Système d’exploitation Windows Desktop

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Attribution des licences pour le système d'exploitation Windows Desktop

Éligibilité à l’attribution de Licences par Utilisateur (hormis Virtual Desktop Access)

L’Utilisateur Titulaire d’une Licence doit être l’Utilisateur Principal d’au moins un (1) dispositif concédé sous licence avec un Système d’Exploitation Éligible. Ce dispositif doit également être le principal poste de travail de l’Utilisateur Principal.

Éligibilité à l’attribution de Licences par Dispositif (hormis Virtual Desktop Access)

Le Dispositif Sous Licence doit avoir été concédé sous licence avec un Système d’Exploitation Éligible et le Système d’Exploitation Éligible doit être installé sur le Dispositif Sous Licence. L’attribution d’une license par Dispositif est permanente sauf si le Client a une Software Assurance pour ce dispositif.

Éligibilité à l’attribution de Licences Virtual Desktop Access (VDA)

Les licenses VDA par Dispositif et par Utilisateur peuvent être attribuées à n’importe quel dispositif ou utilisateur.

Systèmes d'Exploitation Éligibles 

Les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume ne peuvent être installés ou activés que sur des dispositifs sous licence autorisés à exécuter l’un des systèmes d’exploitation (SE) éligibles ci-dessous. 

SE Éligibles pour Licences par Utilisateur et Licences Virtual Desktop Access par Dispositif/Utilisateur

¹ Les Systèmes d'Exploitation Windows 7 couverts par une licence « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) sont des Systèmes d'Exploitation Éligibles pendant la période de couverture ESU active du dispositif. Les éditions Windows 7 Entreprise, Professionnel, Ultimate et Professionnel/Ultimate pour Systèmes Intégrés sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8 Pro.

SE Éligibles – Licences par Dispositif (hormis Licences Virtual Desktop Access)

À moins que le Client ne dispose d’une Software Assurance pour le dispositif, il doit retirer le SE Éligible du dispositif avant d’installer le logiciel Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume sur un Dispositif sous Licence.

¹ Également applicable aux Dispositifs Éligibles acquis par l’intermédiaire de fusions ou d’acquisitions.

² Les Systèmes d'Exploitation Windows 7 couverts par une licence « ESU » (Mises à jour de Sécurité Étendues) sont des Systèmes d'Exploitation Éligibles pendant la période de couverture ESU active du dispositif. Les éditions Windows 7 Entreprise, Professionnel et Ultimate sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8 Pro. Les éditions Windows 7 Édition Familiale Premium, Familiale Basique et Starter Edition sont équivalentes à l'éligibilité de l'édition Windows 8.

³ macOS doit être préinstallé par le fabricant autorisé avant la vente initiale du dispositif.

Création de masters tiers

Pour qu’un tiers soit autorisé à créer des masters de dispositifs d’un Client, ce dernier doit fournir au tiers la documentation écrite attestant qu’il est titulaire des licences d’installation requises.

Conditions requises pour la mise à jour Windows 11 Famille à Professionnel pour Microsoft 365 Business Premium

Les clients en Australie, au Canada, aux États-Unis, en Islande, au Japon, au Mexique, en Norvège, en Nouvelle-Zélande, en Afrique du Sud, en Suisse, au Royaume-Uni, et dans n‘importe quel pays d‘Amérique du Sud, d‘Amérique Centrale ou de l’Union européenne peuvent acquérir autant de licences de mise à jour de Windows 11 Famille à Professionnel pour Microsoft 365 Business Premium qu’ils le souhaitent jusqu’à concurrence du nombre d’abonnements Microsoft 365 Business Premium qu’ils ont souscrits. Nonobstant les exigences relatives aux systèmes d’exploitation éligibles, les Clients peuvent installer la mise à jour Windows 11 Famille à Professionnel pour le logiciel Microsoft 365 Business Premium sur des dispositifs sous licence avec Windows Édition Familiale version 7 ou ultérieure.

