Système d’exploitation Windows Desktop

Tableau des Valeurs en Points

Valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

Tableau des Valeurs en Points

valeur attribuée à un Produit et servant à calculer le niveau de prix en volume applicable au contrat de licence en volume du Client.

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Attribution des licences pour le système d'exploitation Windows Desktop

Éligibilité à l’attribution de Licences par Utilisateur (hormis Virtual Desktop Access)

L’Utilisateur Titulaire d’une Licence doit être l’Utilisateur Principal d’au moins un (1) dispositif concédé sous licence avec un Système d’Exploitation Éligible. Ce dispositif doit également être le principal poste de travail de l’Utilisateur Principal.

Éligibilité à l’attribution de Licences par Dispositif (hormis Virtual Desktop Access)

Le Dispositif Sous Licence doit avoir été concédé sous licence avec un Système d’Exploitation Éligible et le Système d’Exploitation Éligible doit être installé sur le Dispositif Sous Licence. L’attribution d’une license par Dispositif est permanente sauf si le Client a une Software Assurance pour ce dispositif.

Éligibilité à l’attribution de Licences Virtual Desktop Access (VDA)

Les licenses VDA par Dispositif et par Utilisateur peuvent être attribuées à n’importe quel dispositif ou utilisateur.

Systèmes d'Exploitation Éligibles 

Les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume ne peuvent être installés ou activés que sur des dispositifs sous licence autorisés à exécuter l’un des systèmes d’exploitation (SE) éligibles ci-dessous. 

SE Éligibles pour Licences par Utilisateur et Licences Virtual Desktop Access par Dispositif/Utilisateur

¹ Les Systèmes d'Exploitation Windows 7 couverts par une licence « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) sont des Systèmes d'Exploitation Éligibles pendant la période de couverture ESU active du dispositif. Les éditions Windows 7 Entreprise, Professionnel, Ultimate et Professionnel/Ultimate pour Systèmes Intégrés sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8 Pro. Les Systèmes d'Exploitation Windows 10 couverts par une licence « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) sont des Systèmes d'Exploitation Éligibles pendant la période de couverture ESU active du dispositif. Les éditions Windows 10 Entreprise, Professionnel, Éducation, Professionnel Éducation et Professionnel pour les Stations de travail sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 11 Professionnel.

SE Éligibles – Licences par Dispositif (hormis Licences Virtual Desktop Access)

À moins que le Client ne dispose d’une Software Assurance pour le dispositif, il doit retirer le SE Éligible du dispositif avant d’installer le logiciel Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur un Dispositif sous Licence.

¹ Également applicable aux Dispositifs Éligibles acquis par l’intermédiaire de fusions ou d’acquisitions.

² Les Systèmes d'Exploitation Windows 7 couverts par une licence « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) sont des Systèmes d'Exploitation Éligibles pendant la période de couverture ESU active du dispositif. Les éditions Windows 7 Entreprise, Professionnel et Ultimate sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8 Pro. Les éditions Windows 7 Édition Familiale Premium, Familiale Basique et Starter Edition sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8. Les Systèmes d'Exploitation Windows 10 couverts par une licence « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) sont des Systèmes d'Exploitation Éligibles pendant la période de couverture ESU active du dispositif. Les éditions Windows 10 Entreprise, Professionnel, Éducation, Professionnel Éducation et Professionnel pour les Stations de travail sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 11 Professionnel.

³ macOS doit être préinstallé par le fabricant autorisé avant la vente initiale du dispositif.

SE Éligibles à Utilisation Restreinte pour Licences par Dispositif 

¹ Également applicable aux Dispositifs Éligibles acquis par l’intermédiaire de fusions ou d’acquisitions.

Systèmes d’Exploitation Éligibles à Utilisation Restreinte

Le droit d’utiliser les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur un dispositif sous licence avec un SE Éligible à Utilisation Restreinte est limité à l’usage spécifique pour lequel le dispositif a été conçu. Le dispositif qui exécute le logiciel Windows acquis ne doit pas être utilisé comme un PC à usage général ou comme substitut commercialement viable d’un tel système. Les logiciels Windows acquis installés sur des dispositifs sous licence avec une version Point de Vente de Windows Embedded doivent être principalement utilisés pour exécuter une application Point de Vente.

