Conditions d’utilisation de Microsoft Copilot

SI VOUS RÉSIDEZ AUX ÉTATS-UNIS (OU SI VOTRE SIÈGE SOCIAL S’Y TROUVE), VEUILLEZ LIRE LA CLAUSE D’ARBITRAGE EXÉCUTOIRE ET LA RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS FIGURANT À L’ARTICLE 15 DU CONTRAT DE SERVICES MICROSOFT. ELLE AFFECTE LA MANIÈRE DONT LES LITIGES RELATIFS AUX PRÉSENTES CONDITIONS SONT RÉSOLUS.

Bienvenue dans Copilot, votre partenaire IA personnel !

Les présentes Conditions expliquent comment vous pouvez utiliser Copilot. En utilisant Copilot, vous acceptez les présentes Conditions. Veuillez les lire attentivement avant de commencer à utiliser Copilot.

QUAND ET OÙ CES CONDITIONS S’APPLIQUENT-ELLES ?

Les présentes Conditions s’appliquent à votre utilisation de « Copilot », ce qui inclut :

• Les applications Copilot autonomes sur votre ordinateur ou votre appareil mobile
• Le service Copilot que nous proposons sur copilot.microsoft.com, copilot.com et copilot.ai
• Les conversations que vous avez avec Copilot via d’autres applications et sites Web Microsoft
• Les conversations que vous avez avec Copilot par le biais d’applications et de plateformes tierces
• Les autres applications et services de la marque Copilot liés aux présentes Conditions

Les présentes Conditions ne s’appliquent pas aux applications ou services Microsoft 365 Copilot, sauf si l’application ou le service spécifique indique que les présentes Conditions s’appliquent.

DÉFINITIONS

Certains mots et expressions que nous utilisons dans les présentes Conditions ont une signification particulière :

• Des mots tels que « vous », « votre » et « vos » vous désignent vous, la personne qui accède à Copilot et l’utilise.
• Des mots tels que « nous », « notre » et « nos » désignent Microsoft, la société qui propose Copilot, ainsi que les sociétés liées que nous possédons ou contrôlons et les sociétés et personnes qui travaillent en notre nom.
• Une « Invite » est le contenu (texte, audio, images, fichiers, voix ou vidéo) que vous envoyez ou partagez avec Copilot.
• Une « Réponse » est le contenu que Copilot vous envoie ou partage. Certaines réponses peuvent inclure des « Créations », c’est-à-dire du contenu original ou des œuvres d’art créées par Copilot en réponse à vos Invites.
• « Votre contenu » désigne les Invites et les Réponses qui font partie de vos conversations avec Copilot, mais n’inclut pas le contenu que nous possédons séparément (comme les clips de jeux Xbox, par exemple).
• « Actions » fait référence à l’ensemble automatisé de tâches que Copilot effectue en votre nom à votre demande.
• Le terme « Services » est défini dans le Contrat de services Microsoft. Copilot est un Service au titre de ce Contrat.

QUI PEUT UTILISER COPILOT ?

Vous devez avoir l’âge requis pour utiliser Copilot (généralement au moins 13 ans, mais parfois 18 ans ou plus, selon les lois de votre pays). Les lois variant d’un pays à l’autre, Copilot n’est pas disponible partout.

Si vous avez moins de 18 ans ou si vous utilisez Copilot sans vous connecter, nous pouvons désactiver ou limiter certaines fonctionnalités pour des raisons juridiques ou de sécurité. Si nous vous demandons votre date de naissance et votre pays lors de votre inscription ou de votre connexion, vous devez nous fournir vos informations réelles.

N’utilisez pas d’outils ou de programmes informatiques (tels que des robots ou des scrapers) pour accéder à Copilot. Vous ne pouvez utiliser Copilot que pour votre usage personnel.

COMMENT UTILISER COPILOT ?

Copilot est un service conversationnel basé sur l’IA. Copilot générera des Réponses aux Invites que vous soumettez et pourra également vous proposer des Réponses directement dans vos conversations en cours ou pour des choses dont vous avez demandé à Copilot de se souvenir.

Copilot essaie de vous donner de bonnes réponses, mais peut faire des erreurs. Parfois, les sources utilisées par Copilot peuvent ne pas être fiables, pertinentes ou exactes, et parfois, Copilot peut vous donner des informations erronées. Lors de ses réponses, Copilot peut utiliser des informations trouvées sur Internet, et nous ne contrôlons pas ce contenu. Vous pouvez voir des réponses qui semblent convaincantes mais qui sont incomplètes, inexactes ou inappropriées.

