Skip to main content
Licensing
Veuillez fournir des commentaires sur le nouveau site Conditions des Produits à l'aide du bouton de commentaires ci-dessous. Vous pouvez continuer à accéder aux versions antérieures et actuelles des documents Conditions relatives aux Produits et Conditions des Services en Ligne ici.
Termes de recherche


Summary of Changes

Synthèse des modifications apportées


Vous trouverez ci-dessous un résumé des modifications et des mises à jour apportées aux conditions au cours des 12 derniers mois. 

Pour voir les mois précédents, modifiez la date d’entrée en vigueur dans la barre de navigation supérieure pour afficher une date de publication antérieure.

Abonnez-vous au flux RSS des Conditions relatives aux Produits de Microsoft pour être informé des mises à jour ! https://www.microsoft.com/licensing/terms/feed/rss

1er mars 2024

Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de la section sur les Évaluations pour plus de clarté sur le fait que des conditions d'évaluation supplémentaires peuvent s'appliquer.

Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout de Microsoft Copilot pour Microsoft 365 sous la section Emplacement des données client au repos pour les Services en Ligne Core, Services Office 365. Ajout d’Azure VMware Solution aux Services en Ligne Core.

Applications bureautiques Office (Windows) : Suppression de la mention relative aux Avantages de fin d'études pour les clients des programmes Éducation, car cet avantage a été supprimé.

Système d’Exploitation Windows Desktop : Suppression de la mention relative aux Avantages de fin d'études pour les clients des programmes Éducation, car cet avantage a été supprimé.

Microsoft 365 : Clarification des Microsoft Bookings pour les Droits d’Utilisation Microsoft 365 F1 User Mailbox

Services Microsoft Dynamics 365 : Quantité minimale mise à jour pour Finance Premium et reprise des exigences de mélange entre Finance et Finance Premium.

Services Audio : Ajout de Microsoft Teams Phone Standard pour Frontline Workers aux tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA et au tableau des Conditions préalables de licence.

Microsoft Intune : Mise à jour des tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA avec les produits Cloud PKI et Frontline Worker. Ajout de Cloud PKI au tableau des Conditions préalables de licence et ajout des Conditions d'éligibilité spécifiques au service pour les licences Frontline Worker.

Offres GitHub : Nettoyage général et organisation de la page GitHub pour plus de lisibilité et de précision.

Glossaire : Mise à jour de la définition d'Évaluation pour plus de clarté concernant les Conditions d'évaluation qui peuvent s'appliquer.

2 février 2024

Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Windows Autopilot à la liste des composants des Services en Ligne de Windows couverts par les Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne.

Microsoft 365 : Mise à jour des Droits d’Utilisation Étendus pour Microsoft 365 E3/E5 pour plus de clarté.

1er février 2024

Mise à jour de la stratégie au titre de la SA pour Microsoft 365 et ses produits autonomes. Ce changement n’aura pas d’impact sur l’utilisation et le renouvellement des licences au titre de la SA existantes. Pour plus d’informations, consultez l’article de blog suivant https://www.microsoft.com/licensing/news/from-sa-licenses-policy-update.

Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Container Instances au tableau des Services en Ligne Core. Mise à jour de la liste des Services en Ligne exclus du DPA pour plus de clarté.

Microsoft 365 : Ajout de Microsoft Copilot for Services aux Tableaux de disponibilité pour EA/EAS et MCA. Ajout de Copilot for Services aux Tableaux des conditions préalables à la licence. Création de nouvelles Conditions spécifiques au service pour Microsoft Copilot for Sales. Remplacement de l’attribut de Produit Supplémentaire par l’Offre pour Enseignants pour Microsoft 365 A5 Security et Microsoft 365 A5 Compliance dans le tableau EES.

Microsoft Azure : Mise à jour des « Cognitive Services & Applied AI Services » en « Services Azure AI » et mises à jour générales des termes reflétant la mise à jour du nom.

Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout de Dynamics 365 Finance Premium aux Conditions spécifiques au service et aux Droits d’utilisation étendus de Power Pages. Création d’une nouvelle clause pour Microsoft Relationship Sales. Conditions ajoutées pour les clients Dynamics 365 Business Central et Dynamics 365 Finance au Danemark, spécifiques aux lois et réglementations en matière de comptabilité pour les clients danois.

Microsoft Intune : Ajout d’Intune Advanced Analytics et d’Intune Enterprise Application Management aux Tableaux de disponibilité et de conditions préalables.