Restrictions d’achat de Software Assurance relatives aux Systèmes d’Exploitation Éligibles à Utilisation Restreinte

L’acquisition de Software Assurance pour des dispositifs concédés sous licence avec des Systèmes d’Exploitation Éligibles à Utilisation Restreinte peut ne pas être autorisée. Cette limitation ne s’applique pas aux dispositifs couverts par une Licence Windows 10/11 IoT Retail ou Thin Clients.

Mélange de licences par Utilisateur et de licences par Dispositif dans les Accords de Mise en Œuvre Entreprise

Les Clients peuvent mélanger des licences Windows par Dispositif et par Utilisateur dans des Accords de Mise en Œuvre Entreprise si 1) tous les utilisateurs de Dispositifs Éligibles sans licence obtiennent une licence Windows par Utilisateur, et 2) tous les Dispositifs Éligibles utilisés par des utilisateurs sans licence obtiennent une licence Windows par Dispositif.

Création de masters tiers

Pour qu’un tiers soit autorisé à créer des masters de dispositifs d’un Client, ce dernier doit fournir au tiers la documentation écrite attestant qu’il est titulaire des licences d’installation requises.

Options d’approvisionnement régional

Éditions Windows KN

Les Clients situés en Corée et liés par un contrat ou un accord de mise en œuvre de licence en volume en vigueur sont autorisés à acheter des supports pour les éditions Windows KN en vue d’un déploiement et d’une utilisation en Corée. Aucune autre utilisation n’est autorisée.

Éditions Windows N (sans Lecteur Windows Media)

Les clients situés dans des pays appartenant à l’Union européenne (UE) ou à l’Association Européenne de Libre Échange (AELE) et liés par un contrat ou un accord de mise en œuvre de licence en volume en vigueur sont autorisés à acheter des supports pour les éditions Microsoft Windows N en vue d’un déploiement et d’une utilisation dans des pays appartenant à l’Union européenne (UE) ou à l’Association Européenne de Libre Échange (AELE). (Pour les besoins du contrat Licence Open, un « contrat en vigueur » est un contrat associé à un Numéro d’Autorisation de Licence Open actif.)

Kit Entreprise Windows Embedded 8 Standard

L’utilisation des fonctions logicielles du Kit Entreprise Windows Embedded 8 Standard est soumise aux conditions de licence du logiciel Windows Embedded 8 Standard sous-jacent. Le droit d’utiliser les fonctions logicielles prendra fin à l’expiration du droit d’utiliser le logiciel sous-jacent. La Licence de Kit Entreprise Windows Embedded 8 Standard doit être assignée de manière permanente à un seul dispositif et ne peut être transférée à tout autre dispositif.

Conditions requises pour l’achat de Licences de Droits Windows 11 Famille à Professionnel pour E3/E5

Conditions préalables

Nonobstant les exigences de licences relatives aux systèmes d’exploitation éligibles, les Clients en Australie, au Canada, en Islande, au Japon, au Mexique, en Nouvelle Zélande, en Norvège, en Suisse, au Royaume-Uni, aux États-Unis, dans tout pays d’Amérique du Sud, dans tout pays d’Amérique Centrale ou dans tout pays de l’Union européenne sont éligibles aux Licences de Droits Windows 11 Famille à Professionnel pour des dispositifs concédés sous licence avec Windows Édition Familiale (y compris Windows 8/8.1) version 8 ou ultérieure s’ils disposent des licences suivantes sans interruption depuis le 1er mars 2017 :

• Windows Entreprise par dispositif avec SA active
• SL Utilisateur Windows Entreprise E3/E5

Conditions d’achat

Les Licences de Droits Windows 11 Famille à Professionnel ne sont disponibles que sous la forme d’un achat unique, dans le cadre duquel toutes les unités doivent être placées sur une seule et même commande. Les Clients sont tenus d’acheter une licence pour chaque dispositif qui est concédé sous licence avec Windows Édition Familiale version 8 ou ultérieure et satisfait au moins un des critères suivants :

• est concédé sous licence avec Windows Entreprise par dispositif, ou
• sur lequel la version Professionnel ou Entreprise est installée et utilisée par un Utilisateur Titulaire d’une Licence Windows Entreprise E3/E5

Restrictions de Licence

Cette licence ne concède pas les droits d’installer ni d’exécuter une Instance d’une version antérieure de Windows 11 Professionnel. Les droits de réattribution ne s’appliquent qu’à un dispositif de remplacement utilisant un système d’exploitation Professionnel ou Entreprise éligible.

