Disponibilité

Tableau des Valeurs en Points

Valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

Le Client peut acquérir des SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA sous réserve du respect des conditions suivantes :

1. Le Client doit disposer d’une SA active pour les Licences Éligibles correspondantes.
2. Le Client peut acquérir une SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire dans les présentes conditions.
3. Le Client peut acquérir des SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA entre deux régularisations, avant l’achat des Licences Éligibles.

Les SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA expirent à la première des occurrences entre l’expiration de la couverture de la SA pour la Licence Éligible ou la fin de la durée de la SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA, sauf indication contraire dans les présentes conditions. Les SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA ne peuvent être réattribuées qu’aux utilisateurs disposant de Licences Éligibles.

Project

Installation et Droits d’Utilisation de l’application Project

Chaque utilisateur auquel le Client attribue des SL Utilisateur Planner and Project Plan 3 ou Plan 5 doit avoir un Compte Microsoft pour pouvoir utiliser le logiciel fourni avec l’abonnement. Ces utilisateurs :

• sont autorisés à activer le logiciel fourni avec la SL en vue de l’utiliser localement ou à distance sur cinq (5) OSE à la fois au maximum ;
• peuvent également installer et utiliser le logiciel, avec l’activation d’ordinateurs partagés, sur un dispositif partagé, un Serveur Réseau ou sur Microsoft Azure.
• doivent connecter chaque dispositif sur lequel ils ont installé le logiciel à Internet au moins une fois tous les trente (30) jours, faute de quoi les fonctionnalités du logiciel pourraient être affectées.
• peuvent utiliser les Services en Ligne connectés à Internet fournis dans le cadre de ces licences [et régis par les présentes conditions]. En outre, si le Client l’autorise, les utilisateurs peuvent choisir d’utiliser les services connectés soumis à des conditions d’utilisation autres que les présentes conditions et à l’égard desquelles Microsoft est responsable du traitement des données, comme indiqué dans la documentation du produit.
  • Les Services en Ligne permettront au Client d’activer ou de désactiver ces services connectés facultatifs ; et
  • Le Client est responsable pour évaluer, activer ou désactiver la disponibilité des services connectés optionnels pour ses utilisateurs.

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication s’appliquent (cf. Notifications). Tous les services d’intégration, de migration et de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client pourra ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Viva Engage

Pour les Services Office 365 comprenant Viva Engage, les Utilisateurs Externes invités dans Viva Engage via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Le Client ne peut pas acquérir des SL au titre de la SA nouvelles ou supplémentaires. Le Client peut renouveler les SL au titre de la SA existantes.

Tableau des Valeurs en Points

Valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

Les clients peuvent déployer des produits éligibles sur Amazon WorkSpaces.  Voir Déploiements Amazon WorkSpaces pour plus d’informations.

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Utilisation de SharePoint Online

Les droits relatifs à la fonctionnalité SharePoint Online fournie avec une SL Planner and Project Plan 3 ou Plan 5 sont limités au stockage et à l’accès aux données dans le cadre de Project.

Universal Resource Scheduling

Les Clients disposant d’une ou de plusieurs licences Microsoft Planner Plan 1 ou Microsoft Planner and Project Plan 3/5 ne sont autorisés à utiliser Universal Resource Scheduling que pour planifier les tableaux de Projets et de Tâches dans le cadre d’un projet.

Droits de déploiement pour Project

Les utilisateurs de la licence Planner and Project Plan 3/5 peuvent installer et utiliser une copie de Project Standard/Professional 2016 ou d'une version antérieure sur des appareils sous licence et fonctionnant sous Office Standard/Professional Plus. Les dispositifs autorisés pour Office Professional Plus par le biais du droit d'utilisation de Microsoft 365 From SA Office Professional Plus sont également éligibles.