Synthèse des modifications apportées
Vous trouverez ci-dessous un résumé des modifications et des mises à jour apportées aux conditions au cours des 12 derniers mois.
Pour voir les mois précédents, modifiez la date d’entrée en vigueur dans la barre de navigation supérieure pour afficher une date de publication antérieure.
Abonnez-vous au flux RSS des Conditions relatives aux Produits de Microsoft pour être informé des mises à jour ! https://www.microsoft.com/licensing/terms/feed/rss. Veuillez noter qu’un client de flux RSS est nécessaire.
1 décembre 2025
Plateforme Microsoft Power : Lien URL mis à jour vers les Conditions d’Utilisation de l’Ancrage avec Recherche Bing et de l’Ancrage avec Recherche personnalisée Bing (disponibles via les intégrations Microsoft Produit Entreprise).
Microsoft Defender Experts : Ajout de précisions sur la clause relative aux Services Gérés pour clarifier quelles parties relèvent des Services en Ligne Core et lesquelles relèvent des Services Professionnels. Ajout de précisions concernant le consentement à l'accès aux données par des experts en sécurité pour la prestation de services.
Microsoft Dragon Copilot : conditions générales mises à jour pour accompagner le lancement de Dragon Copilot for Nursing.
Windows 365 : conditions mises à jour pour prendre en charge le lancement de la Réserve Windows 365. Ajout de Microsoft 365 G3 et Enterprise Mobility & Security G3 au tableau des Conditions Préalables à la Licence pour l'Accès Internet Microsoft Entra et l'Accès Privé Microsoft Entra.
18 novembre 2025
Microsoft Azure : Clarification pour indiquer que Azure Hybrid Benefit pour Azure Local n'est pas disponible avec Microsoft 365 Local.
SQL Server : Mise à jour des conditions à l’occasion du lancement de SQL Server 2025.
11 novembre 2025
Visual Studio : conditions mises à jour pour prendre en charge le lancement de Visual Studio 2026.
1er novembre 2025
Microsoft Azure : Ajout des termes de recherche Azure AI informant les clients de l’utilisation de Services de Consommation Propriétaires et de Sources de Connaissances Web lors de l’utilisation de l’Ancrage avec les services Bing. Ajout des termes pour les modèles open source proposés en tant que modèles Azure Direct dans Azure AI Foundry. Ajout de Microsoft 365 E3 comme prérequis pour le Standard d’API Microsoft Graph pour eDiscovery.
Autres Conditions Juridiques : Mise à jour des avis afin d’inclure les conditions de règlement exigées par l’UE pour les clients de l’Espace Économique Européen. Cet avis concerne la disponibilité d’Office 365 et des Suites Microsoft 365 avec et sans Microsoft Teams.
Glossaire : Ajout des définitions des Suites Couvertes et des Suites (sans Teams).
17 octobre 2025
Conditions relatives à la Protection des Données Personnelles & à la Sécurité : Ajout d’une clause aux Exceptions du tableau de DPA pour Microsoft Dragon Copilot afin de clarifier que les conditions de conservation et de suppression de 90 jours applicables aux abonnements s'appliquent également aux essais gratuits.
9 octobre 2025
Microsoft Dragon Copilot : Activation des conditions de Dragon Copilot pour le programme de Contrat d’Abonnement à Microsoft Online (MOSA) pour prendre en charge les essais de Dragon Copilot.
1 octobre 2025
Conditions relatives à la Protection des Données Personnelles & à la Sécurité : Mise à jour des Services en Ligne Core et de l’EUDB pour refléter le portefeuille actuel de services Purview. OneDrive Entreprise renommé en OneDrive.
Microsoft 365 : Microsoft 365 E5 Sécurité et toutes les offres pertinentes ont été renommées Suite Microsoft Defender et Microsoft E5 Compliance et toutes les offres pertinentes ont été renommées Suite Microsoft Purview. Retrait de Microsoft 365 Business Premium des conditions préalables pour la Suite Microsoft 365 Defender. Suppression de Microsoft Defender Threat Intelligence des Tableaux de disponibilité et de prérequis.
Microsoft Azure : Ajout de nouvelles conditions Azure, de Firmware Analysis et des connecteurs pour les Opérations Azure IoT. Mise à jour du lien vers les conditions pour la Place de marché Azure.
15 septembre 2025
Exchange Server : Tableau de disponibilité pour Exchange Server mis à jour pour clarifier la disponibilité des différents programmes.