Faites toujours preuve de discernement et vérifiez les informations que vous obtenez de Copilot avant de prendre des décisions ou d’agir. Si vous constatez que quelque chose ne va pas ou est inapproprié de la part de Copilot, utilisez les fonctionnalités de signalement ou de commentaires de Copilot pour nous en informer. Si vous avez un problème juridique concernant un propos de Copilot, veuillez utiliser la page Signaler un problème pour nous en informer.

En raison de la façon dont Copilot fonctionne, les Réponses que vous recevez de Copilot peuvent ne pas vous être propres. Copilot peut fournir des Réponses et des Créations identiques ou similaires à Microsoft ou à d’autres personnes. D’autres personnes peuvent envoyer des Invites similaires aux vôtres, et elles peuvent obtenir des Réponses et des Créations identiques, similaires ou différentes.

En utilisant Copilot, vous nous indiquez que :

• Vous avez lu, compris et accepté les présentes Conditions, et que vous vous engagez à respecter le Code de conduite (ci-dessous).
• Vous n’utiliserez Copilot que de manière légale et dans le respect de toutes les lois applicables.
• Vous n’utiliserez pas Copilot pour enfreindre nos droits ou ceux de quiconque.

CODE DE CONDUITE

Lorsque vous utilisez Copilot, vous devez suivre le Code de conduite général indiqué dans le Contrat de services Microsoft. Appliqué à Copilot, cela signifie :

• N’utilisez pas Copilot pour vous faire du mal ou blesser d’autres personnes. N’utilisez pas Copilot pour harceler, intimider, abuser, menacer ou intimider d’autres personnes, ou nuire de toute autre manière. N’utilisez pas Copilot pour exploiter d’autres personnes en fonction de leur âge, de leur handicap ou de leur situation sociale ou économique.
• Ne compromettez pas notre capacité à vous fournir, à vous et à d’autres personnes, Copilot. N’utilisez pas de bots ou de scrapers, et ne vous engagez pas dans des attaques techniques, une utilisation excessive, une manipulation basée sur les invites, un « jailbreaking » et d’autres abus.
• Ne violez pas la vie privée des autres. N’utilisez pas Copilot pour porter atteinte à la vie privée d’autrui, notamment en partageant leurs informations privées (par exemple, la divulgation de données personnelles, ou « doxing »). N’utilisez pas Copilot pour déduire des informations sensibles sur d’autres personnes, comme la race, les opinions politiques, l’appartenance syndicale, les croyances religieuses ou philosophiques, la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle d’une personne. N’essayez pas d’utiliser Copilot pour l’identification faciale, pour collecter ou traiter les données personnelles sensibles d’une autre personne, ou pour essayer de vérifier l’identité d’une autre personne. Ne partagez pas ou ne capturez pas d’images, de vidéos, d’audio ou tout autre contenu incluant d’autres personnes sans leur consentement, et n’essayez pas d’utiliser Copilot pour traiter les identifiants biométriques ou les informations d’une autre personne.
• N’utilisez pas Copilot pour mentir, induire en erreur ou tromper les autres. N’utilisez pas Copilot pour induire en erreur ou tromper les gens. N’utilisez pas Copilot pour créer ou partager de la désinformation ou du contenu qui sera utilisé pour usurper l’identité, escroquer ou tromper d’autres personnes.
• N’enfreignez pas les droits d’autrui. N’utilisez pas Copilot pour enfreindre les droits légaux d’autres personnes, y compris leurs droits de propriété intellectuelle et de publicité.
• Ne créez pas et ne partagez pas de contenu ou de matériel inapproprié. N’utilisez pas Copilot pour créer ou partager du contenu réservé aux adultes, de la violence ou du gore, du contenu haineux, du terrorisme et du contenu extrémiste violent, de l’apologie de la violence ou du suicide, de l’exploitation ou de l’abus sexuel d’enfants, ou du contenu autrement dérangeant ou offensant. N’utilisez pas Copilot pour créer ou modifier des images, des voix ou des vidéos d’autres personnes (par exemple, des « deepfakes ») sans leur autorisation.
• Ne faites rien d’illégal. N’utilisez pas Copilot pour enfreindre la loi, ni pour aider ou encourager d’autres personnes à enfreindre la loi.

Si vous constatez que quelque chose ne va pas ou est inapproprié de la part de Copilot, utilisez les fonctionnalités de signalement ou de commentaires de Copilot pour nous en informer. Si vous avez un problème juridique concernant un propos de Copilot, veuillez utiliser la page Signaler un problème pour nous en informer.

Nous pouvons bloquer, restreindre ou supprimer vos Invites ou tout autre contenu vous concernant qui enfreint les présentes Conditions, ou qui pourrait conduire Copilot à créer une Réponse qui enfreint les présentes Conditions.