Conditions requises pour la mise à jour Windows 11 Famille à Professionnel pour Microsoft 365 Business Premium

Les clients en Australie, au Canada, aux États-Unis, en Islande, au Japon, au Mexique, en Norvège, en Nouvelle-Zélande, en Afrique du Sud, en Suisse, au Royaume-Uni, et dans n‘importe quel pays d‘Amérique du Sud, d‘Amérique Centrale ou de l’Union européenne peuvent acquérir autant de licences de mise à jour de Windows 11 Famille à Professionnel pour Microsoft 365 Business Premium qu’ils le souhaitent jusqu’à concurrence du nombre d’abonnements Microsoft 365 Business Premium qu’ils ont souscrits. Nonobstant les exigences relatives aux systèmes d’exploitation éligibles, les Clients peuvent installer la mise à jour Windows 11 Famille à Professionnel pour le logiciel Microsoft 365 Business Premium sur des dispositifs sous licence avec Windows Édition Familiale version 7 ou ultérieure.

Mises à jour automatiques

Le Client autorise Microsoft à télécharger et à installer automatiquement des mises à jour sur les dispositifs exécutant Windows 10/11 sauf s’ils ont été configurés pour empêcher les mises à jour automatiques en utilisant les méthodes prises en charge. Toutes les mises à jour sont concédées sous licence en vertu des mêmes conditions que le Produit auquel elles s’appliquent.

Windows 10 ESU (Mises à jour de Sécurité Étendues)

Le Client peut acquérir des licences Windows 10 ESU par dispositif. Les dispositifs exécutant un OSE local couvert par ESU ou accédant à des OSE virtuels couverts par ESU doivent avoir été concédés sous licence Windows 10 ESU pour l’année de couverture concernée. Les dispositifs n’ont pas besoin de licence ESU pour accéder aux OSE Windows 10 couverts par ESU exécutés sur un Azure Virtual Desktop ou Windows 365. Si le Client est titulaire d'une ou plusieurs licences ESU, les dispositifs n'ont pas besoin de licence ESU pour exécuter les OSE Windows 10 couverts par l'ESU ou y accéder lorsque l'OSE est concédé sous licence via un Abonnement Visual Studio à des fins de développement ou de test. Les licences ESU Windows 10 2025/2026/2027 peuvent être attribuées à n'importe quel dispositif. Les licences ESU Windows 10 2026 & 2027 ne peuvent être attribuées qu'aux dispositifs également sous licences ESU pour les années précédentes.

Critères d’Éligibilité à l’Octroi de Licences Windows 10 ESU Cloud Managed

Tout utilisateur qui accède à l'appareil sous licence Windows 10 ESU Cloud Managed doit disposer d'une licence pour chacun des éléments suivants : Windows 10/11 Entreprise/Éducation, Intune et Microsoft Entra ID P1/P2. En plus d’être disponibles indépendamment, toutes ces licences sont également incluses dans Microsoft 365 F3/E3/G3/E5/G5/A3/A5/Business Premium/Avantage Étudiant. Les licences Windows 10 ESU Cloud Managed 2026 & 2027 ne peuvent être attribuées qu’aux dispositifs également sous licences ESU pour les années précédentes.

Windows 7 ESU (Mises à jour de Sécurité Étendues)

Le Client peut acquérir des licences Windows 7 ESU par dispositif. Les dispositifs exécutant un OSE local couvert par ESU ou accédant à des OSE virtuels couverts par ESU doivent avoir été concédés sous licence Windows 7 ESU pour l’année de couverture concernée. Les dispositifs n’ont pas besoin de licence ESU pour accéder aux OSE Windows 7 couverts par ESU exécutés sur un Azure Virtual Desktop. Si le Client est titulaire d'une ou de plusieurs licences ESU, les dispositifs n'ont pas besoin de licence ESU pour exécuter ou accéder aux OSE Windows 7 couverts par ESU lorsque l'OSE est concédé sous licence via un Abonnement Visual Studio à des fins de développement ou de test. Les licences Windows 7 ESU 2020/2021/2022 pour M365 ne peuvent être attribuées qu’à des dispositifs avec une Software Assurance active ou utilisés exclusivement par des utilisateurs disposant de SL Windows Entreprise, VDA ou M365 (qui incluent Windows Enterprise). Les licences Windows 7 ESU 2020/2021/2022 peuvent être attribuées à n'importe quel dispositif. Les &licences& Windows 7 ESU 2021 & 2022 et Windows 7 ESU 2021 & 2022 pour M365 ne peuvent être attribuées qu’à des dispositifs également couverts par des licences ESU pour l’année ou les années précédentes.

