Conditions relatives aux produits

Les Product Terms contiennent tous les termes et conditions relatifs à l'achat de licences de logiciels et de services en ligne via les programmes de licences en volume Microsoft. Le document Terms of Product est mis à jour chaque mois en tant que successeur des Product Use Rights et Product list. Les éditions archivées et actuelles des conditions relatives aux produits sont disponibles au téléchargement. Pour plus d’informations, lire la FAQ des licences de produits .

Conditions des services en ligne (OST)

Lorsque vous vous abonnez à un service en ligne via un programme de licences en volume Microsoft, les conditions d’utilisation du service sont définies dans le Volume Licensing Online Services Terms (Ost) et dans le program agreement. L’OST est mis à jour tous les mois en tant que successeur des Microsoft Online Services use Rights. Les éditions archivées et actuelles des conditions Online Services sont disponibles au téléchargement.

Droits d’utilisation des fournisseurs de services (SPUR)

Les Services Provider Use Rights (SPUR) fournissent des informations détaillées sur le mode d’utilisation possible des produits acquis via le Microsoft Services Provider License Agreement (SPLA). Les SPUR sont mis à jour tous les trimestres. Les éditions archivées et actuelles des droits d’utilisation des fournisseurs de service sont disponibles au téléchargement.

Service Level Agreements for Microsoft Online Services (SLA)

Les Service Level Agreements (SLA) décrivent les engagements de Microsoft en ce qui concerne la durée de fonctionnement et la connectivité pour les services en ligne Microsoft. Les éditions archivées et actuelles des contrats de niveau de service sont disponibles au téléchargement et couvrent Office 365, Intune, Dynamics 365 et Azure.

ISV EULAs et Liste de produits

Les Microsoft Independent Software Vendor (ISV), ) End User License Agreements (EULAs) et la product list fournissent des informations détaillées sur la disponibilité, les interruptions, les chemins de migration et l’utilisation des logiciels acquis via un programme de licences par un Microsoft Independent Software Vendor Royalty license program. Les ISV EULAs et la liste de produits sont mis à jour tous les trimestres. Les éditions archivées et actuelles des ISV EULAs et la liste de produits sont disponibles en téléchargement.