Disponibilité

Applications bureautiques

Licence de Dispositif

1. Le Client est autorisé à installer un nombre quelconque de copies du logiciel sur un Dispositif Sous Licence et sur tout Serveur pour chaque Licence acquise. Tout Serveur qui est sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumis à la clause d’Infogérance.
2. À moins que le logiciel soit concédé sous Licence au Client en tant que Produit Entreprise ou que la licence couvre l’ensemble de l’entreprise, le Client est également autorisé à installer le logiciel sur un dispositif portable unique pour une utilisation par l’Utilisateur Principal sur le Dispositif Concédé Sous Licence.
3. Plusieurs utilisateurs peuvent utiliser le logiciel exécuté sur un Dispositif Concédé Sous Licence, mais seul un utilisateur à la fois est autorisé à accéder au logiciel et à l’utiliser.
4. L’utilisation à distance du logiciel exécuté sur un Dispositif Concédé Sous Licence est autorisée pour l’Utilisateur Principal à partir de tout dispositif, ou à partir d’un autre Dispositif Concédé Sous Licence pour tout autre utilisateur.
5. L’utilisation à distance du logiciel exécuté sur un Serveur est autorisée pour n’importe quel utilisateur à partir d’un Dispositif Sous Licence.

Éléments multimédias et modèles

La licence concédée par Microsoft au Client l’autorise à copier, distribuer, créer et afficher des éléments multimédias (images, images clipart, animations, sons, musiques, vidéos, modèles et autres formes de contenu) inclus avec le logiciel et les Office Web Apps dans les projets et documents, mais le Client n’est pas autorisé à vendre, concéder sous licence ou distribuer des copies de tout élément multimédia seul ou en tant que produit si les éléments multimédias constituent la valeur principale du produit.

Identifie les conditions générales liées à la Software Assurance. Pour plus d'informations sur l'acquisition d’une Software Assurance et sur les Avantages généraux de la Software Assurance, reportez-vous également aux Avantages de la Software Assurance.

Identifie les Conditions de Licence de chaque Produit Logiciel, y compris les Conditions Universelles de Licence, le Modèle de Licence applicable et toute Condition de Licence Spécifique. Les références aux « Droits d’Utilisation » au sein du contrat de licence en volume du Client se rapportent aux conditions de la section Droits d’Utilisation pour chaque Entrée Produit de Logiciel.

Programmes Éducation

Les dispositions suivantes s’appliquent aux clients ayant conclu un Contrat de Licence en Volume Éducation.

Droits d'utilisation étendus de Microsoft 365 Apps for enterprise

Sous réserve de l'attribution par les Établissements d’une licence Office Professional Plus à tous les enseignants et employés de leur Organisation, acquise dans le cadre d’un Contrat Open Value Souscription de Solutions Éducation ou d’un Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation (versions antérieures à 2017), chaque Utilisateur Titulaire d’une Licence pourra utiliser un abonnement Microsoft 365 Apps for enterprise que seul l'Utilisateur Titulaire d’une Licence associé pourra utiliser pendant la durée de l’abonnement. Les Licences gratuites concédées au titre de cette offre ne peuvent pas être comptées dans le nombre minimum d‘unités à commander par l‘Établissement.

Tableau des Valeurs en Points

Valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Indépendant de la plate-forme

Le Client est autorisé à exécuter la version sous licence ou une version de plateforme distincte sous réserve que la date de disponibilité de cette dernière soit antérieure à celle de la version sous licence. Si les composants d’une suite de Produits varient en fonction de la version de la plateforme, le Client peut uniquement utiliser les composants de la suite qu’il choisit de déployer. Il n’est pas autorisé à associer des composants de versions de plateforme différentes. La SA pour Licence indépendante de la plateforme permet d’utiliser la version la plus récente du Produit, pour quelque plateforme que ce soit, disponible au cours de la période de validité de la SA au lieu de celle concédée sous licence.

Office Online Server

Les Clients faisant l’acquisition de licences Office Standard 2016 ou Office Professionnel Plus 2016 avant le 1er août 2016 peuvent utiliser la fonctionnalité de modification comme indiqué dans les Avantages de la Software Assurance, section Services Office pour le Web et Office Online Server avec ces licences. Ce droit prend fin le 1er août 2019.