Services Audio

Conditions des Produits :

Fournit des informations supplémentaires relatives à l’acquisition du Produit, telles que les conditions préalables à l’achat, les versions antérieures et le Groupe de Produits applicable.

Crédits Communication

Les Crédits Communication nécessitent un paiement initial via le portail Administration d’Office 365. Microsoft facturera le Client ou son revendeur immédiatement pour chaque transaction, y compris, si le réapprovisionnement automatique est activé, chaque fois que le solde minimum est atteint. Tous les fonds non utilisés dans les 12 (douze) mois à compter de la date de la transaction seront perdus.

Les frais d’utilisation seront basés sur les taux publiés de Microsoft lorsque les services sont utilisés. Des prix fixes ne sont pas imposés aux Crédits Communication nonobstant toute référence aux prix fixes dans le contrat de licence en volume applicable.

Conditions préalables à la licence

L’achat des Licences suivantes nécessite également l’achat d’une Licence Préalable figurant dans le tableau ci-dessous :

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication s’appliquent (cf. Notifications). Tous les services d’intégration, de migration et de déploiement fournis au Client sont soumis aux conditions des Services Professionnels (voir les conditions des Services Professionnels).

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Pendant la durée de l’abonnement du Client, les Services Office 365 seront conformes, pour l’essentiel, à la description des Fonctionnalités de Base incluse dans les articles consacrés au service Office 365 (le cas échéant), sous réserve de restrictions du Produit ou de facteurs externes (tels que les limites en termes de destinataires, de fréquence de messages, de taille de message et de taille limite de boîte aux lettres pour le courrier électronique ; les politiques de conservation des données par défaut ou imposées par le Client ; les limites en termes de recherche ; les limites en termes de stockage ; les configurations du Client ou de l’utilisateur final ; et les limites en termes de capacité de réunion). Microsoft ne peut éliminer définitivement une fonctionnalité spécifiée dans les articles consacrés au service Office 365 qu’à la condition d’offrir au Client une autre fonctionnalité qui constitue une alternative raisonnable.

Portail Administration

Le Client peut ajouter et supprimer des utilisateurs finaux et des domaines, gérer les licences et créer des groupes par l’intermédiaire du Portail des Services en Ligne Microsoft ou son site successeur.

Office 365 Éducation

Si les Services sont fournis au Client en dehors de l’UE ou de l’AELE et que le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation mais n’a pas acquis le module complémentaire Advanced Data Residency for Education, alors, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des Conditions relatives aux Produits, Microsoft peut fournir les Services au locataire Office 365 Éducation du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où en Europe ou en Amérique du Nord. Si les Services sont fournis au Client dans l’UE ou l’AELE et que le Client dispose d’un abonnement à Office 365 Éducation mais n’a pas acquis le module complémentaire Advanced Data Residency for Education, alors, nonobstant la section « Emplacement des Données Client au repos pour les Services en Ligne Core » des Conditions relatives aux Produits, Microsoft peut fournir les Services au locataire Office 365 Éducation du Client, transférer les Données Client et stocker les Données Client au repos n’importe où dans l’Union européenne.

Chiffrement de service par clé client

Le Client assume tout risque de suppression de données, d’inaccessibilité et d’interruption de service résultant d’un défaut de clé de chiffrement lui étant imputable.

Cortana 

Le service de plateforme de base Cortana intégré aux Services Office 365 peut, dans certains cas, permettre aux utilisateurs de se connecter aux services Microsoft en dehors des Services Office 365. Si le Client l’autorise, les utilisateurs qui choisissent d’utiliser de tels services sont soumis à des conditions d’utilisation autres que les présentes Conditions des Produits et pour lesquelles Microsoft est responsable du traitement des données, comme indiqué dans la documentation du produit.

Microsoft Threat Experts

Tous les services fournis au Client via le service Microsoft Threat Experts sont soumis aux conditions des Services Professionnels (cf. Services Professionnels).