Droits Windows 7 ESU 2020 pour les Utilisateurs de la Suite Microsoft Defender

Les utilisateurs titulaires de SL Microsoft 365 E5, Suite Microsoft Defender ou Suite Microsoft Defender Purview dans le cadre d’un Contrat Entreprise ou d’un Contrat Souscription Entreprise, ou les utilisateurs disposant d’une licence sur un locataire du Cloud Communautaire Gouvernemental avec les trois services composants Microsoft 365 E5 (Windows Enterprise E5, Enterprise Mobility + Security E5 et Office 365 E5) dans le cadre d’un Contrat Entreprise ou d’un Contrat Souscription Entreprise (les « Utilisateurs Éligibles ») sont autorisés à utiliser jusqu’à cinq (5) dispositifs simultanément pour exécuter un OSE local couvert par Windows 7 ESU 2020 ou accéder à des OSE virtuels couverts par Windows 7 ESU 2020. Le Client peut acquérir les licences Windows 7 ESU 2021 & 2022 et Windows 7 ESU 2021 & 2022 pour Microsoft 365 pour ces dispositifs sans avoir à acquérir la licence 2020 ESU si les dispositifs ont été utilisés uniquement par des Utilisateurs Éligibles pendant la période de couverture de l'ESU 2020. Des licences ESU doivent être attribuées à ces dispositifs pour toutes les années respectives si elles sont utilisées par des utilisateurs ne disposant pas actuellement de SL Microsoft 365 E5, Suite Microsoft Defender ou Suite Microsoft Defender + Purview.

Windows 10/11 IoT Entreprise LTSC

Les licences Windows 10 IoT Entreprise LTSC 2021 ou Windows 11 IoT Entreprise LTSC 2024 ne peuvent pas être utilisées sur un PC à Usage Général ou comme substitut commercialement viable à un tel système.  Un « PC à Usage Général » fait référence à un dispositif utilisé pour assurer des tâches ou processus clients ou métiers tels que courrier électronique, traitement de texte, tableur, base de données, navigation sur réseau/Internet, planification ou gestion des finances personnelles.

Programmes Éducation et Charity 

Attribution de licence

Attribution de Licences par Utilisateur

L'Utilisateur Titulaire d’une Licence doit être l'Utilisateur Principal d’au moins un (1) dispositif qui remplit les exigences relatives aux SE Éligibles – Licences par Dispositif.

Attribution de Licences par Dispositif

Le Dispositif Sous Licence doit remplir les exigences relatives aux SE Éligibles – Licences par Dispositif et le Système d’Exploitation Éligible doit être installé sur le Dispositif Sous Licence. L’attribution d’une license par Dispositif est permanente sauf si le Client a une Software Assurance pour ce dispositif.

Droits relatifs aux éditions Windows des programmes Éducation

Les licences Windows Éducation incluent les droits d’installation et d’activation de Windows Entreprise à la place de Windows Éducation.

Utilisation en laboratoire ou bibliothèque

Les Établissements disposant de SL Windows Éducation E3/E5 ou Windows Éducation (par dispositif) attribuées à l’ensemble des enseignants et employés, des Utilisateurs Éducation Éligibles ou des Travailleurs du Savoir peuvent installer Windows Éducation, Windows Entreprise ou Windows Pro Éducation dans les laboratoires ou les bibliothèques en accès libre de leur choix qui font partie de leur Organisation. L’utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de Licence de Windows Éducation. Cette disposition ne s’applique pas aux SL Utilisateur acquises dans le cadre d’un Contrat Microsoft Cloud et du Contrat Client Microsoft.

Dispositifs partagés

Les Établissements disposant de SL Windows Éducation E3/E5 attribuées à l’ensemble des Travailleurs du Savoir ou des Utilisateurs Éducation Éligibles sont autorisés à exécuter Windows Éducation, Windows Entreprise ou Windows Pro Éducation sur tout dispositif partagé doté d’un système d’exploitation éligible qui font partie de leur Organisation. Aux fins du présent paragraphe, on entend par dispositif partagé un poste de travail qui n'est pas utilisé par une personne plus de 50 % du temps au cours d'une même journée de travail et qui n'est pas attribué à un Utilisateur Principal en tant que principal poste de travail. L'utilisation de Windows sur des dispositifs partagés n'est pas considérée comme l'utilisation d'un Produit de la Plateforme Éducation dans le cadre d’un Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation. L’utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de Licence de Windows Éducation.