Mises à jour automatiques

Le Client autorise Microsoft à télécharger et à installer automatiquement des mises à jour sur les dispositifs exécutant Windows 10/11 sauf s’ils ont été configurés pour empêcher les mises à jour automatiques en utilisant les méthodes prises en charge. Toutes les mises à jour sont concédées sous licence en vertu des mêmes conditions que le Produit auquel elles s’appliquent.

Windows 7 ESU (Mises à jour de Sécurité Étendues)

Le Client peut acquérir des licences Windows 7 ESU par dispositif. Les dispositifs exécutant un OSE local couvert par ESU ou accédant à des OSE virtuels couverts par ESU doivent avoir été concédés sous licence Windows 7 ESU pour l’année de couverture concernée. Les dispositifs n’ont pas besoin de licence ESU pour accéder aux OSE Windows 7 couverts par ESU exécutés sur un Azure Virtual Desktop. Si le Client est titulaire d'une ou de plusieurs licences ESU, les dispositifs n'ont pas besoin de licence ESU pour exécuter ou accéder aux OSE Windows 7 couverts par ESU lorsque l'OSE est concédé sous licence via un Abonnement Visual Studio à des fins de développement ou de test. Les licences Windows 7 ESU 2020/2021/2022 pour M365 ne peuvent être attribuées qu’à des dispositifs avec une Software Assurance active ou utilisés exclusivement par des utilisateurs disposant de SL Windows Entreprise, VDA ou M365 (qui incluent Windows Enterprise). Les licences Windows 7 ESU 2020/2021/2022 peuvent être attribuées à n'importe quel dispositif. Les &licences& Windows 7 ESU 2021 & 2022 et Windows 7 ESU 2021 & 2022 pour M365 ne peuvent être attribuées qu’à des dispositifs également couverts par des licences ESU pour l’année ou les années précédentes.

Windows 10 IoT Entreprise LTSC 2021

Les licences Windows 10 IoT Entreprise LTSC 2021 ne peuvent pas être utilisées sur un PC à Usage Général ou comme substitut commercialement viable à un tel système.  Un « PC à Usage Général » fait référence à un dispositif utilisé pour assurer des tâches ou processus clients ou métiers tels que courrier électronique, traitement de texte, tableur, base de données, navigation sur réseau/Internet, planification ou gestion des finances personnelles.

Programmes Éducation et Charity 

Attribution de licence

Attribution de Licences par Utilisateur

L'Utilisateur Titulaire d’une Licence doit être l'Utilisateur Principal d’au moins un (1) dispositif qui remplit les exigences relatives aux SE Éligibles – Licences par Dispositif.

Attribution de Licences par Dispositif

Le Dispositif Sous Licence doit remplir les exigences relatives aux SE Éligibles – Licences par Dispositif et le Système d’Exploitation Éligible doit être installé sur le Dispositif Sous Licence. L’attribution d’une license par Dispositif est permanente sauf si le Client a une Software Assurance pour ce dispositif.

Droits relatifs aux éditions Windows des programmes Éducation

Les licences Windows Éducation incluent les droits d’installation et d’activation de Windows Entreprise à la place de Windows Éducation.

Utilisation en laboratoire ou bibliothèque

Les Établissements disposant de SL Windows Éducation E3/E5 ou Windows Éducation (par dispositif) attribuées à l’ensemble des enseignants et employés, des Utilisateurs Éducation Éligibles ou des Travailleurs du Savoir peuvent installer Windows Éducation, Windows Entreprise ou Windows Pro Éducation dans les laboratoires ou les bibliothèques en accès libre de leur choix qui font partie de leur Organisation. L’utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de Licence de Windows Éducation. Cette disposition ne s’applique pas aux SL Utilisateur acquises dans le cadre d’un Contrat Microsoft Cloud et du Contrat Client Microsoft.

