Microsoft 365 Applications

*Peut ne pas être disponible sur tous les canaux et toutes les zones de vente. Peut nécessiter de contacter un représentant de Microsoft pour passer la commande.

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Tableau des Valeurs en Points

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Période de migration pour Open Value Souscription

Pour chaque SL Utilisateur Microsoft 365 Apps for enterprise, Office 365 E3/E5 ou Office 365 A3/A5 que le Client active au plus tard à la date d‘expiration de son contrat Open Value Souscription (la « Date d‘Expiration »), le Client peut continuer à utiliser sa copie d‘Office Standard ou Professionnel Plus concédée sous licence en vertu d‘un contrat Open Value Souscription. Ce droit prend fin 180 jours après la Date d‘Expiration. L‘utilisation d‘Office Standard ou d’Office Professionnel Plus au cours de cette période est soumise aux Droits d‘Utilisation en vigueur à la Date d‘Expiration.

Office View/Print pour Office pour les utilisateurs du Web

Les utilisateurs titulaires d'une licence Office 365 ou Microsoft 365 peuvent utiliser Microsoft 365 Apps for enterprise en mode de fonctionnalité réduite pour visualiser et imprimer des fichiers.

Apps Microsoft 365 pour les entreprises

Le Client ne peut pas acquérir plus de 300 licences d’abonnement utilisateur.

Programmes Éducation

Les dispositions suivantes s'appliquent aux clients ayant conclu un Contrat de Licence pour les programmes OVS-ES et/ou EES :

SL Dispositif Microsoft 365 Apps for enterprise dans EES

Les Établissements disposant de SL Utilisateur Microsoft 365 Apps for enterprise attribuées à l’ensemble de leurs enseignants et employés, Utilisateurs Éducation Éligibles, ou Travailleurs du savoir dans EES peuvent acquérir des SL Dispositif Microsoft 365 Apps for enterprise dans une quantité équivalente aux SL Utilisateur Microsoft 365 Apps for enterprise acquises sous licence par l’Établissement et à les utiliser sur n’importe quel dispositif au sein de l’Organisation de l’Établissement, y compris, sans s’y limiter, tout dispositif de laboratoire ou de bibliothèque en accès libre.

Utilisation en laboratoire ou bibliothèque dans OVS-ES

Les Établissements disposant de SL Utilisateur Microsoft 365 Apps for enterprise attribuées à l’ensemble de leurs enseignants et employés, Utilisateurs Éducation Éligibles, ou Travailleurs du savoir dans OVS-ES sont autorisés à installer le logiciel Office Professionnel Plus dans les laboratoires ou les bibliothèques en accès libre de leur choix qui font partie de leur Organisation. L’utilisation de ce logiciel est soumise aux Conditions de Licence d’Office Professionnel Plus.

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication s’appliquent (cf. Notifications). Tous les services d’intégration, de migration et de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client pourra ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Viva Engage

Pour les Services Office 365 comprenant Viva Engage, les Utilisateurs Externes invités dans Viva Engage via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Les conditions suivantes s’appliquent uniquement à Microsoft 365 Apps for enterprise

Office Online Server

Pour chaque Microsoft 365 Apps pour l’abonnement entreprise, le client peut installer un nombre quelconque de copies d’Office Online Server sur tout serveur. Tout serveur qui est sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumis aux conditions d’Infogérance. Chaque utilisateur de Microsoft 365 Apps pour entreprise peut utiliser le logiciel Office Online Server. Cette disposition ne s’applique pas aux Clients qui font l’acquisition d’une licence pour ce Produit en vertu d’un Contrat d’Abonnement en Ligne Microsoft, d’un Contrat Microsoft Cloud ou d’un autre contrat Microsoft couvrant uniquement des Services en Ligne.

Droits d’Installation et d’Utilisation

Chaque utilisateur auquel le Client attribue une SL Utilisateur doit avoir un Compte professionnel ou scolaire pour pouvoir utiliser le logiciel fourni avec l’abonnement. Ces utilisateurs :

• sont autorisés à activer le logiciel fourni avec la SL en vue de l’utiliser localement ou à distance sur cinq (5) OSE à la fois au maximum ;
• peuvent également installer et utiliser le logiciel, avec l’activation d’ordinateurs partagés, sur un dispositif partagé, un Serveur Réseau ou sur Microsoft Azure. La présente disposition relative à l’activation d’un ordinateur partagé ne s’applique qu’aux Clients disposant d’une licence pour Microsoft 365 Apps for business lorsque Microsoft 365 Apps for business fait l’objet d’une licence en tant que composant de Microsoft 365 Business Premium ;
• doivent connecter chaque dispositif sur lequel ils ont installé le logiciel à Internet au moins une fois tous les trente (30) jours, faute de quoi les fonctionnalités du logiciel pourraient être affectées ; et
• peuvent utiliser les Services en Ligne connectés à Internet fournis dans le cadre de ces licences [et régis par les présentes conditions]. En outre, si le Client l’autorise, les utilisateurs peuvent choisir d’utiliser les services connectés soumis à des conditions d’utilisation autres que les présentes conditions et à l’égard desquelles Microsoft est responsable du traitement des données, comme indiqué dans la documentation du produit.
  • Les Services en Ligne permettront au Client d’activer ou de désactiver ces services connectés facultatifs ; et
  • Le Client est responsable pour évaluer, activer ou désactiver la disponibilité des services connectés optionnels pour ses utilisateurs.

Licence d’abonnement basée sur le dispositif

Chaque dispositif SL permet l’utilisation du logiciel fourni avec l’abonnement. Utilisateurs d’un dispositif concédé sous licence :

• peuvent activer et utiliser le logiciel fourni sur un OSE sur le dispositif sous licence ; ou
• peuvent installer et utiliser le logiciel à distance à partir du Dispositif Sous Licence sur un OSE sur un Serveur Réseau, ou sur Microsoft Azure.

Le Client doit connecter chaque OSE sur lequel le logiciel est installé à l’Internet au moins une fois tous les 90 jours, faute de quoi les fonctionnalités du logiciel pourraient être affectées.

Smartphones et tablettes

Chaque utilisateur auquel le client attribue une Microsoft 365 Apps for business ou une Microsoft 365 Apps for enterprise User SL peut (i) utiliser Microsoft Office pour les appareils mobiles à des fins commerciales et (ii) se connecter à Microsoft Office avec son compte professionnel ou scolaire sur un maximum de cinq smartphones et cinq tablettes.

Lorsque des versions des applications Microsoft Word, Excel, PowerPoint, Outlook, OneDrive et Teams pour appareils mobiles (“M365 Mobile Applications”) sont utilisées avec un compte professionnel ou scolaire pour accéder à des services en ligne régis par les présentes conditions, les conditions qui régissent le Service en ligne concerné s'appliquent à cette utilisation des applications M365 Mobile. Les engagements de Microsoft relatifs aux applications mobiles M365 ne s'étendent pas au traitement des données, aux politiques ou aux pratiques des fournisseurs tiers de plateformes mobiles sur lesquelles les applications mobiles fonctionnent (par exemple, Apple, Google).

Le Client ne peut pas acquérir des SL au titre de la SA nouvelles ou supplémentaires. Le Client peut renouveler les SL au titre de la SA existantes.