Mises à Jour Windows Pro/Entreprise sans version pour la République populaire de Chine

Les Licences sans version Windows Entreprise et Windows Professionnel ne sont disponibles que pour la République populaire de Chine sous contrat de licence Select Plus, Select et Open (deux points). Les Licences valent pour une seule édition. Les Clients doivent par conséquent utiliser une version de la même édition que celle du logiciel acquis. Les conditions relatives aux Systèmes d’Exploitation Éligibles pour les éditions Entreprise et Pro de Windows 10/11 s‘appliquent aux Licences sans version Windows Entreprise et Professionnel, respectivement.

Licences Get Genuine Windows

• Les Clients peuvent acquérir des licences Get Genuine Windows (ou “GGWA”) pour la version complète du système d’exploitation d’ordinateur Windows pour les dispositifs qui nécessitent des licences Windows appropriées. Étant donné que les licences Get Genuine Windows sont des licences complètes pour Windows, elles n’ont pas d’exigence de Système d’exploitation éligible.
• Les Licences Get Genuine Windows ne sont disponibles que sous la forme d’un achat unique par Client, dans le cadre duquel toutes les unités doivent être placées sur une seule et même commande. Les licences Get Genuine Windows ne peuvent pas être attribuées à des dispositifs sans Système d’exploitation éligible si ces dispositifs sont obtenus après la commande du Client.

Conditions préalables au module d’extension Universal Print Volume

Identifie les Conditions de Licence de chaque Produit Logiciel, y compris les Conditions Universelles de Licence, le Modèle de Licence applicable et toute Condition de Licence Spécifique. Les références aux « Droits d’Utilisation » au sein du contrat de licence en volume du Client se rapportent aux conditions de la section Droits d’Utilisation pour chaque Entrée Produit de Logiciel.

Conditions de Licence Supplémentaires pour les Services en Ligne

Certaines licences de logiciels Windows incluent certains Services en Ligne qui sont régis par les Conditions Universelles de Licence pour les Services en Ligne, y compris, mais sans s’y limiter, Microsoft Defender pour Point de Terminaison, Windows Autopilot, Windows Autopatch, Windows Update for Business Reports et le service de déploiement de Windows Update for Business. 

Utilisation locale de Windows

Le Client peut exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume en tant qu’OSE Physique localement sur des Dispositifs Sous Licence. Ce droit d’utilisation locale s’applique aux licences VDA par dispositif uniquement si le Dispositif Sous Licence est également concédé avec un Système d’Exploitation Éligible. Les Utilisateurs Titulaires d’une Licence peuvent exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume en tant qu’OSE Physique, localement, sur des Dispositifs Sous Licence avec Système d’Exploitation Éligible.

Activation basée sur Microsoft Entra ID pour Windows

Les Utilisateurs Titulaires d’une Licence qui utilisent l’activation basée sur Microsoft Entra ID peuvent activer le logiciel dans l’OSE Physique sur un maximum de cinq dispositifs à la fois en exécutant la Mise à Jour de Windows 10 Pro Anniversary ou de Windows 10 Enterprise Creator ou une version ultérieure.

Microsoft Defender pour point de terminaison

Les Utilisateurs sous Licence éligibles sont autorisés à utiliser Microsoft Defender pour point de terminaison sur jusqu’à cinq (5) dispositifs à la fois.

Applications Windows

À moins que d’autres termes soient communiqués au Client ou affichés dans les paramètres de l’application, le Client accepte que les services auxquels il accède à partir des applications Windows soient régis par le Contrat de Services Microsoft à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=246338 ou, dans le cas des applications Windows qui accèdent aux services Xbox, par les conditions d’utilisation de Xbox.com à l’adresse http://xbox.com/legal/livetou.