Offres GitHub : Mise à jour des tableaux de disponibilité EAS et MCA pour refléter la disponibilité des nouvelles licences.

16 janvier 2024

Microsoft 365 : Conditions préalables à la licence mises à jour pour Microsoft Copilot pour Microsoft 365.

2 janvier 2024

Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Conditions mises à jour des Services de Limite de Données de l’UE pour refléter l'élargissement du champ d'application de l’engagement.

1 janvier 2024

Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Langue d’Évaluation concurrentielle mise à jour. Mise à jour de l’Engagement Client en matière de droits d’auteur relatifs aux Services d’IA Générative Microsoft pour plus de clarté.

Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Microsoft Purview aux services en Ligne Core. Mise à jour de Microsoft Defender XDR pour refléter la nouvelle image de marque.

Microsoft 365 : Ajout de Microsoft Copilot pour Microsoft 365 au tableau de disponibilité EES.

Microsoft Azure : Suppression de toutes les références à Azure Information Protection Premium Plan 1. Ajout de Microsoft Defender for Identity Frontline, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.

Services Microsoft Dynamics 365 : Ajout du SL utilisateur Dynamics 365 Field Service Contractor aux tableaux de disponibilité EAEAS ​​et MCA et ajout des Conditions Spécifiques au Service. Ajout de Dynamics 365 Finance Premium (SL Utilisateur) aux tableaux de disponibilité EES, EAES, MCA et MPSA, au tableau des Conditions préalables à la licence et au tableau Minimums d'achat – Tous les programmes.

Exchange Online : Ajout de Defender for Office 365 Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.

Offres GitHub : Conditions du produit GitHub mises à jour pour s'aligner sur les mises à jour relatives à l'IA générative. Mises à jour des tableaux de disponibilité EA/EAS et MCA pour refléter la disponibilité des nouvelles licences.

Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout de Defender for Endpoint Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.

Microsoft Defender for Cloud Apps : Ajout de Defender for Cloud Apps Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.

Glossaire : Définition clarifiée du Contenu de Sortie.

1 décembre 2023

Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de l'Engagement Client en matière de droits d’auteur pour inclure le Service Azure OpenAI. Mise à jour des Conditions d’Achat des Services en Ligne pour clarifier que seuls certains Modules complémentaires doivent être achetés dans le cadre du même contrat de licence que la licence éligible sous-jacente.

Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout de Microsoft Fabric aux tableaux Service en ligne Core et Services de Limite de Données de l’UE. Réalisation de diverses mises à jour de la dénomination des Produits liées à Microsoft Copilot.

Services Microsoft Dynamics 365 : Mise à jour de la clause Utilisation et Accès aux Données pour la Surveillance des Abus pour plus de clarté.

Plateforme Microsoft Power : Mise à jour de la clause Utilisation et Accès aux Données pour la Surveillance des Abus pour plus de clarté. Ajout de Microsoft Copilot Studio aux tableaux de disponibilité EES, EA/EAS, MCA et MPSA. Toutes les références au module complémentaire de capacité Power Virtual Agents et Power Virtual Agents ont été supprimées.

Microsoft 365 : Ajout du module complémentaire Clipchamp Premium aux tableaux EAEAS, MCA et Conditions préalables à la Licence.

Microsoft Azure : Ajout d'un nouvel avantage de basculement pour Azure SQL Database. Ajout de conditions spécifiques à Azure Machine Learning service concernant l’utilisation du Catalogue/Registre de Modèles.

Clipchamp : Ajout d'une entrée de produit pour les conditions Clipchamp.

Glossaire : Mise à jour de la définition du Produit Couvert.

1er novembre 2023

Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Mises à jour générales des Conditions relatives à l’IA générative pour plus de clarté et s'aligner sur les engagements pour Copilot de Microsoft.

Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : mise à jour des Services en Ligne Core Azure pour refléter la nouvelle image de marque.

Microsoft 365 : Ajout de Microsoft 365 Copilot aux tableaux de disponibilité et de conditions préalables de licence EA/EAS/SCE et MCA.

Microsoft Azure : Ajout de conditions pour Microsoft Fabric et Azure AI Content Safety. Mises à jour générales des conditions d’utilisation du Service Azure OpenAI.

Microsoft Defender Experts : Ajout de Microsoft Defender Experts for XDR (SL Utilisateur) au tableau de disponibilité EES.