Caractéristiques de conformité des points terminaux

Si le Client n’a pas d’abonnement actif à Microsoft Defender pour point de terminaison, une instance sera automatiquement provisionnée dans le but limité d’activer les fonctionnalités des terminaux des services de conformité.

Viva Engage

Pour les Services Office 365 comprenant Viva Engage, les Utilisateurs Externes invités dans Viva Engage via la fonctionnalité de réseau externe n’ont pas besoin d’une SL Utilisateur.

Fonctionnalités de base des Services Office 365

Messagerie instantanée

Un utilisateur final pourra transférer un message texte à un autre utilisateur final en temps réel sur un réseau IP.

Présence

Un utilisateur final pourra définir et afficher sa disponibilité et consulter celle d’un autre utilisateur final.

Réunions en ligne

Un utilisateur final pourra mener, avec d’autres utilisateurs finaux, une réunion Internet avec fonctionnalités audio/vidéo.

Notifications

Les Notifications relatives aux Services de Communication et aux normes H.264/AVC et/ou VC-1 s’appliquent (cf. Notifications).

Dispositif de Communication de Zone Commune

Un Dispositif de Communication de Zone Commune (« CACD ») est un dispositif partagé par plusieurs utilisateurs qui ne se connectent pas au dispositif à l’aide de leurs informations d’identification Microsoft 365 et qui prend en charge les appels, les réunions et/ou les conférences vocales, Voix sur IP et/ou vidéo.  Les offres Périphériques partagés et Salle d’équipes de Microsoft Teams sont des SL Dispositif qui ne peuvent être attribuées qu’à un CACD. Chaque Dispositif Sous Licence CACD est accessible et utilisable par un nombre illimités d'utilisateurs.
 

Forfait d’Appels et Services d’Audioconférence (Services Appel/Conférence)

Le dépassement des restrictions d’utilisation du plan d’abonnement au service d’Appel et de Conférence applicable tel que décrit dans les conditions d’utilisation peut entraîner la suspension des services. Microsoft avertira de manière raisonnable le Client avant toute suspension des services d’Appel et de Conférence et le client pourra passer des appels d’urgence pendant la période de suspension.

Operator Connect 

Operator Connect inclut Operator Connect pour Microsoft Teams et Microsoft Teams Phone Mobile. Microsoft est un responsable indépendant du traitement des Données à Caractère Personnel traitées dans le cadre d’Operator Connect. Le client accepte ce qui suit et doit en informer ses utilisateurs finaux :

Operator Connect permet aux utilisateurs finaux de Teams de communiquer avec d’autres personnes par l’intermédiaire de réseaux téléphoniques via Microsoft Teams.  

Lorsque Operator Connect est activé par votre organisation, Microsoft partage des informations avec le fournisseur de services de communication de votre organisation (l’Opérateur) afin de garantir le bon fonctionnement du service de votre Opérateur.  

Les informations que Microsoft partage avec votre Opérateur lorsque vous utilisez Operator Connect incluent :

• les numéros de téléphone des utilisateurs finaux ;
• les détails des appels et les données sur la qualité des appels, tels que les numéros de téléphone de l’appelant et du destinataire de l’appel, les heures d’arrivée et de fin de l’appel, la durée de l’appel, certains identificateurs de l’appelant et des informations sur les connexions au service (par exemple, les adresses IP et les systèmes d’exploitation de l’appelant et du destinataire de l’appel) ; et
• les informations de localisation de l’utilisateur final pour les appels d’urgence.

Les Opérateurs pourront exporter et télécharger les informations listées ci-dessus.

Ces informations seront traitées par votre Opérateur conformément à ses pratiques en matière de confidentialité. Pour plus d’informations, consultez la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de votre Opérateur. Pour plus d’informations sur la manière dont Microsoft traitera ces Données à caractère personnel, veuillez vous reporter à la Déclaration de confidentialité de Microsoft à l’adresse https://go.microsoft.com/fwlink/?LinkId=521839.

Le Client ne peut pas acquérir des SL au titre de la SA nouvelles ou supplémentaires. Le Client peut renouveler les SL au titre de la SA existantes.

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