Skip to main content
Licensing
Veuillez fournir des commentaires sur le nouveau site Conditions des Produits à l'aide du bouton de commentaires ci-dessous. Vous pouvez continuer à accéder aux versions antérieures et actuelles des documents Conditions relatives aux Produits et Conditions des Services en Ligne ici.
Termes de recherche


Suites Office 365

Affichage des conditions pour le programme Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation (EES). Toutes les conditions ne s'appliquent pas à tous les produits et programmes. Obtenir de l'aide pour sélectionner un programme Obtenir de l'aide pour sélectionner un programme.

Disponibilité

Utilisez le tableau ci-dessous pour voir quels sont les Suites Office 365 produits disponibles avec les programmes.
Produit EES Program Attribute
Module Complémentaire Office 365 A5 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire avec Option Couvrant l’Ensemble de l’Organisation,Service en Ligne Entreprise,Offre Étudiant,Produit Supplémentaire School
Office 365 A5 avec minutes d'appel (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire School, Produit de la Plateforme Éducation
Office 365 A1 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire, Offre Étudiant
Office 365 A3 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire School, Produit de la Plateforme Éducation
Office 365 A5 (SL Utilisateur) Produit Supplémentaire School, Produit de la Plateforme Éducation

Tableau des Valeurs en Points

valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

ProduitsPoints
Office 365 A1 (SL Utilisateur)1
Office 365 A3 (SL Utilisateur)1
Office 365 A5 (SL Utilisateur)1

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Conditions des Produits - Dispositions Générales
Conditions d’UtilisationConditions Universelles de Licence applicables à tous les Services en Ligne.
Groupes de ProduitsToute Application et tout Serveur (E1, F3, et Serveur Office 365 Multi-régions uniquement), MPSA – Toute Application seulement
PromotionsAucun
Conditions des Produits - spécifiques à un programme
Éligible à Réduction Toutes
Avantage ÉtudiantsVoir Avantages Étudiant et Programmes Éducation

Office 365 F3 – Éligibilité de Licence

Les licences Office 365 Frontline Worker ne peuvent être attribuées qu'aux utilisateurs qui satisfont à une ou plusieurs des conditions suivantes :

  • Utilise un dispositif de travail principal avec un seul écran plus petit que 10,9"
  • Partage leur dispositif de travail principal avec d'autres utilisateurs qualifiés sous licence Microsoft 365 ou Office 365 Frontline Worker, pendant ou en dehors des heures de travail.
    • Les autres utilisateurs titulaires d'une licence Microsoft Frontline Worker doivent également utiliser le dispositif comme leur principal outil de travail.
    • Tout logiciel ou service auquel on accède à partir du dispositif partagé nécessite l'attribution au dispositif ou aux utilisateurs d'une licence incluant l'utilisation de ces logiciels ou services.

Les licences Microsoft 365 et Office 365 Frontline Worker éligibles incluent Microsoft 365 F1, Microsoft 365 F3, et/ou Office 365 F3.

Les Clients disposant de licences d'utilisation de Office 365 F1/F3 avant le 1er juin 2020 (Clients impactés) peuvent obtenir des licences d'utilisation supplémentaires pour le même service ou un service équivalent, selon les conditions d'éligibilité de la licence Office 365 F1 dans les Conditions de produit du 1er novembre 2019, jusqu'à la fin de la période de renouvellement de l'abonnement du Client impacté.

Smartphones et tablettes

Chaque utilisateur Office 365 A1, E1, F3 et Business Basic auquel le Client attribue une SL Utilisateur est autorisé à (i) utiliser Microsoft Office pour les dispositifs mobiles à des fins commerciales et à (ii) se connecter à Microsoft Office avec son ID d’organisation sur cinq (5) smartphones et sur cinq (5) tablettes maximum avec écran intégré de 10,1" (diagonale) ou moins.

Project pour les données Web  

Les utilisateurs titulaires d'une licence Office 365 se voient accorder des droits d'accès à Project pour les Données Client Web, uniquement pour les Locataires qui ont une licence Microsoft Project Plan 1/3/5.

  • Ces droits ne donnent pas accès aux Power Platform applications ou autres ensembles de données.

Conditions préalables à la licence

LicenceConditions préalables à la licence
Module Complémentaire Multi-régions Office 365Toute licence Microsoft 365, Office 365, Exchange Online, SharePoint Online ou OneDrive pour plan Entreprise
Messagerie PremiumOffice 365 F3/E1/E3/E5 ou Microsoft 365 Business Basic/Business Standard/Business Premium/F1/F3/E3/E5

Programmes Éducation

Les dispositions suivantes s'appliquent aux clients ayant conclu un Contrat de Licence pour les programmes OVS-ES et/ou EES.

Droits d’Utilisation Étendus pour Office Professionnel Plus

Chaque Utilisateur Titulaire d’une Licence couvert par une SL Utilisateur Office 365 A3/A5 peut installer une copie locale d’Office Professionnel Plus réservée à l’Utilisateur Titulaire d’une Licence pendant la durée de l’abonnement. Cette disposition ne s'applique pas aux SL Utilisateur acquises au titre de l'Avantage Étudiant.