Offres GitHub : Conditions Générales de Service et Conditions Spécifiques des Services mises à jour pour plus de clarté lors des achats via Microsoft.

System Center Server : mis à jour pour prendre en charge le lancement de System Center Server dans MCA/CSP. Suppression de l'exigence « 16 cœurs » par client pour System Center lors de la licence par OSE virtuel.

6 octobre 2023 

Windows Server Standard. Datacenter et Essentiels : Ajout des droits d'utilisation pour le canal annuel Windows Server pour Conteneurs.

Microsoft Azure : Clarification des droits d’utilisation de la reprise après sinistre et de l’environnement de développement/test pour les Mises à Jour de Sécurité Étendues activées par Azure Arc.

1 octobre 2023 

Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Ajouts et mises à jour des conditions qui s’appliquent à tous les produits d’IA Générative et application de l’Engagement en matière de droits d’auteur pour Copilot de Microsoft.

Systèmes d’Exploitation Windows Desktop : Ajout d’Universal Print (par utilisateur) aux tableaux de Disponibilité.

Microsoft 365 : Ajout de Microsoft Defender for IoT - Licence par Dispositif EIoT aux tableaux de Disponibilité et de Conditions préalables de licence. Ajout des offres Microsoft 365 EEE dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse aux tableaux de Disponibilité, ainsi que des conditions concernant la disponibilité et les conditions de licence applicables.

Suites Office 365 : Ajout des offres Office 365 EEE dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse aux tableaux de Disponibilité, ainsi que des conditions concernant la disponibilité et les conditions de licence applicables.

Microsoft Azure : Azure Active Directory (AAD) renommé Microsoft Entra ID. Toutes les références à Azure Active Directory ont été mises à jour vers Microsoft Entra ID.

Glossaire : Mise à jour de la définition du terme Évaluations. Ajout de nouvelles définitions pour les produits d’IA Générative et l’application de l’Engagement en matière de droits d’auteur pour Copilot de Microsoft.

1 septembre 2023 

Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Ajout d’une clause pour les « Services en Ligne avec Code Distribuable » afin de clarifier que la clause de Code Distribuable pour le logiciel s’applique également aux Services en Ligne qui incluent des composants Logiciels et que la clause Universelle pour la Validation, Mises à jour Automatiques & Collecte du Logiciel inclus les extensions. 

Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout de Viva Glint au tableau des Services de Limite de Données de l’UE. 

Microsoft 365 : Mise à jour des instances de « Microsoft Viva Sales » vers « Microsoft Sales Copilot ». 

Microsoft Dynamics 365 Services : Mise à jour des termes D365 pour s’aligner sur les changements de Customer Insights et Marketing, y compris les tableaux de disponibilité EES, EAEAS, MCA et MPSA. 

Cartographie des Conditions relatives aux Produits du portefeuille de Sécurité Microsoft : Ajout de l’index des produits de Sécurité et des conditions applicables.

1 août 2023

Déploiements Amazon Workspaces : à compter du 1er août 2023, les utilisateurs disposant de licences spécifiques peuvent exécuter les Applications Microsoft 365 pour les grandes entreprises/PME, Microsoft Project et Microsoft Visio sur Amazon WorkSpaces. Les licences éligibles dans le cadre de la présente politique révisée incluent Microsoft 365 E3/E5/A3/A5 et Microsoft 365 Business Premium. Si vous possédez actuellement l’une de ces licences, à partir du 1er août, vous pourrez utiliser ces applications Microsoft sur l’infrastructure de bureau virtuel Amazon WorkSpaces.

Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Terme universel pour les Services en Ligne ajouté en relation avec la disponibilité du compteur Azure et les conditions applicables.

Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Mise à jour de Microsoft Azure Core Services pour inclure Azure Container Apps.

Microsoft Azure : Ajout d’un libellé pour la solution client Azure concernant la responsabilité du client dans l’obtention de la licence nécessaire liée aux normes.

Microsoft 365 : Ajout de la gestion des vulnérabilités de Microsoft Defender (SL Utilisateur) à EES, EAEAS ​​et ajout de la table MCA et de l’API Microsoft Defender Threat Intelligence à la table EES. Mise à jour du module complémentaire de gestion des vulnérabilités de Microsoft Defender en ajoutant Microsoft 365 A5 Sécurité et en supprimant Microsoft Defender pour pointe de terminaison P2 (Dispositif).

Services Microsoft Dynamics 365 : Mise à jour des minima d’achat, suppression de la possibilité de combiner des licences pour atteindre le minimum requis.

