Introduction
Les conditions précédemment contenues dans les « Conditions des Services en Ligne » ont été déplacées dans les « Conditions relatives aux Produits » et n‘existent plus en tant que document distinct. Les Conditions unifiées relatives aux Produits sont incorporées par référence dans les contrats régissant l'utilisation par le Client des Produits et Services Professionnels Microsoft. Les mises à jour que Microsoft apporte de temps à autre aux Droits d’utilisation s'appliquent au Client comme indiqué dans le contrat du Client.
Toutes les références aux conditions suivantes dans les contrats Microsoft applicables renvoient désormais aux sections correspondantes des Conditions relatives aux Produits ou au contenu lié de celles-ci.
| Référence précédente | Emplacement dans les Conditions relatives aux Produits |
|---|---|
| Droits d’utilisation | Situés dans l'onglet « Droits d'Utilisation » dans chaque entrée d'offre de produit dans la section Offres de Produits. |
| Conditions relatives aux Produits | Ce site. |
| Conditions des Services en Ligne | Les conditions précédemment contenues dans les Conditions des Services en Ligne ont été déplacées dans les Conditions relatives aux Produits et n'existent plus en tant que conditions autonomes. |
| Autres Conditions Juridiques | Voir navigation de gauche. |
| Conditions de Licence Spécifiques au Produit | Voir Offres de Produits. |
| Conditions de Modèle de Licence | Situées dans l'onglet « Modèle de Licence » dans chaque entrée d'offre de produit. Offres de Produits. |
| Conditions universelles de licence | Voir Conditions Universelles de Licence. |
Pour commencer
Pour trouver les conditions voulues, utilisez la barre de navigation sur le côté ou recherchez le Produit par son nom dans la barre de recherche. Généralement, vous débutez avec les Offres de Produits, puis vous accédez à l‘un des Produits ou Services en Ligne répertoriés pour afficher les conditions qui s‘appliquent à son utilisation. Pour consulter les conditions applicables, vous devez sélectionner un Programme. Par défaut, vous verrez la version la plus récente des conditions, mais vous pouvez sélectionner des publications antérieures dans le sélecteur de date. Pour plus de détails et une liste des questions fréquemment posées, veuillez consulter la FAQ sur les Conditions relatives aux Produits.
La barre de navigation latérale comporte trois catégories :
- <b>Conditions relatives aux Produits</b>, qui décrit les conditions de licence et les Droits d‘utilisation des Produits et Services disponibles via les Programmes de Licences en Volume Microsoft.
- <b>Autres Conditions Juridiques</b>, qui sont des documents juridiques connexes référencés dans les Conditions relatives aux Produits.
- <b>Ressources sur les Licences</b>, qui fournit des liens directs vers des ressources et des informations supplémentaires liées à vos Produits et Services.
En plus des <b>Ressources sur les Licences</b> proposées dans la navigation, le site Ressources et documents sur les Licences permet de naviguer dans les informations et ressources connexes présentées à des fins de référence et qui ne sont pas considérées comme faisant partie des Conditions relatives aux Produits, sauf indication contraire. Le site de Ressources et documents sur les Licences fournit des informations supplémentaires sur les licences, telles que l‘accès aux versions historiques des Conditions relatives aux Produits archivées et aux Conditions des Services en Ligne archivées.