Conditions relatives aux produits

Les Product Terms contiennent tous les termes et conditions relatifs à l'achat de licences de logiciels et de services en ligne via les programmes de licences en volume Microsoft. Le document Conditions relatives aux produits est mis à jour chaque mois en tant que successeur des documents Droits d’utilisation de logiciels et Liste des produits. Les éditions actuelles et archivées des Conditions relatives aux produits sont disponibles au téléchargement. Pour plus d’informations, lisez la FAQ Licences de produits.

Conditions des services en ligne (OST)

Lorsque vous vous abonnez à un service en ligne via un programme de licences en volume Microsoft, les conditions d’utilisation du service sont définies dans le Volume Licensing Online Services Terms (Ost) et dans le program agreement. Le document OST est mis à jour tous les mois en tant que successeur du document Droits d’utilisation des services Microsoft Online Services. Les éditions actuelles et archivées du document OST sont disponibles au téléchargement.

Addendum Protection des données des Services en ligne (DPA)

Lorsque vous vous abonnez à un service Online Service régi par le document OST, les conditions relatives à la sécurité et au traitement des données sont définies dans le document Addendum Protection des données (DPA) Microsoft Online Services. Le document DPA est un addendum des Conditions des services en ligne (OST). Les éditions actuelles et archivées du document DPA sont disponibles au téléchargement.

Droits d’utilisation des fournisseurs de services (SPUR)

Les Services Provider Use Rights (SPUR) fournissent des informations détaillées sur le mode d’utilisation possible des produits acquis via le Microsoft Services Provider License Agreement (SPLA). Les SPUR sont mis à jour tous les trimestres. Les éditions actuelles et archivées du document SPUR sont disponibles au téléchargement.

Contrats de niveau de service pour les services Microsoft Online Services (SLA)

Les Contrats de niveau de service (SLA) décrivent les engagements de Microsoft en ce qui concerne la durée de fonctionnement et la connectivité pour les services Microsoft Online Services. Les éditions actuelles et archivées du document SLA sont disponibles au téléchargement et concernent Office 365, Intune, Dynamics 365 et Azure.

CLUF ISV et Liste de produits

Les Microsoft Independent Software Vendor (ISV), ) End User License Agreements (EULAs) et la product list fournissent des informations détaillées sur la disponibilité, les interruptions, les chemins de migration et l’utilisation des logiciels acquis via un programme de licences par un Microsoft Independent Software Vendor Royalty license program. Les ISV EULAs et la liste de produits sont mis à jour tous les trimestres. Les éditions archivées et actuelles des ISV EULAs et la liste de produits sont disponibles en téléchargement.