Dispositifs partagés

Les Établissements disposant de SL Windows Éducation E3/E5 attribuées à l’ensemble des Travailleurs du Savoir ou des Utilisateurs Éducation Éligibles sont autorisés à exécuter Windows Éducation, Windows Entreprise ou Windows Pro Éducation sur tout dispositif partagé doté d’un système d’exploitation éligible qui font partie de leur Organisation. Aux fins du présent paragraphe, on entend par dispositif partagé un poste de travail qui n'est pas utilisé par une personne plus de 50 % du temps au cours d'une même journée de travail et qui n'est pas attribué à un Utilisateur Principal en tant que principal poste de travail. L'utilisation de Windows sur des dispositifs partagés n'est pas considérée comme l'utilisation d'un Produit de la Plateforme Éducation dans le cadre d’un Accord de Mise en Œuvre de Solutions Éducation. L’utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de Licence de Windows Éducation.

Licences Get Genuine Windows

• Les Clients peuvent acquérir des licences Get Genuine Windows (ou “GGWA”) pour la version complète du système d’exploitation d’ordinateur Windows pour les dispositifs qui nécessitent des licences Windows appropriées. Étant donné que les licences Get Genuine Windows sont des licences complètes pour Windows, elles n’ont pas d’exigence de Système d’exploitation éligible.
• Les Licences Get Genuine Windows ne sont disponibles que sous la forme d’un achat unique par Client, dans le cadre duquel toutes les unités doivent être placées sur une seule et même commande. Les licences Get Genuine Windows ne peuvent pas être attribuées à des dispositifs sans Système d’exploitation éligible si ces dispositifs sont obtenus après la commande du Client.

Conditions préalables au module d’extension Universal Print Volume

Identifie les Conditions de Licence de chaque Produit Logiciel, y compris les Conditions Universelles de Licence, le Modèle de Licence applicable et toute Condition de Licence Spécifique. Les références aux « Droits d’Utilisation » au sein du contrat de licence en volume du Client se rapportent aux conditions de la section Droits d’Utilisation pour chaque Entrée Produit de Logiciel.

Conditions de Licence Supplémentaires pour les Services en Ligne

Certaines licences de logiciels Windows incluent certains Services en Ligne qui sont régis par les Conditions Universelles de Licence pour les Services en Ligne, y compris, mais sans s’y limiter, Microsoft Defender pour Point de Terminaison, Windows Autopilot, Windows Autopatch, Windows Update for Business Reports et le service de déploiement de Windows Update for Business. 

Configuration du sous-traitant de données de diagnostic Windows

Pour les éditions Windows 10/11 Entreprise, Pro et Éducation qui prennent en charge une configuration de sous-traitant de données de diagnostic Windows, Microsoft est le sous-traitant des données de diagnostic Windows collectées à partir d’un appareil où cette configuration est définie. Cette configuration est définie en associant un compte Microsoft Entra ID à l’appareil et en prenant toute autre mesure nécessaire décrite dans la documentation du produit (www.aka.ms/wddprocessor). Sauf dans les cas prévus ci-dessus, Microsoft continuera d’être un responsable du traitement des Données à Caractère Personnel traitées dans le cadre de votre utilisation de Windows, y compris les données traitées par Microsoft dans le cadre de l’utilisation par le client des capacités associées aux services. Lorsque Microsoft est un responsable du traitement, Microsoft traite les Données à Caractère Personnel conformément à la Déclaration de Confidentialité de Microsoft (www.aka.ms/privacy), et les dispositions de l’Addendum sur la Protection des Données (www.aka.ms/DPA) ne s’appliquent pas.

Utilisation locale de Windows

Le Client peut exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume en tant qu’OSE Physique localement sur des Dispositifs Sous Licence. Ce droit d’utilisation locale s’applique aux licences VDA par dispositif uniquement si le Dispositif Sous Licence est également concédé avec un Système d’Exploitation Éligible. Les Utilisateurs Titulaires d’une Licence peuvent exécuter les logiciels Windows acquis dans le cadre d’un contrat de licence en volume en tant qu’OSE Physique, localement, sur des Dispositifs Sous Licence avec Système d’Exploitation Éligible.