NOS DÉCISIONS CONCERNANT COPILOT

Nous pouvons choisir de limiter ou d’arrêter de proposer ou de prendre en charge Copilot ou toute fonctionnalité de Copilot à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Sauf si la loi l’interdit, nous pouvons limiter, suspendre ou révoquer définitivement votre accès ou votre utilisation de Copilot (et potentiellement de tous les autres Services) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Nous pouvons le faire, par exemple, si vous enfreignez les présentes Conditions ou le Code de conduite, si nous soupçonnons que vous vous livrez à une activité frauduleuse ou illégale, ou si votre compte Microsoft ou le compte que vous utilisez pour vous connecter à Copilot est suspendu ou fermé. Si vous estimez que votre accès a été restreint par erreur, vous pouvez nous demander de réévaluer notre décision en soumettant une demande à l’aide du formulaire Signaler un problème en décrivant ce que vous jugez être le problème et pourquoi.

EXPÉRIENCES D’ACHAT

En fonction de votre situation géographique et d’autres facteurs, nous pouvons vous offrir la possibilité de parcourir et d’acheter certains produits par l’intermédiaire de Copilot. Si vous utilisez Copilot pour acheter quelque chose, cet article est vendu et expédié par un tiers (« Commerçant »), et non par nous. Nous ne traitons pas les paiements de vos achats via Copilot.

• Tout ce que vous achetez avec Copilot est soumis aux conditions générales du Commerçant (y compris les prix, les frais et les politiques d’expédition, d’annulation et de remboursement). Vous êtes responsable de lire et de respecter les conditions du Commerçant qui s’appliquent à votre achat, y compris la façon dont le Commerçant recueille et utilise vos renseignements personnels en vertu de sa politique de confidentialité.
• Nous ne sommes pas responsables de tout litige entre vous et le Commerçant au sujet de votre achat. Si vous avez des litiges ou des questions concernant un produit que vous achetez par l’intermédiaire de Copilot, vous devez les adresser directement au Commerçant. Si vous avez des litiges ou des questions concernant votre paiement pour le produit, vous devez en parler à votre émetteur de paiement, à votre banque ou à votre fournisseur de portefeuille.
• Nous collectons, stockons, utilisons et partageons vos informations personnelles, y compris vos informations de paiement et les achats que vous effectuez, conformément à la Déclaration de confidentialité Microsoft. Vous autorisez chaque Commerçant à partager avec nous des informations sur vous et votre achat, et vous nous autorisez à envoyer des informations (y compris vos informations personnelles et les détails de votre transaction) au Commerçant, au processeur de paiement du Commerçant, à notre processeur de paiement ou à tout autre tiers nécessaire pour effectuer votre achat.

DIVULGATIONS IMPORTANTES ET AVERTISSEMENTS

• Copilot peut inclure de la publicité.
• Copilot peut inclure à la fois un traitement automatisé et un traitement manuel (humain) des données. Vous ne devez pas partager avec Copilot des informations que vous ne souhaitez pas que nous examinions.
• Nous prévoyons de continuer à développer et à améliorer Copilot, mais nous ne donnons aucune garantie ni promesse quant à la façon dont Copilot fonctionnera ou fonctionnera comme prévu.
• Parfois, nous pouvons proposer certaines fonctionnalités ou certains services dans le cadre de « Copilot Labs ». Ces fonctionnalités et services sont très expérimentaux et peuvent ne pas toujours fonctionner comme prévu. Nous nous réservons le droit d’ajouter, de modifier ou de supprimer des fonctionnalités ou des services de Copilot Labs à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
• Nous nous réservons le droit de limiter la vitesse ou les performances de Copilot si nous le jugeons nécessaire.
• Lorsque vous demandez à Copilot d’entreprendre des Actions en votre nom, vous êtes seul responsable de ces actions et de tous les résultats ou conséquences.
• Copilot est uniquement destiné à des fins de divertissement. Il peut faire des erreurs et ne pas fonctionner comme prévu. Ne vous fiez pas à Copilot pour obtenir des conseils importants. Utilisez Copilot à vos risques et périls.
• SANS LIMITER LA PORTÉE DE LA SECTION 12 DU CONTRAT DE SERVICES MICROSOFT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, MAIS PAR SOUCI DE CLARTÉ, NOUS N’OFFRONS AUCUNE GARANTIE ET NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT COPILOT. Par exemple, nous ne pouvons pas promettre que les Réponses de Copilot n’enfreindront pas les droits d’une autre personne (comme ses droits d’auteur, ses marques commerciales ou ses droits à la vie privée) ou ne la diffameront pas. Vous êtes seul responsable si vous choisissez de publier ou de partager les Réponses de Copilot publiquement ou avec toute autre personne.
• Vous acceptez de nous indemniser et de nous dégager de toute responsabilité (y compris nos sociétés affiliées, nos employés et tout autre agent) en cas de réclamations, de pertes et de dépenses (y compris les honoraires d’avocat) découlant de votre utilisation de Copilot ou s’y rapportant, y compris, mais sans s’y limiter, votre utilisation, votre partage ou votre publication de toute Invite, Réponse ou Création, ou votre violation des présentes Conditions ou violation de la loi applicable.
• Vous pouvez arrêter d’utiliser Copilot à tout moment. Si vous souhaitez fermer votre compte Microsoft, veuillez consulter le Contrat de services Microsoft.