1 septembre 2025
Conditions relatives à la Protection des Données Personnelles & la Sécurité : Ajout de M365 Copilot Chat à la liste des services sous la section Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core. Ajout de termes pour la Loi sur les Données de l’UE.
Visual Studio : Lancement des Abonnements Visual Studio dans MCA.
Système d’Exploitation Windows Desktop : Lancement de l’ESU Windows 10 dans CSP, tableau de disponibilité MCA mis à jour.
Microsoft Azure : Mise à jour des conditions de l’API Teams pour les applications de sécurité afin de se conformer à une réglementation de l’UE.
Microsoft 365 : Ajout de la Suite Microsoft Defender for Business Premium, Microsoft Purview for Business Premium, et Microsoft Defender et Purview for Business Premium aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables à la Licence. Ajout d’une clause pour clarifier que les offres ont une limite de 300 licences d’abonnement.
Windows 365 : Tableaux de disponibilité EA/EAS et EES mis à jour pour inclure GCC et GCCH. Lancement du Module complémentaire de Récupération d’urgence (DR) Interrégionale pour Windows 365 Frontline en Mode dédié.
1 août 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Section de renouvellement des Services en Ligne mise à jour pour refléter la suppression du préavis de grâce de 30 jours.
Exchange Server : conditions mises à jour pour prendre en charge le lancement d’Exchange Server Édition d’abonnement.
Skype Entreprise Server : conditions mises à jour pour prendre en charge le lancement de Skype Entreprise Server Éditions d’abonnement.
Microsoft Azure : Le lien vers les Conditions d’Utilisation de Bing a été révisé spécifiquement pour les clients Azure AI Foundry. Avec cette mise à jour, nous ajoutons la mention « Conditions d’Utilisation de l’Ancrage avec Bing » dans la section Azure AI Foundry et modifions aussi le lien vers les Conditions d’Utilisation de Bing.
Microsoft 365 : ajout de licences Microsoft 365 sans surveillance (Unattended) comme condition préalable à Windows 365 Entreprise pour débloquer les cas d’utilisation et atteindre la parité avec AVD.
Microsoft Defender pour Experts : mise à jour des tableaux EES, EAEAS et des conditions préalables pour les licences, et ajout du tableau MCA pour Microsoft Defender pour Experts Hunting XDR et Experts pour XDR.
Licences Équivalentes CAL et ML : mise à jour du formatage du tableau pour améliorer l’accessibilité et la consommation d’IA.
Glossaire : correction du nom des modèles Azure AI Foundry dans la définition du Produit Couvert.
1er juillet 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Ajout d’un nouveau texte pour l’Utilisation responsable des Services d’IA Microsoft, précisant que Microsoft fournit des modèles de démarrage, des instructions et des exemples de code pour aider à créer des applications ou des agents d’IA avec les Services d’IA Microsoft. Toutefois, les clients sont responsables de toutes les applications utilisant les services Microsoft et doivent s’assurer que toutes les applications développées respectent toutes les lois et réglementations pertinentes. En outre, les modèles ou les exemples de code tiers sont couverts par des conditions distinctes, définies par les tiers.
Services Microsoft Dynamics 365 : Texte mis à jour pour les Utilisateurs Externes afin de correspondre à la définition du Glossaire.
Plateforme Microsoft Power : Ajout d’une nouvelle clause pour Microsoft Copilot Studio lorsqu’il est utilisé avec l’Ancrage avec Recherche Bing et l’Ancrage avec Recherche Bing personnalisée.
1 juin 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mise à jour de la section Conditions d’Achat des Services en Ligne dans les Conditions Universelles applicables aux Services en Ligne afin de préciser quels « Modules Complémentaires » doivent être achetés en vertu du même contrat de licence que la Licence Éligible ou SL Utilisateur de base, en spécifiant que les conditions s’appliquent aux Modules Complémentaires Cloud à la SA et pas à toute SL remplissant les conditions préalables.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Microsoft Dragon Copilot aux clauses sur les Pratiques et politiques de sécurité et l’Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core. Dragon Copilot a également été ajouté aux engagements EDUB.