Activation basée sur Microsoft Entra ID pour Windows

Les Utilisateurs Titulaires d’une Licence qui utilisent l’activation basée sur Microsoft Entra ID peuvent activer le logiciel dans l’OSE Physique sur un maximum de cinq dispositifs à la fois en exécutant la Mise à Jour de Windows 10 Pro Anniversary ou de Windows 10 Enterprise Creator ou une version ultérieure.

Microsoft Defender pour point de terminaison

Les Utilisateurs sous Licence éligibles sont autorisés à utiliser Microsoft Defender pour point de terminaison sur jusqu’à cinq (5) dispositifs à la fois.

Applications Windows

À moins que d’autres termes soient communiqués au Client ou affichés dans les paramètres de l’application, le Client accepte que les services auxquels il accède à partir des applications Windows soient régis par le Contrat de Services Microsoft à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=246338 ou, dans le cas des applications Windows qui accèdent aux services Xbox, par les conditions d’utilisation de Xbox.com à l’adresse http://xbox.com/legal/livetou.

Droits d’Utilisation de l’Activation du Contrat Client Microsoft

Pour les Clients qui possèdent une licence dans le cadre d’un Contrat Microsoft Client

• Nonobstant les exigences relatives à l’activation basée sur Microsoft Entra ID pour Windows et l’Avantage de Mise à jour Windows 11, chaque utilisateur est autorisé à activer un maximum de cinq (5) instances à la fois du logiciel sur des OSE physiques et virtuels.
• Pour les licences d'abonnement uniquement, nonobstant les Conditions Universelles de Licence applicables à tous les Logiciels ou le contrat de licence en volume, les licences d'abonnement de mise à jour n'incluent pas les droits d’exécuter ou d’installer une version antérieure, une autre version linguistique, une version pour une plateforme distincte ou une édition antérieure de Windows, y compris Windows Entreprise LTSC. Les utilisateurs, s’ils le souhaitent, peuvent toutefois faire les mises à niveau de leur édition aux appareils Windows 10 sans passer à Windows 11.
• Les Avantages de la Software Assurance ne s’appliquent pas.

Avantage de Mise à jour Windows 11

Les SL Utilisateur suivantes incluent un avantage de mise à jour Windows 11 (mise à jour de la version uniquement, l’édition reste la même) pour les dispositifs sous licence avec Windows 8, 8.1, 10 : 

• Windows 11 Entreprise/Éducation (tous)
• Microsoft 365 (tout ce qui inclut Windows 11 Enterprise)

Virtualisation de Windows 11

Les Clients disposant de Windows 11 Entreprise par SL Utilisateur (à l’exclusion de l’édition locale uniquement), de Windows 11 Éducation par SL Utilisateur ou de VDA par SL Utilisateur utilisant l’activation basée sur Microsoft Entra ID sur les éditions compatibles peuvent installer la Mise à jour Windows 10 Creators ou une version ultérieure du logiciel sur une machine virtuelle exécutée dans les comptes Microsoft Azure du Client ou sur un Serveur (sous réserve de la clause d’Infogérance). Chaque Utilisateur Titulaire d’une Licence peut accéder à quatre instances maximum du logiciel. Les clients Secteur Public Azure peuvent utiliser l’activation du service de gestion de clés (KMS) au lieu de l’activation basée sur Microsoft Entra ID. Lors de la configuration des images sur Microsoft Azure, les Clients doivent indiquer leur utilisation de l’hébergement multi-locataire pour Windows et respecter les autres exigences de configuration logicielle disponibles à l’adresse https://docs.microsoft.com/windows/deployment/vda-subscription-activation. Nonobstant toute stipulation contraire dans la clause d’Infogérance, les Utilisateurs Titulaires d’une Licence pour VDA E3 et E5 du Client peuvent accéder à distance au logiciel Windows en vertu de ces droits de virtualisation sur n’importe quel appareil du Fournisseur Répertorié dédié à l’utilisation du Client. Cette section ne s’applique pas aux Étudiants qui obtiennent l’accès à un logiciel au titre de l’Avantage Étudiant.