PROPRIÉTÉ DU CONTENU

Nous ne sommes pas propriétaires de Votre contenu, mais nous pouvons l’utiliser pour exploiter Copilot et l’améliorer. En utilisant Copilot, vous nous autorisez à utiliser Votre contenu, ce qui signifie que nous pouvons le copier, le distribuer, le transmettre, l’afficher publiquement, l’exécuter publiquement, le modifier, le traduire et le reformater, et nous pouvons accorder ces mêmes droits à d’autres personnes qui travaillent en notre nom.

Nous décidons d’utiliser ou non Votre Contenu, et nous n’avons pas à vous payer, à vous demander l’autorisation ou à vous dire quand nous le faisons. Mais cela ne signifie pas que nous pouvons l’utiliser comme nous le voulons. La Déclaration de confidentialité Microsoft explique comment nous utilisons Votre contenu, et les options de confidentialité de Copilot vous permettent de contrôler certaines de ces utilisations.

Nous pouvons décider de supprimer ou de cesser d’utiliser Votre contenu à tout moment et pour quelque raison que ce soit. En partageant Votre contenu avec Copilot, vous nous promettez que vous disposez de tous les droits sur Votre Contenu et que si nous utilisons Votre contenu, nous ne violerons pas les droits de quelqu’un d’autre.

Bien que nos Conditions vous autorisent à utiliser Copilot, nous ne vous accordons aucun droit sur la technologie, la propriété intellectuelle ou les données sous-jacentes qui composent Copilot.

AUTRES CONDITIONS ET ACCORDS

• En acceptant les présentes Conditions, vous acceptez également le Contrat de services Microsoft, un accord juridique entre vous et nous qui s’applique à votre utilisation de nos services (y compris Copilot). Si vous disposez d’un compte Microsoft, vous avez déjà accepté le Contrat de services Microsoft lors de la création d’un compte Microsoft.
  Même si vous n’avez pas de compte Microsoft (par exemple, si vous utilisez Copilot sans vous connecter ou si vous vous connectez à Copilot à l’aide d’un compte non Microsoft), vous acceptez tout de même le Contrat de services Microsoft en utilisant Copilot. Assurez-vous de le lire attentivement.
• Si vous utilisez Copilot pour créer des images, vous acceptez également les Conditions d’utilisation d’Image Creator.
• Si vous utilisez Gaming Copilot ou d’autres expériences basées sur l’IA fournies dans le cadre des Services Xbox, vous êtes également soumis aux Règles de la communauté Xbox.
• Copilot peut être intégré à d’autres produits et services que nous vous concédons séparément sous licence. Par exemple, les abonnements Microsoft 365 Famille ou Microsoft 365 Personnel font l’objet d’une licence distincte selon les conditions décrites sur https://www.microsoft.com/useterms.
• Si l’une des dispositions de ces autres accords entre en conflit avec la formulation des présentes Conditions, la formulation des présentes Conditions prévaut.
• Lorsque vous utilisez Copilot, vous êtes soumis à la Déclaration de confidentialité Microsoft, qui décrit la manière dont nous collectons, utilisons et partageons les informations relatives à votre utilisation de Copilot.

MISES À JOUR DES PRÉSENTES CONDITIONS

De temps à autre, nous pouvons être amenés à mettre à jour les présentes Conditions pour différentes raisons. Certaines de ces raisons peuvent inclure l’ajout de nouvelles fonctionnalités, le respect de l’évolution des lois, la résolution de problèmes de sécurité, de sûreté ou de fraude, ou le fait de rendre nos Conditions plus claires et plus faciles à comprendre.

Il peut y avoir de rares circonstances où nous devons mettre à jour ces Conditions immédiatement. Dans le cas contraire, nous publierons les Conditions mises à jour sur cette page au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. Nous inclurons également la date d’entrée en vigueur des conditions en haut de la page, afin que vous puissiez facilement savoir quand nous avons effectué une mise à jour.

Si vous continuez à utiliser Copilot après l’entrée en vigueur des mises à jour, vous acceptez ces mises à jour. Si vous n’acceptez pas les mises à jour, vous devez cesser d’utiliser Copilot.