Microsoft Azure : Ajout du plan Azure App Service au tableau de disponibilité MCA. Ajout d’une section Microphone dans les Conditions Spécifiques au Service pour Azure Communication Services, qui impose aux développeurs d’informer leurs utilisateurs finaux lorsqu’un microphone est utilisé. Clause d’Allocation d’Utilisateurs Externes Microsoft Entra ID mise à jour pour plus de clarté et ajout d’une nouvelle clause pour Microsoft Entra ID Governance afin de spécifier que Entra ID Governance pour les Identités Externes ne peut être utilisé que pour les Utilisateurs Externes. Ajout de conditions pour le service Azure AI Foundry, qui remplace certains services Azure AI existants (y compris Azure AI Studio) et inclut de nouvelles fonctionnalités. Azure OpenAI Service a été renommé Modèles Azure AI Foundry, et des conditions ont été ajoutées pour les modèles supplémentaires disponibles via Azure AI Foundry et désignés comme étant des Modèles Azure Direct.
Plateforme Microsoft Power : Microsoft Copilot Studio a été ajouté en tant que Produit Couvert à l’Engagement Client en matière de droits d’auteur.
Glossaire : Le terme Module Complémentaire a été remplacé par le terme Module Complémentaire Cloud à la SA, le terme Modèle Azure Direct a été ajouté et les Produits Couverts ont été mis à jour.
1 mai 2025
Généralités : Ajout d'offres de produit cachées dans les tableaux de Disponibilité MCA pour Microsoft 365, les Applications Microsoft 365 et Workplace Analytics.
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Mises à jour de la formulation dans Utilisation du contenu des Services d'IA Générative Microsoft pour la formation pour plus de clarté. Mise à jour également de l'Engagement Client en matière de droits d’auteur pour clarifier les cas où les obligations d'un Client de défendre Microsoft contre les réclamations au titre de la propriété intellectuelle émanant de tiers en vertu du contrat de licence en volume du Client ne s'appliqueront pas.
Microsoft 365 : Ajout de Remote Network Bandwidth aux tableaux de Disponibilité et des Conditions préalables. Une clause a été incluse pour spécifier l'achat minimum nécessaire pour obtenir de la bande passante supplémentaire.
Microsoft Dragon Copilot : Nouveau produit ajouté aux Conditions relatives aux Produits de Microsoft. Dragon Copilot a été ajouté aux tableaux de Disponibilité et de Conditions préalables. Ajout de nouvelles clauses sur les Utilisations Prévues dans le domaine de la Santé, les Autorisations Requises en matière de Santé, les applications tierces de Dossiers Médicaux Électroniques et le Code de Conduite pour les Services d'IA d'entreprise Microsoft. Ajout d'un texte supplémentaire dans le tableau des « Exceptions au DPA », sous les Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité.
1 avril 2025
Dispositions générales : Le Code de Conduite pour les Services d’A Microsoft Enterprise, effectif à compter du 26 février 2025, s’applique à l’ensemble des Services d’IA Microsoft. Il unifie et remplace les codes antérieurs relatifs aux Services d’IA Générative Microsoft, à l’API Azure AI Vision Face ainsi qu’à la synthèse vocale Azure AI Speech. Toutes les références à un ou plusieurs Codes de conduite précédents ont été mises à jour.
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Les Droits d’Utilisation Frontline Worker ont été transférés vers les Conditions Universelles des Services en Ligne à partir des pages spécifiques aux produits. Les produits concernés par les Droits d’Utilisation régis par les Conditions Universelles sont spécifiés dans le tableau des Conditions applicables aux produits, accessible sur les pages spécifiques à chaque produit. Par ailleurs, une nouvelle définition de la « Licence Frontline Worker » a été ajoutée au Glossaire. Les conditions applicables aux Clients du Secteur Public ont été améliorées pour plus de clarté.
Conditions relatives à la Protection des Données Personnelles et à la Sécurité : Ajout de Microsoft 365 Copilot pour les ventes aux Services en Ligne principaux.
Système d’Exploitation Windows Desktop : lancement des SKU Windows 10 ESU Cloud Managed.
Microsoft 365 : suppression de Microsoft Entra Permissions Management, Microsoft Viva Topics et Secure Access Essentialss des tableaux de disponibilité et de prérequis. Ajout des Licences Frontline Worker aux Conditions du Produit.
Microsoft Azure : Ajout des Licences Frontline Worker aux Conditions du Produit.
Services Microsoft Dynamics 365 : suppression de Dynamics 365 Fraud Protection et de la fonctionnalité supplémentaire de protection contre la fraude des tableaux de disponibilité et des restrictions d’utilisation.
Services Audio : mise à jour du lien vers le document Learn pour la stratégie de messagerie.
Windows 365 : mise à jour des conditions de Windows 365 Frontline et octroi des droits d’accès à Windows 365 pour Windows CPC OS. Ajout du module complémentaire Windows 365 Disaster Recovery Plus au tableau de disponibilité.