Azure Virtual Desktop pour Windows

Azure Virtual Desktop pour Windows

Les utilisateurs titulaires d’une licence Microsoft 365 E3/E5/G3/G5/F3/Business Premium/A3/A5/Avantage Étudiant, Windows Entreprise E3/E5, Windows Éducation A3/A5 ou Windows VDA E3/E5 peuvent accéder aux machines virtuelles Windows d'Azure Virtual Desktop s'exécutant dans les comptes Microsoft Azure du Client. Les machines virtuelles Azure Virtual Desktop ne sont pas comptabilisées dans le nombre maximum d'activations de dispositifs d'un utilisateur.

Azure Virtual Desktop pour le développement et le test

Les utilisateurs sous licence avec des abonnements Visual Studio et des plates-formes MSDN avec SA actif (Utilisateurs Autorisés) peuvent accéder aux machines virtuelles Windows et Windows Server d'Azure Virtual Desktop s'exécutant dans les comptes Microsoft Azure du Client à des fins de développement et de test. Les utilisateurs finaux du Client peuvent également accéder aux machines virtuelles Windows et Windows Server d'Azure Virtual Desktop initiées par les Utilisateurs Autorisés pour effectuer des tests d'acceptation ou fournir un retour d'information.

Système d’exploitation Azure Virtual Desktop par accès utilisateur 

Conditions universelles de licence. Les conditions de licence universelle suivantes pour tous les logiciels ne s’appliquent pas au logiciel de système d’exploitation Azure Virtual Desktop par accès utilisateur : Droits d’utilisation d’autres versions et éditions inférieures ; Software Assurance ; externalisation de la gestion des logiciels.

Système d’exploitation Windows 365

Conditions universelles de licence. Les Conditions Universelles de Licence applicables à tous les Logiciels suivantes ne s’appliquent pas au logiciel de système d’exploitation Windows 365 : Droits d’Utilisation d’autres versions et d’éditions antérieures ; Software Assurance ; Infogérance.

Systèmes d’Exploitation d’Ordinateur

Licence de Dispositif

1. Pour chaque Licence acquise, le Client est autorisé à installer une copie du logiciel sur un Dispositif Concédé Sous Licence ou au sein d’un système matériel virtuel local sur un Dispositif Concédé Sous Licence.
2. Le Client est autorisé à utiliser le logiciel sur deux (2) processeurs maximum.
3. L’utilisation en local est autorisée pour tout utilisateur.
4. L’utilisation à distance est autorisée pour l’Utilisateur Principal du Dispositif Concédé Sous Licence et pour tout autre utilisateur à partir d’un autre Dispositif Concédé Sous Licence ou d’un Dispositif Concédé Sous Licence Windows VDA.
5. Seul un utilisateur à la fois peut accéder au logiciel et l’utiliser.
6. Le Client est autorisé à connecter jusqu’à vingt (20) dispositifs au Dispositif Concédé Sous Licence pour utiliser les services de partage de fichiers, d’impression, Internet (IIS), de partage de connexion Internet et de téléphonie.
7. Le nombre de connexions autorisées pour l’activation du service de gestion de clés (KMS) ou une technologie similaire n’est pas limité.

Adobe Flash Player

Le logiciel peut inclure une version d’Adobe Flash Player. Le Client accepte que son utilisation d’Adobe Flash Player soit régie par les termes du contrat de licence d’Adobe Systems Incorporated, disponibles à l’adresse http://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=248532. Adobe et Flash sont soit des marques déposées d’Adobe Systems Incorporated, soit des marques commerciales d’Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans d’autres pays.

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