Droits d’Utilisation de l’Activation du Contrat Client Microsoft

Pour les Clients qui possèdent une licence dans le cadre d’un Contrat Microsoft Client

• Nonobstant les exigences relatives à l’activation basée sur Microsoft Entra ID pour Windows et l’Avantage de Mise à jour Windows 11, chaque utilisateur est autorisé à activer un maximum de cinq (5) instances à la fois du logiciel sur des OSE physiques et virtuels.
• Pour les licences d'abonnement uniquement, nonobstant les Conditions Universelles de Licence applicables à tous les Logiciels ou le contrat de licence en volume, les licences d'abonnement de mise à jour n'incluent pas les droits d’exécuter ou d’installer une version antérieure, une autre version linguistique, une version pour une plateforme distincte ou une édition antérieure de Windows, y compris Windows Entreprise LTSC. Les utilisateurs, s’ils le souhaitent, peuvent toutefois faire les mises à niveau de leur édition aux appareils Windows 10 sans passer à Windows 11.
• Les Avantages de la Software Assurance ne s’appliquent pas.

Avantage de Mise à jour Windows 11

Les SL Utilisateur suivantes incluent un avantage de mise à jour Windows 11 (mise à jour de la version uniquement, l’édition reste la même) pour les dispositifs sous licence avec Windows 8, 8.1, 10 : 

• Windows 11 Entreprise/Éducation (tous)
• Microsoft 365 (tout ce qui inclut Windows 11 Enterprise)

Virtualisation de Windows 11

Les Clients disposant de Windows 11 Entreprise par SL Utilisateur (à l’exclusion de l’édition locale uniquement), de Windows 11 Éducation par SL Utilisateur ou de VDA par SL Utilisateur utilisant l’activation basée sur Microsoft Entra ID sur les éditions compatibles peuvent installer la Mise à jour Windows 10 Creators ou une version ultérieure du logiciel sur une machine virtuelle exécutée dans les comptes Microsoft Azure du Client ou sur un Serveur (sous réserve de la clause d’Infogérance). Chaque Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à quatre instances maximum du logiciel. Les clients Secteur Public Azure peuvent utiliser l’activation du service de gestion de clés (KMS) au lieu de l’activation basée sur Microsoft Entra ID. Lors de la configuration des images sur Microsoft Azure, les Clients doivent indiquer leur utilisation de l’hébergement multi-locataire pour Windows et respecter les autres exigences de configuration logicielle disponibles à l’adresse https://docs.microsoft.com/windows/deployment/vda-subscription-activation. Nonobstant toute stipulation contraire dans la clause d’Infogérance, les Utilisateurs Titulaires d’une Licence pour VDA E3 et E5 du Client peuvent accéder à distance au logiciel Windows en vertu de ces droits de virtualisation sur n’importe quel appareil du Fournisseur Répertorié dédié à l’utilisation du Client. Cette section ne s’applique pas aux Étudiants qui obtiennent l’accès à un logiciel au titre de l’Avantage Étudiant.

Virtualisation de Windows 11 sur Azure

Les Clients disposant de Windows 11 Entreprise par SL Utilisateur, de Windows 11 Éducation par SL Utilisateur ou de VDA par SL Utilisateur utilisant l’activation basée sur Microsoft Entra ID sur les éditions compatibles peuvent installer la Mise à jour Windows 10 Creators ou la version ultérieure du logiciel sur une machine virtuelle exécutée dans les comptes Microsoft Azure du Client. Chaque Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à quatre instances maximum du logiciel. Les clients Secteur Public Azure peuvent utiliser l’activation du service de gestion de clés (KMS) au lieu de l’activation basée sur Microsoft Entra ID. Lors de la configuration des images sur Microsoft Azure, les Clients doivent indiquer leur utilisation de l’hébergement multi-locataire pour Windows et respecter les autres exigences de configuration logicielle disponibles à l’adresse https://docs.microsoft.com/windows/deployment/vda-subscription-activation. Cette section ne s’applique pas aux Étudiants qui obtiennent l’accès à un logiciel au titre de l’Avantage Étudiant.

Azure Virtual Desktop pour Windows

Azure Virtual Desktop pour Windows

Les utilisateurs titulaires d’une licence Microsoft 365 E3/E5/G3/G5/F3/Business Premium/A3/A5/Avantage Étudiant, Windows Entreprise E3/E5, Windows Éducation A3/A5 ou Windows VDA E3/E5 peuvent accéder aux machines virtuelles Windows d'Azure Virtual Desktop s'exécutant dans les comptes Microsoft Azure du Client. Les machines virtuelles Azure Virtual Desktop ne sont pas comptabilisées dans le nombre maximum d'activations de dispositifs d'un utilisateur.

