive explicite du client, Microsoft ne fournira pas à un tiers : (1) un accès direct, indirect, général ou libre aux Données client ; (2) les clés d'encodage des plateformes utilisées pour sécuriser les Données client, ni la possibilité de les décoder ; ou (3) tout type d'accès aux Données client si Microsoft sait que ces données sont utilisées à des fins autres que celles citées dans la requête. 

Pour appuyer ce qui précède, Microsoft peut fournir vos coordonnées de base au tiers.

Nous ne divulguerons pas les Données de l'administrateur, les Données de paiement ni les Données d'assistance, hors de Microsoft ou de ses filiales et partenaires contrôlés, sauf (1) selon vos directives, (2) avec la permission d'un utilisateur final, (3) comme décrit ici ou dans votre (vos) contrat(s), ou (4) comme l'exige la loi. Nous pouvons partager des Données de l'administrateur ou des Données de paiement avec des tiers pour prévenir la fraude, ou pour traiter des transactions de paiement.

Les Services en ligne peuvent vous permettre d'acheter, de vous abonner à, ou d'utiliser des services, logiciels et contenus d'entreprises autres que Microsoft (« Offres de tiers »). Si vous choisissez d'acheter, de souscrire à, ou d'utiliser une Offre de tiers, nous sommes susceptibles de fournir à ce tiers des Données de l'Administrateur ou des Données de paiement vous concernant.  Selon vos préférences, le tiers est susceptible d'utiliser les Données de l'Administrateur vous concernant pour vous envoyer des communications promotionnelles. L'utilisation de ces informations et l'utilisation de l'offre du tiers seront régies par la déclaration de confidentialité et les politiques du tiers.

Texte intégral
Sécurité Sécuritépsponlineservicessecuritymodule
Résumé

Microsoft s'engage à vous aider à protéger la sécurité de vos données. Nous avons mis en œuvre et maintiendrons des mesures techniques et organisationnelles appropriées, en vue de protéger vos données contre une perte accidentelle, leur destruction ou altération ; une divulgation ou un accès non autorisés ; ou une destruction illégale.

Pour de plus amples informations sur la sécurité des Service en ligne, référez-vous au(x) Centre(s) de gestion des Services en ligne, ou à la documentation.

Texte intégral
Emplacement des données Emplacement des donnéespsponlineservicesdatalocationmodule
Résumé

Sauf comme décrit ci-dessous, les Données client que Microsoft traite pour votre compte peuvent être transférées, stockées et traitées aux États-Unis ou dans tout autre pays dans lequel Microsoft ou ses filiales ou sous-traitants entretiennent des installations. Vous désignez Microsoft pour réaliser ces transferts de Données client vers ces pays, et pour stocker et traiter les Données client afin de fournir les Services en ligne.

Microsoft Corporation et ses filiales américaines participent également aux accords sur le « bouclier de protection des données » UE-États-Unis et Suisse-États-Unis. Microsoft adhère aussi aux principes de chacun de ces accords concernant les données personnelles transférées depuis l'Espace économique européen et la Suisse. Si des agents tiers traitent les données personnelles sous notre responsabilité d'une manière incompatible avec l'un de ces accords, nous restons redevables sauf si nous pouvons prouver que nous ne sommes pas responsable de l'événement ayant entraîné les dommages. Le Département d'État américain au commerce donne la liste des participants de chacun de ces accords sur le site privacyshield.gov.

Si vous avez une question ou une plainte relative à la participation de Microsoft aux accords bouclier de protection des données UE-États-Unis et Suisse-États-Unis, nous vous encourageons à nous contacter au moyen de notre formulaire Web. Pour toute plainte relative à ces accords qui ne peut pas être résolue directement par Microsoft, nous avons choisi de coopérer avec les autorités de protection de données compétentes ou un panel établi par les autorités européennes de protection des données, afin de résoudre les litiges. Veuillez nous contacter pour obtenir la liste des autorités concernées. Comme expliqué dans le Bouclier de confidentialité, des arbitrages contraignants permettent de résoudre les plaintes résiduelles non résolues par d'autres moyens. Microsoft est soumis aux pouvoirs d'enquête et d'exécution de la Federal Trade Commission (FTC) aux États-Unis.

Certains Services en ligne peuvent fournir des engagements supplémentaires concernant le stockage des données dans un endroit spécifié.  Veuillez visiter le(s) Centre(s) de gestion des Services en ligne ou consulter votre (vos) contrat(s) pour plus de détails.

Texte intégral
Version précommerciale Version précommercialepsponlineservicespreviewreleasesmodule
Résumé
Microsoft peut offrir des fonctions et services précommerciaux, bêta ou autres (« Versions précommerciales ») pour une évaluation optionnelle. Les Versions précommerciales peuvent employer des mesures de confidentialité et de sécurité moindres ou différentes de celles typiquement présentes dans les Services en ligne.  Nous pourrions vous contacter pour obtenir votre avis sur la Version précommerciale, ou votre intérêt pour continuer à l'utiliser après son lancement général.
Texte intégral
Modifications de la présente Déclaration de confidentialité Modifications de la présente Déclaration de confidentialitépsponlineserviceschangestothisprivacystatementmodule
Résumé
De temps en temps nous mettrons à jour nos déclarations de confidentialité pour intégrer les commentaires des clients et les modifications apportées à nos Services en ligne. A chaque publication de modifications à une déclaration, nous actualiserons la date de « dernière mise à jour » située en haut de la déclaration. En cas de modifications importantes de cette déclaration ou de la façon dont Microsoft va utiliser les informations des Services en ligne, nous vous en informerons soit en publiant un avis sur ces modifications avant qu'elles n'entrent en vigueur, soit en vous envoyant directement une notification. En cas de conflit entre les termes de tout (tous) contrat(s) entre vous et Microsoft et la présente déclaration de confidentialité, les termes de cet (ces) accord(s) prévaudront. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les déclarations de confidentialité relatives aux produits et services que vous utilisez, pour savoir comment Microsoft protège les informations des Services en ligne.
Texte intégral
Comment nous contacter Comment nous contacterpsponlineserviceshowtocontactusmodule
Résumé

Microsoft apprécie vos commentaires. Si vous pensez que Microsoft ne respecte pas ses engagements de confidentialité ou de sécurité, veuillez nous contacter par l'Assistance client ou notre formulaire en ligne de confidentialité. Notre adresse postale est :

Microsoft Online Services Privacy
Microsoft Corporation
One Microsoft Way
Redmond, Washington 98052 USA

Microsoft Ireland Operations Limited est notre représentant de protection des données pour l'Espace économique européen et la Suisse. L'officier de protection des données de Microsoft Ireland Operations Limited peut être joint à l'adresse suivante :

Microsoft Ireland Operations, Ltd.
Attn : Data Protection
Carmenhall Road
Sandyford, Dublin 18, Ireland

Pour trouver une filiale Microsoft dans votre pays ou région, rendez-vous sur le site http://www.microsoft.com/worldwide/.

Texte intégral