Suites Office 365 : Suppression d’Office 365 F des tableaux de disponibilité pour EA/EAS, MPSA et du Tableau des Valeurs en Points – Commercial et changement de Tous les programmes par MCA.

Plateforme Microsoft Power : Mise à jour des termes de Power Platform pour refléter les nouveaux lancements de produits et les conventions de dénomination. Ajout de Process Mining aux tableaux Disponibilité et Prérequis.

Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Windows 10 IoT Entreprise LTSC 2021 (par Dispositif) aux tableaux de disponibilité MCA, MPSA et SS.

01 juillet 2023

Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Mise à jour de la liste des services en ligne de base pour Microsoft Dynamics 365 Core Services, Office 365 Services, Microsoft Azure Core Services, Microsoft Intune Online Services, et Microsoft Power Platform Core Services pour assurer l'exactitude avec les exigences de conformité actuelles, la dénomination des produits, et les services abandonnés.

Système d’Exploitation Windows Desktop : Ajout de Microsoft 365 G3/G5 en tant que licences éligibles à utiliser pour Azure Virtual Desktop pour Windows

Microsoft Azure : Mise à jour de l'éligibilité à la réduction pour les clients EA/EAS et SCE afin de clarifier que l'Azure Support peut être réduit à la date anniversaire. Ajout de conditions spécifiques au service pour Microsoft Dev Box.

Offres GitHub : Termes ajoutés pour la disponibilité de GitHub en tant que compteur Azure.

Microsoft 365 : Ajout du Module complémentaire Microsoft Defender Vulnerability Management à Microsoft Defender for Endpoint for servers, Entra ID Governance et Microsoft Defender Threat Intelligence API aux tableaux Disponibilité et Conditions préalables de licence. Ajout de conditions pour soutenir le lancement de Viva Glint.

Microsoft Defender pour point de terminaison (serveurs) : Ajout de Microsoft Defender pour Endpoint pour serveurs au tableau de disponibilité MCA.

Plateforme Microsoft Power : Ajout de Power Automate Process Mining aux tableaux Disponibilité et Prérequis.

Microsoft Defender Experts : Ajout de Microsoft Defender Experts for Hunting au tableau de disponibilité MCA.

Windows 365 : Ajout de Windows 365 Frontline au tableau de disponibilité, ainsi que de l'éligibilité à l'attribution de licence et des conditions supplémentaires.

Conditions pour Azure Data Box, Azure Stack Edge et Azure Stack Hub Ruggedized : Ajout de conditions pour le lancement du matériel Azure Stack Hub Datacenter qui sont consolidés avec les termes existants pour le matériel Azure Stack Hub Ruggedized.

1 juin 2023

Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour des Conditions Universelles pour OpenAI afin de les aligner sur les conditions spécifiques au produit

Microsoft 365 : Section sur la Maintenance des Données ajoutées pour Microsoft Managed Desktop. Ajout de conditions spécifiques au service pour Microsoft Defender External Attack Surface Management (EASM) et Microsoft Defender Threat Intelligence (MDTI). Renommage de Microsoft Endpoint Manager – Aide à distance pour Microsoft Intune – Aide à distance.

Microsoft Azure : Mise à jour des conditions OpenAI pour la section Accès aux données et Utilisation. Ajout de conditions des services de recherche Bing aux conditions générales de service pour Azure.

Microsoft Defender Experts : Ajout des conditions de Microsoft Defender Experts for XDR. Consolidation de Hunting et XDR sous Microsoft Defender Experts.

Microsoft Defender pour point de terminaison (serveurs) : Ajout d'une entrée de produit pour Microsoft Defender pour point de terminaison (serveurs).

Microsoft Defender for IoT : Ajout d’une nouvelle entrée de produit autonome pour Microsoft Defender for IoT (qui a été renommé Azure Defender for IoT).

Plateforme Microsoft Power : Ajout d’un niveau AI Builder au tableau des minimums d’achat.

Offres GitHub : Mise à jour du tableau de disponibilité de GitHub pour les nouveaux produits, ajout de la définition de « Unique Committer », ajout du tableau des conditions préalables à la licence et ajout d’une clause pour l'activation de GitHub Advanced Security for Azure DevOps.

Conditions pour Azure Data Box, Azure Stack Edge et Azure Stack Hub Ruggedized : Clarification stipulant que le transfert physique est inclus dans la limitation « Aucun transfert » pour Azure Data Box, Azure Stack Edge et Azure Stack Hub Ruggedized.