Services Professionnels : mise à jour des conditions relatives aux Services Professionnels.
Glossaire : ajout de la Licence Frontline Worker et du Service d’IA Microsoft.
12 mars 2025
Microsoft 365 : Mise à jour des conditions de traitement des données et des conditions pour les Données de Requête pour M365 Copilot et Copilot Chat. Ajout de texte pour clarifier que les OSE de serveur nécessitent des licences de serveur Microsoft Defender pour Point de Terminaison, Microsoft Defender for Business ou Microsoft Defender Vulnerability Management distinctes.
5 mars 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : ajout de Dynamics 365 Contact Center à la liste des Services en Ligne Core.
Microsoft 365 : Microsoft Business Premium 365 a été ajouté comme condition préalable pour Microsoft 365 E5 Security.
1er mars 2025
Conditions Universelles de Licence applicables aux Services en Ligne : Conditions des Règles de Bon Usage mises à jour.
Conditions de Protection des Données Personnelles et de Sécurité : Ajout de Microsoft 365 Copilot Chat à la liste des Services de Limite de Données de l’UE.
Microsoft 365 : Mise à jour du titre Gestion des données de Microsoft 365 Copilot Chat vers Gestion des données de Microsoft 365 Copilot et de Microsoft 365 Copilot Chat pour ajouter les conditions de gestion des données pour Copilot et Copilot Chat.
Microsoft Azure : Extension d'Azure Local pour inclure des appareils plus petits et plus abordables que les serveurs traditionnels. Ajout d’une exception à l’engagement sur l’emplacement du traitement des données pour la fonctionnalité facultative de réglage fin du modèle dans Azure OpenAI Service.
1 février 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Ajout d’Azure Managed Applications, Azure Resource Manager et Cloud PC aux tableaux de Services de Limite de Données de l’UE. Mise à jour des conditions relatives aux Services de Limite de Données de l’UE afin d’inclure le stockage des Données des Services Professionnels. Des modifications correspondantes seront également apportées à l'addendum sur la protection des données des produits et services Microsoft et à la documentation associée plus tard en février.
- Ajout d’une clause concernant Microsoft Defender pour Entreprises indiquant qu’un client peut utiliser Defender for Business sur cinq appareils.
- Retrait de Microsoft 365 Information Protection et DLP – Module Complémentaire dans le cadre de l’Avantage pour les Utilisateurs Étudiants des Tableaux de Disponibilité et de Conditions Préalables.
Microsoft Azure : Ajout d’une disposition aux conditions d’Azure Communication Services obligeant les développeurs à recueillir un consentement explicite pour l’enregistrement si l’administrateur du tenant a activé l’enregistrement explicite.
Services Audio (renommés Services Audio PSTN) : Mise à jour de la fonctionnalité SMS afin d’inclure une disposition de confidentialité et la stratégie de messagerie.
15 janvier 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Le tableau des Services en Ligne Core a été mis à jour : Microsoft Copilot est maintenant Microsoft 365 Copilot Chat.
Microsoft 365 : Changement de nom pour Microsoft Copilot qui devient Microsoft 365 Copilot et déplacement des conditions pour Copilot sous les conditions applicables pour Microsoft 365.
1er janvier 2025
Conditions de Protection & de Sécurité : Déplacement de certaines Conditions de Confidentialité & de Sécurité, qui se trouvaient auparavant dans les pages des Offres Produits individuelles pour les Logiciels, vers la section Conditions de Confidentialité & de Sécurité du site Conditions relatives aux Produits. Ajout d’un nouveau tableau Produits logiciels à la section « Exceptions au DPA ». Cette mise à jour avait pour but de catégoriser les conditions similaires et d’améliorer l’expérience client et de faciliter la découverte des Conditions de Confidentialité & de Sécurité.
Microsoft 365 : Ajout de plans A éligibles pour les conditions préalables à Microsoft 365 Cross-tenant User Data Migration.
Microsoft Defender Experts : Ajout du tableau MCA et mise à jour du Tableau des conditions préalables à la licence.
Microsoft Azure : Ajout de précisions sur les services de synthèse vocale (TTS).
5 décembre 2024
Conditions de confidentialité & sécurité et Microsoft Azure : Instances mises à jour de « Azure Stack HCI » vers « Azure Local ».
Microsoft Defender pour Point de Terminaison : Ajout de Defender pour Point de Terminaison F1 et F2 au tableau de disponibilité MCA.