Azure Virtual Desktop pour le développement et le test

Les utilisateurs sous licence avec des abonnements Visual Studio et des plates-formes MSDN avec SA actif (Utilisateurs Autorisés) peuvent accéder aux machines virtuelles Windows et Windows Server d'Azure Virtual Desktop s'exécutant dans les comptes Microsoft Azure du Client à des fins de développement et de test. Les utilisateurs finaux du Client peuvent également accéder aux machines virtuelles Windows et Windows Server d'Azure Virtual Desktop initiées par les Utilisateurs Autorisés pour effectuer des tests d'acceptation ou fournir un retour d'information.

Système d’exploitation Azure Virtual Desktop par accès utilisateur 

Conditions universelles de licence. Les conditions de licence universelle suivantes pour tous les logiciels ne s’appliquent pas au logiciel de système d’exploitation Azure Virtual Desktop par accès utilisateur : Droits d’utilisation d’autres versions et éditions inférieures ; Software Assurance ; externalisation de la gestion des logiciels.

Système d’exploitation Windows 365

Conditions universelles de licence. Les Conditions Universelles de Licence applicables à tous les Logiciels suivantes ne s’appliquent pas au logiciel de système d’exploitation Windows 365 : Droits d’Utilisation d’autres versions et d’éditions antérieures ; Software Assurance ; Infogérance.

Systèmes d’Exploitation d’Ordinateur

Licence de Dispositif

1. Pour chaque Licence acquise, le Client est autorisé à installer une copie du logiciel sur un Dispositif Concédé Sous Licence ou au sein d’un système matériel virtuel local sur un Dispositif Concédé Sous Licence.
2. Le Client est autorisé à utiliser le logiciel sur deux (2) processeurs maximum.
3. L’utilisation en local est autorisée pour tout utilisateur.
4. L’utilisation à distance est autorisée pour l’Utilisateur Principal du Dispositif Concédé Sous Licence et pour tout autre utilisateur à partir d’un autre Dispositif Concédé Sous Licence ou d’un Dispositif Concédé Sous Licence Windows VDA.
5. Seul un utilisateur à la fois peut accéder au logiciel et l’utiliser.
6. Le Client est autorisé à connecter jusqu’à vingt (20) dispositifs au Dispositif Concédé Sous Licence pour utiliser les services de partage de fichiers, d’impression, Internet (IIS), de partage de connexion Internet et de téléphonie.
7. Le nombre de connexions autorisées pour l’activation du service de gestion de clés (KMS) ou une technologie similaire n’est pas limité.

Adobe Flash Player

Le logiciel peut inclure une version d’Adobe Flash Player. Le Client accepte que son utilisation d’Adobe Flash Player soit régie par les termes du contrat de licence d’Adobe Systems Incorporated, disponibles à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=248532. Adobe et Flash sont soit des marques déposées d’Adobe Systems Incorporated, soit des marques commerciales d’Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans d’autres pays.

Identifie les conditions générales liées à la Software Assurance. Pour plus d'informations sur l'acquisition d’une Software Assurance et sur les Avantages généraux de la Software Assurance, reportez-vous aux Avantages de la Software Assurance.

Droits d’Utilisation Supplémentaires de la Software Assurance

Le présent article (Software Assurance) s’applique aux licences suivantes.

• Windows 11 Entreprise E3/E5
• Windows 11 Entreprise par dispositif
• Windows 11 Éducation E3/E5
• Windows VDA E3/E5
• Windows VDA par dispositif

Cette disposition ne s’applique pas aux SLs acquises dans le cadre d’un Contrat Microsoft Cloud et du Microsoft Customer Agreement ou au titre de l’Avantage Étudiant.

Virtualisation de Windows

Virtualisation locale

Le Client peut exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur jusqu’à quatre OSE Physiques, localement, sur des Dispositifs Sous Licence. Ce droit d’utilisation locale s’applique aux licences VDA Par Dispositif uniquement si le Dispositif Sous Licence est également concédé avec un Système d’Exploitation Éligible. Les Utilisateurs Titulaires d’une Licence peuvent exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur jusqu’à quatre OSE Physiques, localement, sur des Dispositifs Sous Licence avec un Système d’Exploitation Éligible. Si tous les OSE Virtuels autorisés sont utilisée, le Client peut utiliser l’OSE physique uniquement pour héberger et gérer les OSE virtuels.