Microsoft 365 Apps for Enterprise pour Utilisation de Dispositifs Partagés dans EES

Les établissements disposant de SL Utilisateur Office 365 A3/A5 attribuées à l'ensemble de leurs enseignants et employés, Utilisateurs Éducation Éligibles, ou Travailleurs du Savoir dans EES peuvent acquérir des SL Dispositif Microsoft 365 Apps for enterprise dans la limite du nombre de SL Utilisateurs Office 365 A3/A5 acquises sous licence par l’Établissement pour une utilisation sur tout dispositif au sein de l'organisation de l'établissement, y compris tout dispositif de laboratoire ou de bibliothèque en libre accès.

Office Professionnel Plus pour utilisation en laboratoire et en bibliothèque

Les Établissements disposant de SL Utilisateur Office 365 A3/A5 attribuées à l’ensemble de leurs enseignants et employés, Utilisateurs Éducation Éligibles, ou Travailleurs du Savoir sont autorisés à installer le logiciel Office Professionnel Plus dans les laboratoires ou les bibliothèques en accès libre de leur choix qui font partie de leur Organisation. L’utilisation de ce logiciel est soumise aux Conditions de Licence d’Office Professionnel Plus.

Conditions Générales de Service

Notifications

Les Notifications relatives à Bing Maps et aux Services de Communication s’appliquent. Tous les services d’intégration, de migration ou de déploiement fournis au Client sont soumis à la Notification relative aux Services Professionnels. (cf. Notifications)

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client pourra ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Office 365 Éducation

Dans les cas où l’adresse de facturation du client se situe en dehors de l’Europe et où le client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des présentes conditions, Microsoft peut fournir au locataire d’Office 365 du client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où en Europe ou en Amérique du Nord.  Dans les cas où l’adresse de facturation du client se situe en Europe et où le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des présentes conditions, Microsoft peut fournir au locataire d’Office 365 du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos partout dans l’Union européenne.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Cortana 

Le service de plateforme de base Cortana intégré aux Services Office 365 peut, dans certains cas, permettre aux utilisateurs de se connecter aux services Microsoft en dehors des Services Office 365. Si le Client l’autorise, les utilisateurs qui choisissent d’utiliser de tels services sont soumis à des conditions d’utilisation autres que les présentes Conditions des Produits et pour lesquelles Microsoft est responsable du traitement des données, comme indiqué dans la documentation du produit.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Yammer

Pour les Services Office 365 comprenant Yammer, les Utilisateurs Externes invités dans Yammer via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Modules complémentaires

Le Client peut acquérir des Modules complémentaires, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  1. Le Client doit disposer d’une SA active ou d’une SL Utilisateur active pour les Licences Éligibles correspondantes.
  2. Le Client peut acquérir une SL Module Complémentaire pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions
  3. Le Client peut acquérir des SL Module Complémentaire entre deux régularisations, en prévision de l’acquisition des Licences Éligibles

Les Modules Complémentaires prennent fin à l’expiration de la SA couvrant la Licence Éligible ou de durée de la SL Module Complémentaire, la première échéance s’appliquant, sauf mention contraire stipulée dans les présentes conditions. Les Modules Complémentaires ne peuvent être réattribués qu’aux utilisateurs ou aux dispositifs disposant de Licences Éligibles.

Suites Office 365

Les SL Utilisateur Module Complémentaire offrent aux Utilisateurs Titulaires d’une Licence des droits d‘accès du logiciel serveur équivalents à ceux des Licences Éligibles à partir de tout dispositif.

Licence(s) Éligible(s)Licence(s) d’Abonnement Utilisateur aux Modules Complémentaires

CAL Core Suite, ou 

CAL Core Suite Bridge pour Enterprise Mobility + Security 

Module Complémentaire Office 365 E1
Module Complémentaire Exchange Online Plan 1
Module Complémentaire SharePoint Online Plan 1

CAL Core Suite, CAL Entreprise Suite ou 

CAL Core Suite Bridge pour Enterprise Mobility + Security ou 

CAL Entreprise Suite Bridge pour Enterprise Mobility + Security

Modules Complémentaires Office 365 E3 sans Apps pour entreprise
Module Complémentaire Office 365 A5 

CAL Core Suite et Office Professionnel Plus ou 

CAL Core Suite Bridge pour Enterprise Mobility + Security et Office Professionnel Plus ou 

CAL Entreprise Suite et Office Professionnel Plus ou 

CAL Entreprise Suite Bridge pour Enterprise Mobility + Security et Office Professionnel Plus

Module Complémentaire Office 365 A3/E3
Module Complémentaire Office 365 E5
Module Complémentaire Office 365 A5
Office Professionnel PlusModule Complémentaire Office 365 E3 (Disponible dans le cadre d‘un Open Value Couvrant l’Ensemble de l’Entreprise ou d‘un Open Value Souscription Uniquement)

Ressources connexes

Retour au début