11 mai 2023

Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout d’Azure Machine Learning à la liste de Microsoft Azure Core Services.

6 mai 2023

Conditions de Protection des Données Personnelles & de Sécurité : Ajout d'Azure OpenAI Service à la liste de Microsoft Azure Core Services.

1 mai 2023

Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Viva Insights (à partir du 1er avril) à la liste des Services en Ligne Core d’Office 365 Services. Mises à jour de la liste des Services Azure Core pour s’aligner sur le changement de marque récent.

Système d’Exploitation Windows Desktop : Conditions supprimées pour Windows To Go.

Microsoft 365 : Mise à jour des Conditions préalables de la Licence de migration des données utilisateur entre clients Microsoft 365. Ajout de Microsoft Managed Desktop au tableau des Conditions préalables de la Licence.

Microsoft Azure : Mise à jour des conditions d’utilisation de Microsoft Azure Hybrid Benefit pour Windows Server afin de préciser que les clients peuvent utiliser le logiciel Standard ou Datacenter dans le cadre d’Azure Hybrid Benefit pour Windows Server. Mises à jour supplémentaires des conditions d’utilisation du Service Azure OpenAI.

Notifications : Les notifications pour les fonctionnalités Internet, Bing Maps et la protection contre les logiciels malveillants des Conditions Universelles pour tous les Logiciels sont consolidées dans la section Notifications.

Promotions : Suppression de toutes les Promotions ayant expiré. Il n’existe actuellement aucune Promotion active.

1 avril 2023

Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne : Ajout d’une clause pour les « Intégrations du Service Azure OpenAI et du Service en Ligne » qui décrit les conditions des services en ligne qui intègrent Azure OpenAI. Mises à jour supplémentaires des conditions relatives à Azure OpenAI dans la section Microsoft Azure. Mise à jour de la clause « Gestion des licences pour les Services en Ligne » pour clarifier que des licences supplémentaires sont requises pour une utilisation dépassant les limites documentées.

Microsoft Azure : Révision et simplification des droits d’utilisation Azure Hybrid Benefit pour Windows Server et SQL Server. Notamment :

  • Pour Windows Server, nous avons 1) éliminé l’obligation pour les clients d’attribuer des licences par lots de huit, 2) éliminé l’obligation pour les clients d’allouer 16 licences avant de commencer à utiliser AHB, et 3) apporté des modifications au texte pour améliorer la lisibilité. Aucune autre exigence n’est modifiée, y compris l’exigence selon laquelle le nombre de licences nécessaires doit être équivalent au nombre de cœurs virtuels dans la VM, sous réserve d’un minimum de huit licences par VM.
  • Pour SQL Server, aucun changement n’a été apporté à l’avantage. Toutes les modifications du texte visent uniquement à améliorer la lisibilité.

Ajout de conditions spécifiques au service pour Azure Kubernetes Service Edge Essentials.

Système d’Exploitation Windows Desktop : Mise à jour du nom du service en ligne renommé de « Windows Update Compliance » à « Windows Update for Business reports ».

Windows Server Standard. Datacenter et Essentiels : Élimination de l’obligation pour les clients de commencer avec 16 licences avant d’obtenir une licence par OSE virtuel individuel. Ajout d’une clause qui stipule que les clients CSP peuvent exécuter des images Windows Server Datacenter avec des licences Windows Server Standard lors de l’acquisition de licences par OSE virtuel et en suivant les droits d’utilisation de l’édition Standard, entre autres conditions. Mise à jour des exigences de la CAL Windows Server pour les scénarios d’hébergement CSP-H limités.

Microsoft Intune : Ajout de Microsoft Intune Endpoint Privilege Management (SL Utilisateur) aux tableaux de disponibilité. Mise à jour du tableau des Condition préalable à la licence pour inclure M365 A3/A5 en tant que licences éligibles pour Intune Suite, Intune P2 et Intune Endpoint Privilege Management. Instances également mises à jour d’Intune pour Intune P1 par nouvelle dénomination.

Project : Clarification des droits d’installation pour Project afin de refléter le retrait du programme QMTH. 

Avantages de la Software Assurance : Déplacement des conditions « Achat de Software Assurance » et « Renouvellement de Software Assurance » sur la même page sous l’intitulé « Achat & Renouvellement de la Software Assurance ».

Retour au début