Virtualisation à distance

Tout utilisateur d’un Dispositif Sous Licence ou tout dispositif utilisé par un Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à distance à un maximum de quatre OSE Virtuels ou à un OSE Physique de logiciels Windows acquis dans le cadre d’un accord de licence en volume. L’utilisation par le Client des Serveurs qui sont sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumise à la clause d’Infogérance. Nonobstant toute stipulation contraire dans la clause d’Infogérance, les Utilisateurs Titulaires d’une Licence pour VDA E3 et E5 du Client peuvent accéder à distance au logiciel Windows en vertu de ces droits de Virtualisation à Distance sur n’importe quel appareil du Fournisseur Répertorié dédié à l’utilisation du Client.

Avantage Dispositif avec écran 10.1"

Le Client titulaire d’une licence par Utilisateur peut installer les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur tous les dispositifs sous licence Windows avec écran intégré de 10.1" (en diagonale) ou moins.

SA Windows Pro

Les clients ayant précédemment acheté une SA pour Windows Pro sont autorisés à renouveler leur SA sur les dispositifs couverts sans acheter de licence Windows Entreprise.

Microsoft Desktop Optimization Pack (MDOP)

Le Client est autorisé à installer et à utiliser les fonctionnalités d’administration de MDOP sur d’autres dispositifs réservés à son usage pour gérer le logiciel sur le Dispositif Sous Licence ou les Dispositifs de l'Utilisateur Titulaire d’une Licence. Il peut également utiliser les composants AGPM, DaRT et UE-V pour gérer le logiciel sur des serveurs de son domaine, sous réserve que les ordinateurs de ce domaine soient couverts par une licence MDOP.

Conditions d’éligibilité pour les clients MDOP

Les Clients titulaires des licences suivantes disposent de droits d’utilisation de MDOP sans devoir acheter MDOP séparément.

• Windows Entreprise E3/E5
• Windows Éducation E3/E5
• Windows VDA E3/E5
• Contrat avec une date d’entrée en vigueur le 1er août 2015 ou ultérieure, et VDA par dispositif ou Windows Entreprise par dispositif.

Droits d’exécuter les Applications de Calcul Hautes Performances en Cluster

Un Dispositif Sous Licence ou un dispositif utilisé par un Utilisateur Titulaire d’une Licence peut être utilisé en tant que Nœud de Collecte pour exécuter des Applications de Calcul Hautes Performances en Clusters tant que le dispositif n’est pas utilisé en tant que Serveur à usage général, Serveur de base de données, Serveur Web, Serveur de messagerie, Serveur d'impression ou Serveur de fichiers, à d’autres fins d’accès par plusieurs utilisateurs ou de partage de ressources similaires.

Expiration de la Software Assurance sur les Licences pour la durée des droits de propriété intellectuelle

Le Canal de Disponibilité Générale Windows Enterprise doit être désinstallé de tout Dispositif Sous Licence si la Software Assurance arrive à expiration. Si une licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle a été attribuée au Dispositif Sous Licence, le Client peut installer sur le Dispositif Sous Licence la version de Windows Entreprise Long Term Servicing Canal en vigueur au moment de l’expiration.

Le Client peut acquérir des SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA sous réserve du respect des conditions suivantes :

1. Le Client doit disposer d’une SA active pour les Licences Éligibles correspondantes.
2. Le Client peut acquérir une SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA pour chaque Licence Éligible, sauf mention contraire dans les présentes conditions.
3. Le Client peut acquérir des SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA entre deux régularisations, avant l’achat des Licences Éligibles.

Les SL Utilisateur pour Modules Complémentaires Cloud à la SA expirent à la première des occurrences entre l’expiration de la couverture de la SA pour la Licence Éligible ou la fin de la durée de la SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA, sauf indication contraire dans les présentes conditions. Les SL Utilisateur pour Module Complémentaire Cloud à la SA ne peuvent être réattribuées qu’aux utilisateurs disposant de Licences Éligibles.

Système d’exploitation Windows Desktop

L’Utilisateur Titulaire d’une Licence doit être l’Utilisateur Principal d’un dispositif avec SA active pour Système d’Exploitation d’Ordinateur Windows ou Windows VDA.

Le Client ne peut pas acquérir des SL au titre de la SA nouvelles ou supplémentaires. Le Client peut renouveler les SL au titre de la SA existantes.